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10 MARS 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " algemene vorming " [formation générale], " handel " [commerce] et " mechanica-elektriciteit " [mécanique-électricité]
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2012035245 | 3 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'algemene vorming' (formation générale) (NOTE : Annexe 10, 11 et 12 sont abrogées par AGF 2012-02-03/07, art. 6; En vigueur : 01-09-2014)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-04-2012 et mise à jour au 10-04-2017) |
| 2007036450 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2007 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2007036482 | 15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 08-08-2025) |
| 2009035816 | 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 20, 010; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-09-2009 et mise à jour au 15-05-2025) |
| 2010035507 |
11 JUIN 2010. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop ".] |
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