Details
15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 08-08-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2003036095 | 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à des modifications structurelles dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (TRADUCTION). |
| 2004035755 | 5 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la procédure organisant l'exemption du droit d'inscription dans l'éducation des adultes (TRADUCTION). |
| 2004036666 | 16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modèles des titres dans l'enseignement de promotion sociale ainsi que les modalités de délivrance des titres par les centres d'éducation des adultes (TRADUCTION). |
| 2005036136 | 22 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement pour la promotion sociale de l'année scolaire 2005-2006 et portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 portant regroupement des sections existantes de l'enseignement de promotion sociale en disciplines et catégories (TRADUCTION). |
| 2006035175 | 21 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-02-2006 et mise à jour au 31-08-2007). |
| 2006036651 | 7 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement pour la promotion sociale de l'année scolaire 2006-2007 et portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 portant regroupement des sections existantes de l'enseignement de promotion sociale en disciplines et catégories (TRADUCTION). |
| 2005036341 | 15 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution des articles 3, 5, 6 et 6bis du décret du 12 juillet 1990 portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2005 et mise à jour au 31-08-2007). |
| 1990029956 | 12 JUILLET 1990. - Décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. (Traduction) (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 15-08-1990 et mise à jour au 31-08-2007) |
| 1990030034 |
18 JUILLET 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand pris en exécution du décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. |
| 2004036733 | 27 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2004-2005 et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). |
| 1991036029 | 17 JUILLET 1991. - DECRET relatif à l'inspection [au D.V.O. (Dienst voor Onderwijsontwikkeling-Service d'Etudes)] et aux services d'encadrement pédagogique |
| 2003035949 | 18 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement secondaire des adultes pour l'année scolaire 2003-2004 (TRADUCTION). |
| 2002036154 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans les centres d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2002-2003 (TRADUCTION). |
| 2001036477 | 9 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans les centres d'éducation des adultes pour l'année 2001-2002 |
| 2001035029 | 1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation de disciplines, de catégories et de sections dans les centres d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2000-2001 (TRADUCTION). |
| 2000036221 | 20 OCTOBRE 2000. - Décret relatif à l'enseignement XII-Ensor. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-2000 et mise à jour au 30-08-2011) |
| 2000035407 | 17 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités du transfert de disciplines entre les centres d'éducation des adultes (TRADUCTION). |
| 1999036563 | 7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les schémas structurels provisoires de l'enseignement modulaire de promotion sociale (TRADUCTION). |
| 2000035037 | 7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant regroupement des sections existantes de l'enseignement de promotion sociale en disciplines et catégories (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-01-2000 et mise à jour au 31-08-2007). |
| 1999035844 | 2 MARS 1999. - Décret réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-1999 et mise à jour au 31-12-2010) |
| 1960123104 | 31 DECEMBRE 1960. - ARRETE ROYAL réglant l'organisation des écoles et cours temporaires de l'enseignement technique |
| 1992035567 | 9 AVRIL 1992. - Décret relatif à l'enseignement-III. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-1993 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2001036320 | 13 JUILLET 2001. - Décret relatif à l'enseignement-XIII-Mosaïque. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-2001 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2005036093 | 15 JUILLET 2005. - Décret relatif à l'enseignement XV. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-09-2005 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1990029980 | 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II |
| 1995035378 | 21 DECEMBRE 1994. - Décret relatif à l'enseignement VI. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-1995 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2006036322 | 7 JUILLET 2006. - Décret relatif à l'enseignement XVI. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2006 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1999036093 | 18 MAI 1999. - Décret relatif à l'enseignement-XI. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1999 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2003035650 | 14 FEVRIER 2003. - Décret relatif à l'enseignement XIV. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2003 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1957070111 | 1 JUILLET 1957. - ARRETE ROYAL portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire |
| 1970070701 | 7 JUILLET 1970. - Loi relative à la structure générale de l'enseignement supérieur. (NOTE 1 : Abrogé en communauté flamande pour l'enseignement supérieur de plein exercice, par DCFL 13-07-1994, l'art. 365, 23°, MB 31-08-1994, En vigueur : 01-09-1995, à l'exception du chapitre V qui entre en vigueur le 01-09-1996 (AGF 09-05-1996, art. 1 et 2, MB 25-07-1996)). (NOTE 2 : Les articles 2, alinéa 1er, 2bis, 2ter, 2quater, 3, 5, 5bis, § 1er, a, b, c, e, § 2, § 3, a, b, 6, 7, 8, 9, 9bis, § 2, 11, 12, 13, 14 et 15 ne sont pas applicables aux Hautes Ecoles de la communauté française (DCFR 27-10-1994, art. 71, MB 05-11-1994), En vigueur : 05-11-1994 (ACF 27-10-1994, art. 1, MB 05-11-1994) et (DCFR 05-08-1995, art. 96, MB 01-09-1995, En vigueur : 01-09-1995 (art. 107)). (NOTE 3 : Abrogé pour la communauté flamande par DCFL2004-03-19/84, art. 4.1, 049; En vigueur : 01-09-2004, à l'exception de l'article 1er, § 1er, et de l'article 2, deuxième, quatrième et cinquième alinéas, dans la mesure où ceux-ci prescrivent que : a) la durée des études des formes d'enseignement de type court de l'enseignement supérieur s'élève à au moins deux ans; b) la durée des études des formes d'enseignement de type long de l'enseignement supérieur s'élève à au moins quatre ans) (NOTE 4 : abrogé pour l'Autorité flamande - à l'exception de l'art. 1, § 1 - par DCFL2007-06-15/48, art. 176, 1° ; En vigueur : 01-09-2007>) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2003 et mise à jour au 19-09-2019) |
| 1957043007 | 30 AVRIL 1957. - Arrêté royal portant coordination des lois sur l'enseignement technique |
| 1957043050 | 30 AVRIL 1957. - Lois coordonnées sur l'enseignement technique |
