Details
3 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à la coordination TIC
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2008200935 | 15 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant et classant les fonctions dans les Centres d'Education des Adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-03-2008 et mise à jour au 14-10-2021) |
| 2009203711 | 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les fonctions, titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation de base(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-08-2009 et mise à jour au 14-10-2021) |
| 2010201360 | 26 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au régime des prestations et à la fixation du droit au traitement dans une fonction dans les centres d'éducation des adultes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-03-2010 et mise à jour au 14-05-2025) |
| 2002036475 | 25 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant des mesures relatives au régime de prestations, au congé annuel de vacances, à certaines positions administratives et au statut pécuniaire des personnels d'appui engagés dans l'enseignement secondaire [ordinaire et spécial] (TRADUCTION). (AGF2006-09-08/45, art. 5, 002; En vigueur : 01-09-2006) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2002 et mise à jour au 14-10-2021) |
| 2004035079 | 5 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la coordination TIC dans l'enseignement. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-01-2004 et mise à jour au 14-12-2022) |
| 2003200576 | 24 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement spécial. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-04-2003 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2004035895 |
5 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif [aux enveloppes de points] pour les centres d'enseignement de l'enseignement fondamental. (TRADUCTION) |
| 2018040434 | 4 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'offre de formation, à l'organisation, au cadre du personnel, à la perception des droits d'inscription et à la certification de l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2018 et mise à jour au 28-08-2024) |
| 2006036909 | 1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance d'office (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2006 et mise à jour au 14-05-2025) |
| 2010035379 | 23 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-06-2010 et mise à jour au 14-05-2025) |
| 1991030242 | 27 JUIN 1990. - Arrêté du Gouvernement flamand du 27 juin 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire dans l'enseignement fondamental ordinaire |
| 1991030535 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire dans l'enseignement spécial |
| 1991030555 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse" |
| 1989029601 | 14 JUIN 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire |
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