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Details

Numac
2000036221
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
16 décembre 2000
Datum inwerkingtreding
1 janvier 1994

20 OCTOBRE 2000. - Décret relatif à l'enseignement XII-Ensor. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-2000 et mise à jour au 30-08-2011)

Numac Titel
1998035933 14 JUILLET 1998. - Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 30-08-2011)
1999035844 2 MARS 1999. - Décret réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-1999 et mise à jour au 31-12-2010)
1991035841 12 JUIN 1991. - Décret relatif aux universités dans la Communauté flamande. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-1992 et mise à jour au 27-02-2014)
1994036049 13 JUILLET 1994. - Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande. (Traduction) (NOTE : Titre V avec ses articles 254 à 281bis sont abrogés par DCFL2012-07-13/45, art. 62, 084; En vigueur : 01-10-2013)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-1995 et mise à jour au 27-02-2014)
1992035567 9 AVRIL 1992. - Décret relatif à l'enseignement-III. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-1993 et mise à jour au 13-02-2017)
1990029980 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II
1999036093 18 MAI 1999. - Décret relatif à l'enseignement-XI. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1999 et mise à jour au 13-02-2017)
2000035865 8 JUIN 2000. - Décret portant des mesures urgentes relatives à la fonction d'enseignant (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-2000 et mise à jour au 13-02-2017)
1999035335 1 DECEMBRE 1998. - Décret relatif aux centres d'encadrement des élèves. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1999 et mise à jour au 25-06-2018)
1991035653 27 MARS 1991. - DECRET relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves
1991035535 27 MARS 1991. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'Enseignement communautaire
1997035456 25 FEVRIER 1997. - Décret relatif à l'enseignement fondamental (TRADUCTION). (NOTE : art. 34 modifié avec effet à une date indéterminée par DCFL2005-07-15/57, art. 2.3, 022; En vigueur : indéterminée )(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-04-1997 et mise à jour au 27-08-2025)
1959052901 29 MAI 1959. - LOI modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Numac Titel
2011035206 4 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 février 2004 réglant la procédure pour l'offre d'une formation continue en TIC à assurer par le " REN Vlaanderen " (Réseau régional d'Expertise)
2005036516 16 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à un projet temporaire à l'appui de certains élèves dans l'option " verzorging " du troisième degré ESP de l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein (TRADUCTION).
2005035726 27 MAI 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel (TRADUCTION).
2005035268 4 FEVRIER 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 décembre 2003 relatif à la coordination TIC dans l'enseignement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 septembre 2004 relatif aux projets d'enseignement " Accent op talent " (TRADUCTION).
2004036793 17 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux projets d'enseignement " Accent op talent " (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-12-2004 et mise à jour au 18-09-2006)
2004036761 27 AOUT 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2002 relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION).
2004036454 14 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au programme d'études expérimental dans l'enseignement secondaire à temps plein à Bruxelles (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-2008 et mise à jour au 13-02-2017)
2004036645 14 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire à l'appui de la discipline unique " maritieme opleidingen " (formations maritimes) pour l'équipage navigant des navires de formation du " Koninklijk Technisch Atheneum van het Gemeenschapsonderwijs Zwijndrecht ", établissement d'enseignement financé par la Communauté flamande. (Traduction).
2004036730 7 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand en matière de projets temporaires quant à des initiatives de transition de jeunes dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel dont le placement s'avère difficile (TRADUCTION).
2004036598 16 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enseignement expérimental d'accueil pour primo-arrivants allophones dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel (TRADUCTION).
2004035984 20 FEVRIER 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant la procédure pour l'offre d'une formation continue en TIC à assurer par le REN Vlaanderen (Réseau Régional d'Expertise) (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-06-2004 et mise à jour au 03-03-2011)
2003201496 12 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2002 relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION).
2003035950 4 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire " promotion de l'expérience professionnelle dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel " (TRADUCTION).
2003200357 10 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand portant un projet pilote temporaire " optimalisation du passage de l'enseignement secondaire à l'enseignement supérieur " dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION).
2003200367 10 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la coordination TIC dans l'enseignement (TRADUCTION).
2002035751 1 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION). (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 19-06-2002 et mise à jour au 21-08-2007)
2001036343 26 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire d'informatisation de l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION).
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