| 2004036378 | 7 MAI 2004. - Décret relatif aux centres technologiques régionaux et portant des dispositions nécessaires et impérieuses relatives à l'enseignement. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2004 et mise à jour au 28-08-2023) |
| 1991035653 | 27 MARS 1991. - DECRET relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves |
| 1991035535 | 27 MARS 1991. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'Enseignement communautaire |
| 1959052901 |
29 MAI 1959. - LOI modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024007645 | 21 JUIN 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand, en ce qui concerne la structure et l'organisation de l'enseignement obligatoire, de l'éducation des adultes, de l'enseignement artistique à temps partiel et de l'enseignement supérieur |
| 2024007202 | 17 MAI 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les nouvelles compétences d'enseignement à partir du 1er septembre 2024 |
| 2024003718 | 19 MARS 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 avril 2022 réglementant l'octroi de subventions dans l'enseignement des adultes à des fins de coordination de l'offre de formation en matière de TIC pour le personnel enseignant au sein des centres d'éducation des adultes ayant compétence d'enseignement pour la discipline " technologies de l'information et de la communication " dans la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2024 afin de mettre en oeuvre le plan de relance Edusprong |
| 2024003292 | 8 MARS 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines assistance aux professions libérales de soins, auto, chimie, technologie de l'information et de la communication, logistique et vente, mécanique-électricité, langues orientales et soins spécifiques aux personnes |
| 2024003246 | 19 JANVIER 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne la perte de la compétence d'enseignement au 1er septembre 2023 et les nouvelles compétences d'enseignement au 1er février 2024 |
| 2023045793 | 31 AOUT 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des domaines d'apprentissage et disciplines en formations de l'éducation pour adultes, à la validation des études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'éducation de base pour le domaine d'apprentissage néerlandais deuxième langue et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, horeca, aide-ménagère, techniques TIC, soins corporels, logistique et vente, mécanique-électricité et ébénisterie |
| 2023043345 | 2 JUIN 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les nouvelles compétences d'enseignement à partir du 1er septembre 2023 |
| 2023042439 | 3 MARS 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines administration, auto, langues européennes principales, soins corporels, services maritimes, mécanique-électricité et gros oeuvre |
| 2023015041 | 16 DECEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'optimisation d'applications logicielles pour l'administration des apprenants dans le cadre du plan de relance Edusprong pour la période du 1er mars 2023 au 30 juin 2024 |
| 2023015029 | 16 DECEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand en vue de l'appui et de la professionnalisation de campagnes de promotion locales dans le cadre du plan de relance Edusprong pour la période du 15 décembre 2022 au 31 décembre 2024 |
| 2022042726 | 7 OCTOBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au test NT2 dans l'éducation des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2022 et mise à jour au 08-08-2025) |
| 2022033682 | 2 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines photographie, communication graphique et médias, médias imprimés, mécanique-électricité et langues slaves |
| 2022041809 | 15 JUILLET 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand octroyant une subvention de maximum 22 602 486,12 euros aux centres d'éducation des adultes et aux centres d'éducation de base pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2024 dans le cadre du deuxième appel à projets Edusprong |
| 2022015313 | 24 JUIN 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes à partir du 1er septembre 2022 |
| 2022032030 |
22 AVRIL 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand réglementant l'octroi de subventions dans l'enseignement des adultes à des fins de coordination de l'offre de formation en matière de TIC pour le personnel enseignant au sein des centres d'éducation des adultes ayant compétence d'enseignement pour la discipline " technologies de l'information et de la communication " dans la période du 1er septembre 2022 au 31 août [12025]1afin de mettre en oeuvre le plan de relance Edusprong (1) |
| 2022031666 | 11 MARS 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation des études et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, auto, sciences des bibliothèques, des archives et de l'information, connaissance des boissons, langues européennes principales degrés-guides 1 et 2, langues européennes secondaires degrés-guides 1 et 2, langues européennes degrés-guides 3 et 4, hébreu, horeca, techniques TIC, mécanique-électricité, langues orientales, langues scandinaves, langues slaves et soins spécifiques aux personnes |
| 2022040124 | 21 JANVIER 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes à partir du 1er février 2022 |
| 2021034282 | 26 NOVEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand octroyant une subvention de maximum 7.389.175,84 euros aux centres d'éducation des adultes et aux centres d'éducation de base pour la période du 1 novembre 2021 au 31 août 2023 dans le cadre du premier appel à projets Edusprong |
| 2021033356 | 3 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à la coordination TIC |
| 2021032197 | 9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant la compétence d'enseignement temporaire pour des motifs impérieux de centres d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2021-2022 |
| 2021032034 | 9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les règles d'octroi de points et de moyens de fonctionnement complémentaires dans l'éducation des adultes afin de mettre en place un scan régional et la coordination régionale de l'offre de formation en exécution du plan de relance Edusprong |
| 2021032038 | 2 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation des études et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines horeca, aide ménagère, réfrigération et chauffage et logistique et vente |
| 2021031775 | 25 JUIN 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes à partir du 1er septembre 2021 |
| 2021042162 | 7 MAI 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand portant prolongation de diverses mesures à la suite du COVID-19 pour l'enseignement maternel et l'enseignement obligatoire, les internats, les académies d'enseignement artistique à temps partiel et les centres d'encadrement des élèves pour la période du 1er janvier 2021 au 30 juin 2021 et pour les centres d'éducation de base et les centres d'éducation des adultes pour la période du 1er janvier 2021 au 31 août 2021 |
| 2021041128 | 26 FEVRIER 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation des études, aux modules d'alphabétisation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines administration, automobile, boulangerie, hébreu, horeca, boucherie et mécanique-électricité |
