17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand [relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " bibliotheek-, archief- en documentatiekunde] <Intitulé remplacé par AGF2017-12-22/42, art. 4, 003; En vigueur : 01-12-2017> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-10-2010 et mise à jour au 08-06-2022)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2018010354 | 22 DECEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les conditions d'admission à l'éducation des adultes, la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui est de la discipline " bibliotheek-, archief- en documentatiekunde " |
| 2009036093 | 9 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel définissant les conditions de détermination de l'acompte sur la correction sociale régionale (GSC) et les conditions du calcul de la correction sociale régionale définitive (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-12-2009 et mise à jour au 04-09-2014) |
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