Details
20 JUIN 1956. - Loi relative à l'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture. (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par DRW2013-06-27/15, art. 59, 005; En vigueur : 09-08-2013) (NOTE : abrogé pour la Région flamande par DCFL2013-06-28/15, art. 81, 1°, 006; En vigueur : 01-01-2014) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-04-1987 et mise à jour au 12-09-2013)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2022015498 | 20 JUILLET 2022. - 20 JUILLET 2022 - Arrêté ministériel modifiant l'annexe à l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 16 mai 2013 relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés |
| 2013031421 | 16 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-06-2013 et mise à jour au 08-09-2022) |
| 2013201096 | 1 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010 en ce qui concerne l'élevage canin |
| 2011036028 | 1 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 septembre 2011 portant agrément des associations, organisations et entreprises en exécution des articles 4, 5, 6, 7 et de l'article 59, § 1er, de l'arrêté relatif à l'organisation de l'élevage du 19 mars 2010, en ce qui concerne l'agrément de l'asbl Steunpunt Levend Erfgoed pour la gestion simplifiée |
| 2011200476 | 14 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément d'associations concernant l'élevage des équidés |
| 2011035074 | 11 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel portant exécution des articles 8, 36 et 42 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-09-2019 et mise à jour au 13-09-2019) |
| 2010205110 | 23 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation des agents chargés de rechercher et constater les infractions en matière de commerce de produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime, de matières premières pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et l'élevage, et d'amélioration des races d'animaux domestiques utiles à l'agriculture |
| 2010204573 | 15 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux et de l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre, en ce qui concerne la modification de noms |
| 2010035327 | 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture (cité comme : l'arrêté relatif à l'élevage)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-2013 et mise à jour au 13-09-2019) |
| 2009031602 | 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique |
| 2009205976 | 9 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant les articles 2 et 3 de l'arrêté ministériel du 17 mars 2005 portant agrément et subventionnement des organisations dans le cadre de la promotion et de l'amélioration de l'élevage de volaille et de lapins |
| 2010200040 | 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux et de l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre, en ce qui concerne l'agrément de l'association d'élevage "Studbook belge du Fjording VZW" |
| 2009205129 | 29 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique |
| 2009202385 | 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine |
| 2009201610 | 2 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel portant agréation de "Sporkingshove" comme centre d'insémination artificielle pour chevaux |
| 2009201675 | 2 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants |
| 2009200811 | 5 FEVRIER 2009. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux et de l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre, en ce qui concerne l'agrément de l'association d'élevage "Vlaamse Federatie voor Paardenwedrennen VZW" (TRADUCTION). |
| 2008203951 | 24 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage "Irish Cob Society Belgique ASBL et le Livre généalogique belge du Tinker ASBL" et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2008203438 | 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux cartes de légitimation des membres du personnel des services des autorités flamandes chargés de compétences d'inspection ou de contrôle (TRADUCTION). |
| 2008202572 | 20 JUIN 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants (TRADUCTION). |
| 2007203516 | 16 NOVEMBRE 2007. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément d'associations concernant l'élevage des équidés. |
| 2008035114 | 9 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage de bovins (TRADUCTION) |
| 2007036753 | 20 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage Belgian Quarter Horse Association ASBL et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2007036492 | 13 AOUT 2007. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage Stud-book belge du Cheval Frison, ASBL et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2007031307 | 21 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure. |
| 2007035920 | 1 JUIN 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants (TRADUCTION). |
| 2007200885 | 1 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon réglementant l'enregistrement des performances, l'évaluation génétique, l'insémination artificielle et l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2018 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 2007035341 | 13 FEVRIER 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants (TRADUCTION). |
| 2006036950 | 24 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1992 relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins (TRADUCTION). |
| 2006036916 | 13 NOVEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage "Europese Arabo-Friezen Vereniging VZW" et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2006036372 | 3 AOUT 2006. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage " Het Belgisch Mérens Stamboek VZW - Le Studbook belge du Mérens ASBL " et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION). |
| 2006036060 | 19 MAI 2006. - Arrêté ministériel modifiant la réglementation sectorielle relative à la politique agricole et de la pêche suite à la restructuration de l'administration flamande (TRADUCTION). |
| 2006201803 | 18 MAI 2006. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les agréments dans le cadre de l'amélioration de l'espèce porcine(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-06-2006 et mise à jour au 01-09-2014) |
| 2006036061 | 28 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel modifiant la réglementation sectorielle relative à la politique agricole et de la pêche suite à la restructuration de l'administration flamande (TRADUCTION). |