| 2021040798 | 12 FEVRIER 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur l'expérience utile, la concordance, le système de performance, les titres et les échelles de traitement dans l'éducation des adultes |
| 2021040797 | 12 FEVRIER 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Hebreeuws "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-03-2021 et mise à jour au 08-06-2022) |
| 2021040111 | 18 DECEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes |
| 2020016219 | 13 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand portant diverses mesures urgentes en raison de la pandémie du COVID-19 pour les centres d'encadrement des élèves, le personnel enseignant, les académies d'enseignement artistique à temps partiel, les centres d'éducation des adultes et les centres d'éducation de base portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 2020 attribuant un budget de fonctionnement supplémentaire aux écoles de l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécial à la suite des mesures qui ont été prises et des frais supplémentaires faits par les écoles dans ce cadre pour lutter contre la propagation du COVID-19 en ce qui concerne les internats(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-12-2020 et mise à jour au 23-03-2021) |
| 2020044508 | 16 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 3 et abrogeant les articles 1er et 4 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2019 relatif aux droits d'inscription dans l'éducation des adultes et à la subvention de fonctionnement pour les centres d'éducation de base et pour les centres d'éducation des adultes |
| 2020031474 | 4 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation des études et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines administration, horeca, agriculture et horticulture, soudure, logistique et vente, mécanique-électricité, néerlandais deuxième langue degrés-guides 1 et 2, gros oeuvre, langues européennes degrés-guides 3 et 4, langues européennes secondaires degrés-guides 1 et 2 et langues scandinaves |
| 2020042696 | 17 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes |
| 2020042697 | 17 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant la compétence d'enseignement temporaire pour des motifs impérieux d'un centre d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2020-2021 |
| 2020030637 | 20 MARS 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines ébénisterie, menuiserie et soins spécifiques aux personnes |
| 2020040466 | 31 JANVIER 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes |
| 2019041763 | 19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'enveloppe de points destinée aux centres d'éducation de base et la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative aux conditions d'admission, à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " afwerking bouw ", " algemene personenzorg ", " Europese neventalen richtgraad 1 en 2 ", " huishoudhulp ", " ruwbouw " et " Slavische talen " |
| 2019014004 | 19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 26 avril 2019 relatif à une politique intégrée de reconnaissance des compétences acquises(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-08-2019 et mise à jour au 24-08-2023) |
| 2019041506 | 7 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re et abrogeant les annexes 2 et 3 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes |
| 2019013464 | 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale pour les centres d'éducation de base et les centres d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2019-2020 |
| 2019011739 | 15 MARS 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, pour ce qui concerne l'enseignement supérieur professionnel hbo5 et la formation spécifique des enseignants |
| 2019011885 | 15 MARS 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux droits d'inscription dans l'éducation des adultes et à la subvention de fonctionnement pour les centres d'éducation de base et pour les centres d'éducation des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-04-2019 et mise à jour au 13-01-2021) |
| 2019011445 | 15 FEVRIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'expérience utile, au système de performance, à la concordance et aux titres et échelles de traitement dans l'éducation des Adultes |
| 2019011325 | 15 FEVRIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " ambachtelijk erfgoed ", " auto ", " bedrijfsbeheer " en " horeca " |
| 2019040380 | 25 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1ère, 2 et 3 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juillet 2018 relatif à la compétence d'enseignement temporaire d'un centre d'éducation des adultes |
| 2018032438 | 16 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 février 2008 déterminant et classant les fonctions dans les Centres d'Education des Adultes et l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2010 relatif au régime des prestations et à la fixation du droit au traitement dans une fonction dans les centres d'éducation des adultes |
| 2018032381 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 3 à 8, l'article 8septies, l'article 8decies et l'annexe de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation des adultes, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes |
| 2018015163 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes |
| 2018014129 | 7 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 2, 4 et 6 à 8 inclus de l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2012 relatif à la fourniture de données par les Centres d'éducation de base et les Centres d'éducation des adultes |
| 2018040617 | 13 JUILLET 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes en ce qui concerne les disciplines " huishoudelijks decoratie- en naaitechnieken " et " slagerij " |
| 2018031424 | 8 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1èreet 3 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes |
| 2018012591 | 18 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale pour les Centres d'Education de base et les Centres d'Education des adultes par répartition et l'attribution de périodes/enseignant supplémentaires au HBO5 pour l'année scolaire 2018-2019 |
| 2018012356 | 4 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux dossiers du cursus scolaire et aux programmes d'études dans l'enseignement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-06-2018 et mise à jour au 25-01-2023) |
| 2018031025 | 27 AVRIL 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 6quater de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes |
| 2018030394 | 19 JANVIER 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 3 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes |
| 2018010354 | 22 DECEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les conditions d'admission à l'éducation des adultes, la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui est de la discipline " bibliotheek-, archief- en documentatiekunde " |
| 2017040958 | 17 NOVEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à certains aspects de la gestion du personnel en exécution du décret du 7 juillet 2017 relatif au statut des membres du personnel de l'éducation de base |
