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10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines ébénisterie et menuiserie] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF2017-09-08/03, art. 22, 006; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 19-10-2023)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2017013316 | 8 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire pour adultes et la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes en ce qui concerne les disciplines soins généraux aux personnes, patrimoine artisanal, assistance aux professions libérales de soins, chimie, technologie de l'information et de la communication, ébénisterie, menuiserie et soins spécifiques aux personnes |
| 2016035683 | 18 MARS 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe Ire du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel hbo5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui est des disciplines " hout ", " lichaamsverzorging " et " toerisme " |
| 2015035667 | 24 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études, l'organisation de l'offre de formations et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " ICT " (TIC), " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " hout " (bois) et " voeding " (alimentation) |
| 2012036133 | 21 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " bijzondere educatieve noden ", " bouw ", " handel ", " hout ", " juwelen " et " mechanica-elektriciteit " |
| 2009036093 | 9 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel définissant les conditions de détermination de l'acompte sur la correction sociale régionale (GSC) et les conditions du calcul de la correction sociale régionale définitive (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-12-2009 et mise à jour au 04-09-2014) |
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