| 2017031276 | 15 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la compétence d'enseignement temporaire d'un centres d'éducation des adultes |
| 2017013316 | 8 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire pour adultes et la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes en ce qui concerne les disciplines soins généraux aux personnes, patrimoine artisanal, assistance aux professions libérales de soins, chimie, technologie de l'information et de la communication, ébénisterie, menuiserie et soins spécifiques aux personnes |
| 2017031265 | 8 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-10-2017 et mise à jour au 24-07-2025) |
| 2017030447 | 16 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale pour les Centres d'Education de base et les Centres d'Education des adultes par répartition et l'attribution de périodes/enseignant supplémentaires au HBO5 pour l'année scolaire 2017-2018 |
| 2017012926 | 9 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension et le transfert de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2017040315 | 21 AVRIL 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand adaptant certains régimes de congé dans l'enseignement et dans les instituts supérieurs |
| 2017040175 | 10 MARS 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " algemene vorming " [formation générale], " handel " [commerce] et " mechanica-elektriciteit " [mécanique-électricité] |
| 2017011458 | 10 MARS 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2010 relatif au régime des prestations et à la fixation du droit au traitement dans une fonction dans les centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne une adaptation des dénominateurs des prestations par discipline |
| 2017020305 | 10 MARS 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes |
| 2017011017 | 20 JANVIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2016036397 | 30 AOUT 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " auto ", " ICT ", " talen richtgraad 3 en 4 ", " voeding " et " handel " |
| 2016036381 | 30 AOUT 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 11ter, 11sexies et 11novies de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes |
| 2016036387 | 30 AOUT 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au crédit-soins pour les membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-09-2016 et mise à jour au 25-08-2020) |
| 2016036040 | 3 JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2016036041 | 27 MAI 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale pour les Centres d'Education de base et pour les Centres d'Education des adultes par répartition et octroyant des périodes/enseignant supplémentaires en faveur de la répartition HBO5 pour l'année scolaire 2016-2017 |
| 2016035785 | 15 AVRIL 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base, pour ce qui est de la structure modulaire du domaine d'apprentissage orientation sociale de l'éducation de base |
| 2016035683 | 18 MARS 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui est des disciplines " hout ", " lichaamsverzorging " et " toerisme " |
| 2016035689 | 18 MARS 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modules d'alphabétisation [...] des formations professionnelles de l'enseignement secondaire des adultes aboutissant à un diplôme [Intitulé modifié par AGF2021-02-26/32, art. 16, 002; En vigueur : 01-02-2021](NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-04-2016 et mise à jour au 23-04-2021) |
| 2016035647 | 11 MARS 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'expérience utile, à la concordance d'office, au régime de prestations et aux titres et échelles de traitement dans l'éducation des adultes |
| 2016035228 | 29 JANVIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2015036426 | 23 OCTOBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 février 2015 fixant la forme du certificat partiel et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant pour ce qui est du certificat de module et du certificat partiel |
| 2015036291 | 25 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation applicable aux personnels et la réglementation relative à la validation des études, à l'organisation de l'offre de formations et à la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 et à l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " personenzorg " |
| 2015036172 | 4 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 4 et 8 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er octobre 2010 relatif à l'organisation de jurys par un centre d'éducation des adultes |
| 2015035965 | 17 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant indexation de subventions, de forfaits et d'interventions |
| 2015035882 | 26 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale pour les centres d'éducation de base et les centres d'éducation des adultes par répartition pour l'année scolaire 2015-2016 |
| 2015035910 | 19 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2015035841 | 12 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant diverses mesures en matière de personnel dans l'enseignement |
| 2015035692 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation d'Odisee et du CVO Kisp-VTI Aalst |
| 2015035693 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Hogeschool PXL et du PCVO Limburg |
| 2015035694 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de l'UC Leuven et du CVO ACE-Groep T |
| 2015035695 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel et du CVO COOVI |
| 2015035696 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Hogeschool Gent et du CVO Panta Rhei |
| 2015035668 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation d'enseignement supérieur professionnel " winkelmanagement " (gestion de magasin) comme nouvelle formation de Thomas More Kempen et du CVO Hoger Instituut der Kempen |
| 2015035669 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation d'enseignement supérieur professionnel " winkelmanagement " (gestion de magasin) comme nouvelle formation de Thomas More Mechelen-Antwerpen et du CVO LBC-NVK `Antwerpen' |
| 2015035698 | 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid et du CVO HITEK |
| 2015035667 | 24 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études, l'organisation de l'offre de formations et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " ICT " (TIC), " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " hout " (bois) et " voeding " (alimentation) |
| 2015035535 | 27 MARS 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base |
| 2015035319 |
27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la forme du certificat partiel [...] et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant [, pour ce qui concerne la formation de nursing et les diplômes délivrés en application de l'article II.399 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013]. |
| 2015035153 | 16 JANVIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2014036816 | 5 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et la réglementation relative à la validation des études, l'enseignement combiné et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue) et " personenzorg " (soins aux personnes) |
| 2014036501 | 18 JUILLET 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale pour les Centres d'Education de base et les Centres d'Education des adultes par répartition pour l'année scolaire 2014-2015 |
| 2014035999 | 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2014202659 | 28 MARS 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la législation sur le pécule de vacances et l'allocation de fin d'année accordés aux membres du personnel de l'enseignement, des centres d'encadrement des élèves, des instituts supérieurs et des centres d'éducation de base et aux membres du personnel contractuel dans l'enseignement payés par la Communauté flamande |
| 2014035283 | 28 FEVRIER 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " huishoudelijk onderwijs " (arts ménagers), " land- en tuinbouw " (agriculture et horticulture), " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue) et " personenzorg " (soins aux personnes) |
| 2014201122 | 31 JANVIER 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2014201169 | 31 JANVIER 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant différentiation dans la contribution financière que le porteur d'un titre étranger doit payer à l'autorité de reconnaissance pour un examen relatif à la reconnaissance de l'équivalence du titre étranger |
| 2013035819 | 6 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'interruption de carrière, le congé d'adoption et la mise en disponibilité préalable à la pension de retraite des membres du personnel de l'enseignement, des centres d'encadrement des élèves et des instituts supérieurs |
| 2013035829 | 6 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er octobre 2010 relatif à l'organisation de jurys par les centres d'éducation des adultes |
| 2013035832 | 6 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines 'bouw', 'handel', 'huishoudelijk onderwijs', 'personenzorg' et 'toerisme' |
| 2013204509 | 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale pour les Centres d'éducation de base et les Centres d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2013-2014 |
| 2013204067 | 14 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions et à la procédure de reconnaissance de l'équivalence de titres étrangers à des titres flamands délivrés dans l'enseignement fondamental et secondaire, et à certains titres flamands délivrés dans l'éducation des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-07-2013 et mise à jour au 28-08-2024) |
| 2013035518 | 17 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2013035278 | 1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines "bijzondere educatieve noden", "chemie", "handel", "land- en tuinbouw", "lichaamsverzorging", "mechanica-elektriciteit", "personenzorg" et "textiel" |
| 2013035289 | 1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " diamantbewerking " (taillage de diamants) |
| 2013035296 | 1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base |
| 2013035290 |
1 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " maritieme opleidingen " ([1services]1maritimes) (1) |
| 2013035114 | 18 JANVIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2013035047 | 30 NOVEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant adaptation des objectifs finaux du domaine d'apprentissage 'Nederlands' (néerlandais) de l'éducation de base (NOTE : Confirmé par DCFL 2013-02-08/05, art. 2) |
| 2012206530 | 12 OCTOBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand contenant des modifications relatives à l'innovation dans les formations des enseignants |
| 2012206465 | 12 OCTOBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel de l'enseignement, des centres d'encadrement des élèves et des instituts supérieurs |
| 2012036115 | 21 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le régime de prestations pour la discipline 'Bijzondere Educatieve Noden' à l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 février 2010 relatif au régime des prestations et à la fixation du droit au traitement dans une fonction dans les centres d'éducation des adultes |
| 2012036133 | 21 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " bijzondere educatieve noden ", " bouw ", " handel ", " hout ", " juwelen " et " mechanica-elektriciteit " |
| 2012036111 | 21 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'toerisme'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2012 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2012036069 | 7 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 6undecies de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes |
| 2012035936 | 20 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la prolongation de l'extension de la compétence d'enseignement 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' (néerlandais - deuxième langue degré-guide 1) du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' (néerlandais - deuxième langue) de l'éducation de base aux centres d'éducation des adultes |
| 2012204304 | 6 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'un financement ou subventionnement complémentaire pour l'enseignement combiné à des centres d'éducation des adultes |
| 2012204470 | 6 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2012035740 | 22 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base |
| 2012203764 | 22 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la fourniture de données par les Centres d'éducation de base et les Centres d'éducation des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-2012 et mise à jour au 11-10-2018) |
| 2012035788 | 15 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale pour les centres d'éducation de base et les centres d'éducation des adultes, y compris une utilisation restrictive des périodes/enseignant pour les formations 'NT2' dispensées auprès de quatre centres d'éducation des adultes pour l'année scolaire 2012-2013(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2012035738 | 8 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au congé de maternité de certains membres du personnel de l'enseignement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-07-2012 et mise à jour au 20-12-2017) |
| 2012035694 | 1 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base |
| 2012035547 | 4 MAI 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant adaptation des objectifs finaux du domaine d'apprentissage 'maatschappijoriëntatie' (orientation sociale) de l'éducation de base (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur par DCFL 2012-06-29/03, art. 2) |
| 2012035494 | 20 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification du modèle de convention entre le Gouvernement flamand et les réseaux d'expertise et plateformes régionales dans le cadre des formations des enseignants en Flandre |
| 2012035381 | 2 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les chapitres Vbis et Vter de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes |
| 2012035244 | 10 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2012035245 | 3 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'algemene vorming' (formation générale) (NOTE : Annexe 10, 11 et 12 sont abrogées par AGF 2012-02-03/07, art. 6; En vigueur : 01-09-2014)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-04-2012 et mise à jour au 10-04-2017) |
| 2012035136 | 20 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant adaptation des objectifs finaux du domaine d'apprentissage 'informatie- en communicatietechnologie' (technologie d'information et de communication) de l'éducation de base (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur, le 15-04-2012, par DCFL2012-04-20/19, art. 2)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-2012 et mise à jour au 24-05-2012) |
| 2012035261 | 20 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand adaptant les objectifs finaux pour la formation " Aanvullende Algemene Vorming " (formation générale complémentaire) de la discipline " Algemene Vorming " (formation générale) de l'enseignement secondaire des adultes (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur, le 01-09-2012, par DCFL2012-04-20/20, art. 2)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-2012 et mise à jour au 24-05-2012) |
| 2011205903 | 21 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 1993 organisant le contrôle des absences pour cause de maladie et l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 février 2008 relatif au congé de maladie, au congé pour prestations réduites en cas de maladie et à la mise en disponibilité pour cause de maladie pour certains personnels de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, pour ce qui concerne le congé pour prestations réduites pour cause de maladie |
| 2011035896 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'lederbewerking' (maroquinerie) |
| 2011035904 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne les disciplines 'bouw' (construction), 'handel' (commerce) et 'personenzorg' (soins aux personnes), et à la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes |
| 2011035893 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline "juwelen" (bijouterie)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-11-2011 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2011035897 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'muziekinstrumentenbouw' (fabrication d'instruments de musique)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2017 et mise à jour au 05-10-2017) |
| 2011035891 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'decoratieve technieken' (techniques décoratives)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-08-2019 et mise à jour au 27-08-2019) |
| 2011035895 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2011 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2011035894 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline "koeling en warmte" (réfrigération et chauffage)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2011 et mise à jour au 17-08-2021) |
| 2011035892 |
7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour [les disciplines photographie, communication graphique et médias et médias imprimés] |
| 2011035890 | 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'chemie' (chimie)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-2011 et mise à jour au 30-08-2024) |
| 2011035929 | 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'innovation dans les formations des enseignants(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-12-2012 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2011204064 | 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2009 concernant le congé pour interruption ou réduction des prestations de travail pour certains membres du personnel des Centres d'Education de Base, l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2009 relatif au régime de prestations et aux jours de congé et fériés annuels des membres du personnel des Centres d'Education de Base et l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 portant des dispositions pécuniaires applicables aux membres du personnel des Centres d'Education de Base et modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique et l'arrêté royal du 1er décembre 1970 fixant le statut pécuniaire des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat |
| 2011203838 | 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'un financement ou subventionnement complémentaire pour l'enseignement combiné à des centres d'éducation des adultes |
| 2011203681 | 24 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2011203708 | 24 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 6decies de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes |
| 2011203362 | 10 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale de l'éducation de base et de l'éducation des adultes pour l'année scolaire 2011-2012(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2011203033 | 27 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de dispenses de service aux membres du personnel assistant aux réunions d'organes locaux de participation dans l'enseignement, et à l'adaptation du nombre minimum et maximum d'heures pour une fonction à prestations complètes dans l'enseignement secondaire ordinaire |
| 2011035374 | 1 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'Auto' |
| 2011035375 | 1 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'forgeage'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2017 et mise à jour au 05-10-2017) |
| 2011035184 | 4 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement " Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1 " (néerlandais - deuxième langue degré-guide 1) du domaine d'apprentissage " Nederlands Tweede Taal " (néerlandais - deuxième langue) de l'éducation de base aux centres d'éducation des adultes |
| 2011035213 | 28 JANVIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2011035081 | 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à la norme de rationalisation à un centre d'éducation des adultes |
| 2011200101 | 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de subventions aux réseaux d'expertise et à la plateforme régionale dans le cadre des formations des enseignants en Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2011035080 | 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la croissance maximale de l'éducation des adultes et de l'éducation de base pour l'année scolaire 2009-2010 et l'année scolaire 2010-2011(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2011200056 | 3 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement pour la formation 'Nederlands Tweede Taal Richtgraad 1' (néerlandais-deuxième langue, degré-guide 1) du domaine d'apprentissage 'Nederlands Tweede Taal' (néerlandais-deuxième langue) de l'éducation de base aux centres d'éducation des adultes |
| 2010205788 | 1 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 1997 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel de l'enseignement et des centres d'encadrement des élèves, l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 2002 relatif à l'interruption de la carrière professionnelle des membres du personnel des instituts supérieurs en Communauté flamande et de la "Hogere Zeevaartschool" et l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2009 concernant le congé pour interruption ou réduction des prestations de travail pour certains membres du personnel des Centres d'Education de Base |
| 2010035886 |
1 OCTOBRE 2010. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de jurys par un centre d'éducation des adultes.] |
| 2010035762 |
17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand [relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " bibliotheek-, archief- en documentatiekunde] |
| 2010035744 | 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne les disciplines' bouw' (construction) et 'mechanica-elektriciteit' (mécanique-électricité), à la répartition des disciplines et à la validation des études dans l'éducation des adultes |
| 2010035588 | 23 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux conditions d'admission, à la répartition des domaines d'apprentissage en formations de l'éducation de base et à la structure modulaire de l'éducation de base pour le domaine d'apprentissage " wiskunde " (mathématiques) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-2010 et mise à jour au 18-02-2011) |
| 2010035580 | 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 5 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation des adultes, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes |
| 2010204279 | 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'un financement ou subventionnement complémentaire pour l'enseignement combiné à des centres d'éducation des adultes |
| 2010035508 | 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'auto' |
| 2010035519 | 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'talen' (langues) et l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'talen richtgraad 1 en 2' (langues degrés-guides 1 et 2) |
| 2010035527 | 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 |
| 2010035518 | 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la validation des études, aux conditions d'admission, à la répartition des disciplines en formations de l'éducation des adultes et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline 'voeding' (alimentation) |
| 2010035525 | 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " lichaamsverzorging ". (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-2010 et mise à jour au 19-10-2023) |
| 2010035507 |
11 JUIN 2010. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop ".] |
| 2010203624 | 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2010035284 | 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 février 2008 déterminant et classant les fonctions dans les centres d'éducation des adultes |
| 2010202487 | 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de certains centres d'éducation des adultes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du et mise à jour au 08-07-2010) |
| 2010201360 | 26 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au régime des prestations et à la fixation du droit au traitement dans une fonction dans les centres d'éducation des adultes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-03-2010 et mise à jour au 14-05-2025) |
| 2009036019 | 2 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation des adultes, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes |
| 2009035966 | 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes et l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes |
| 2009036018 | 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'admission à l'éducation des adultes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-11-2009 et mise à jour au 27-08-2019) |
| 2009035994 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base et des disciplines 'personenzorg' (soins aux personnes) et 'Nederlands tweede taal' (néerlandais - deuxième langue) de l'enseignement secondaire des adultes |
| 2009035992 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la validation des études dans l'éducation des adultes |
| 2009035964 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline "textiel" (textile)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-10-2009 et mise à jour au 05-04-2013) |
| 2009035951 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant des dispositions pécuniaires applicables aux membres du personnel des centres d'éducation de base et modifiant l'arrêté royal du 15 avril 1958 portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique et l'arrêté royal du 1er décembre 1970 fixant le statut pécuniaire des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-10-2009 et mise à jour au 20-12-2017) |
| 2009035816 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 20, 010; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-09-2009 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2009035967 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines langues européennes principales degrés-guides 1 et 2, langues européennes secondaires degrés-guides 1 et 2, langues européennes degrés-guides 3 et 4, langues orientales, langues scandinaves et langues slaves (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 25, 004; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-10-2009 et mise à jour au 16-04-2024) |
| 2009035918 | 3 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au régime de prestations et aux jours de congé et fériés annuels des membres du personnel des centres d'éducation de base(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2009 et mise à jour au 20-12-2017) |
| 2009203802 | 3 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant le congé pour interruption ou réduction des prestations de travail pour certains membres du personnel des Centres d'Education de Base(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-11-2010 et mise à jour au 20-12-2017) |
| 2009035917 | 3 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'un congé pour l'exercice d'un autre emploi pour certains membres du personnel des centres d'éducation de base(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-12-2017 et mise à jour au 20-12-2017) |
| 2009203936 | 5 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2009203711 | 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les fonctions, titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation de base(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-08-2009 et mise à jour au 14-10-2021) |
| 2009035298 | 6 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la suppression de l'agrément de subdivisions structurelles d'un centre d'éducation des adultes |
| 2009200987 | 13 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2009200897 | 30 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant d'office la compétence d'enseignement à des centres d'éducation des adultes |
| 2009035040 | 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes (TRADUCTION) |
| 2009036093 | 9 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel définissant les conditions de détermination de l'acompte sur la correction sociale régionale (GSC) et les conditions du calcul de la correction sociale régionale définitive (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-12-2009 et mise à jour au 04-09-2014) |
| 2008204816 | 7 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément et au subventionnement comme centre d'éducation de base pour l'année scolaire 2008-2009 (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2008036351 | 17 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " bijzondere educatieve noden ", à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base, à la répartition des domaines d'apprentissage et des disciplines en formations et à la validation des études dans l'éducation des adultes. (Traduction). |
| 2008204814 | 17 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée "Fonds Inschrijvingsgelden Centra voor Volwassenenonderwijs" (Fonds droits d'inscription centres d'éducation des adultes) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-07-2012 et mise à jour au 29-04-2019) |
| 2008203822 | 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités et à la procédure de suppression ou de suppression partielle de l'agrément d'un Centre d'éducation de base ou d'un Centre d'éducation des adultes (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2010 et mise à jour au 26-11-2010) |
| 2008203656 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à des projets de diversité dans les formations des enseignants (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2008036103 | 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " talen richtgraad 3 en 4 " (TRADUCTION). |
| 2008203535 | 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation des adultes, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes (TRADUCTION). |
| 2008036121 | 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline "bijzondere educatieve noden" (TRADUCTION). |
| 2008036100 | 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 29-04-2016) |
| 2008036101 | 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines néerlandais deuxième langue degrés-guides 1 et 2 et néerlandais deuxième langue degrés-guides 3 et 4 (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 11, 005; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 20-10-2020) |
| 2008036104 | 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines " afwerking bouw " et " ruwbouw " (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF2019-07-19/18, art. 8, 006; En vigueur : 01-09-2019) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2008036102 | 10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines ébénisterie et menuiserie] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF2017-09-08/03, art. 22, 006; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 19-10-2023) |
| 2008036106 |
10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines " huishoudhulp ", " huishoudelijk koken " et " huishoudelijke decoratie- en naaitechnieken "] (TRADUCTION) |
| 2008036113 |
10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines " bakkerij ", " drankenkennis ", " horeca " et " slagerij ".] |
| 2008202740 | 10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, assistance aux professions libérales de soins et soins spécifiques aux personnes] (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF2017-09-08/03, art. 14, 010; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-2008 et mise à jour au 30-08-2024) |
| 2008203099 | 13 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes et à la création de lieux d'implantation et portant adaptation de l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes (TRADUCTION). |
| 2008203010 | 13 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant un modèle de convention entre le Gouvernement flamand et les réseaux d'expertise et plateformes régionales dans le cadre des formations des enseignants en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-2012 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2008035645 | 23 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes et l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes. (Traduction). |
| 2008035650 | 25 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes. (Traduction) |
| 2008202810 | 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant l'organisation et le fonctionnement du service de médiation des consortiums éducation des adultes (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-09-2014 et mise à jour au 25-09-2014) |
| 2008201043 | 22 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant extension de la compétence d'enseignement des centres d'éducation des adultes et portant la création de lieux d'implantation et ajustant l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes (TRADUCTION). |
| 2008200935 | 15 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant et classant les fonctions dans les Centres d'Education des Adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-03-2008 et mise à jour au 14-10-2021) |
| 2007037025 | 12 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement des consortiums éducation des adultes pendant l'année scolaire 2007-2008 (TRADUCTION). |
| 2007037030 | 12 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-11-2007 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2007037069 | 5 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au profil professionnel de l'enseignant (TRADUCTION). |
| 2008035020 | 5 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences de base des enseignants (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2018 et mise à jour au 04-07-2018) |
| 2007036836 | 21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant certaines matières pour les Centres d'Education des Adultes, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2007 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2007036454 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'bijzondere educatieve noden' (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 05-04-2013) |
| 2007036481 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-09-2007 et mise à jour au 30-08-2024) |
| 2007036442 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'informatie- en communicatietechnologie' (technologie d'information et de communication) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2007 et mise à jour au 16-04-2024) |
| 2007036455 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Auto " (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2007 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2007036450 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2007 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2025000977 | 24 JANVIER 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les fusions et la perte de la compétence d'enseignement au 1er septembre 2024, les fusions des communes au 1er janvier 2025 et les nouvelles compétences d'enseignement au 1er février 2025 |
| 2025003573 | 25 AVRIL 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines Finition construction, Accessoires artisanaux, Véhicules automobiles, Techniques graphiques, Agriculture et Horticulture, Mécanique-électricité et Tourisme |
| 2025003594 | 4 AVRIL 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur l'expérience utile, la concordance, le système de performance, les titres et les échelles de traitement dans l'éducation des adultes |
| 2025005540 | 14 JUILLET 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation des centres d'éducation des adultes, en ce qui concerne les nouvelles compétences d'enseignement à partir du 1er septembre 2025 |
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