| 2005036503 | 25 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-12-2005 et mise à jour au 13-03-2015) |
| 2005036412 | 21 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés (TRADUCTION). |
| 2005036266 | 30 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté royal du 10 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés (TRADUCTION). |
| 2005036220 | 15 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté ministériel portant agrément de l'a.s.b.l. "Belgische Ezel Vrienden" (TRADUCTION). |
| 2005036200 | 2 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2005 et mise à jour au 13-03-2024) |
| 2005201379 | 12 MAI 2005. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les agréments dans le cadre de l'amélioration des espèces ovine et caprine(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-05-2005 et mise à jour au 01-09-2014) |
| 2005035436 | 21 MARS 2005. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 octobre 1992 relatif à l'amélioration des espèces ovines et caprines (TRADUCTION). |
| 2005035435 | 21 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-04-2005 et mise à jour au 20-04-2009) |
| 2005035437 | 17 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément des exploitations avicoles spécialisées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 13-09-2019) |
| 2005035438 | 17 MARS 2005. - Arrêté ministériel portant agrément et subventionnement des organisations dans le cadre de la promotion et de l'amélioration de l'élevage de volailles et de lapins (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 13-09-2019) |
| 2005035406 | 16 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément et au subventionnement des associations des éleveurs de porcs (TRADUCTION). |
| 2005035405 | 16 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-04-2005 et mise à jour au 06-09-2010) |
| 2004036272 | 11 JUIN 2004. - Arrêté ministériel portant agrément zootechnique des centres de distribution de sperme, visé par l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin. (Traduction). |
| 2004036045 | 2 JUIN 2004. - Arrêté ministériel portant exécution d'un programme d'élevage axé sur la résistance aux encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les ovins et d'un cadre pour la reconnaissance de la résistance aux EST de certains cheptels ovins (TRADUCTION). |
| 2004200907 | 4 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-04-2004 et mise à jour au 28-12-2016) |
| 2004200197 | 6 NOVEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant agrément zootechnique de centres de distribution de sperme de bovin. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2004 et mise à jour au 27-03-2007) |
| 2003200877 | 28 AOUT 2003. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément et au subventionnement des associations concernant les équidés (TRADUCTION). |
| 2002016096 | 13 MARS 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 septembre 1993 portant agrément des organisations, associations, personnes et races d'animaux visées par l'arrêté royal du 20 octobre 1992 relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine (TRADUCTION). |
| 2002016040 | 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant des arrêtés ministériels concernant l'Agriculture suite à l'introduction de l'euro. |
| 2001016396 | 8 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. |
| 2001016381 | 12 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme de bovin et l'arrêté royal du 23 septembre 1971 relative à l'amélioration bovine. |
| 2001016368 | 6 NOVEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. |
| 2001003355 | 13 JUILLET 2001. - Arrêté royal modifiant des arrêtés royaux concernant l'Agriculture et les Classes moyennes suite à l'introduction de l'euro. |
| 2000016344 | 15 DECEMBRE 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. |
| 2000003476 | 20 JUILLET 2000. - Arrêté royal modifiant des arrêtés royaux concernant l'Agriculture et les Classes moyennes suite à l'introduction de l'Euro. |
| 2000016076 | 6 JANVIER 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 septembre 1998 portant exécution de l'arrêté royal du 2 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles. |
| 2000016020 | 16 DECEMBRE 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. |
| 1998022759 | 18 DECEMBRE 1998. - Arrêté royal réglementant la dissémination volontaire dans l'environnement ainsi que la mise sur le marché d'organismes génétiquement modifiés ou de produits en contenant. |
| 1998016265 | 24 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté royal concernant la certification vétérinaire pour les animaux vivants, certains produits d'origine animale et certains produits d'origine végétale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-07-2014 et mise à jour au 10-06-2022) |
| 1998016261 | 17 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 2 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles. - (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AM2005-03-17/40, art. 5, En vigueur : 18-04-2005, à l'exception de l'article 5bis avec En vigueur : 18-07-2005) (NOTE : Les articles 1 à 3 sont abrogés par AM 2005-03-17/42, art. 4; En vigueur : 22-04-2005) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,20°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-1998 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1998016254 | 16 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. |
| 1998016140 | 2 JUIN 1998. - Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles. (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,11°, 005; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2019-05-17/73, art. 66, 006; En vigueur : 23-09-2019) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-1998 et mise à jour au 13-09-2019) |
| 1998016116 | 8 MAI 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 octobre 1992 relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. |
| 1997016324 | 27 NOVEMBRE 1997. - Arrêté royal organisant la lutte contre l'arthrite encéphalite virale caprine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-1997 et mise à jour au 03-04-2018) |
| 1997016091 | 18 MARS 1997. - Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 20 janvier 1975 relatif aux subventions accordées pour la promotion de l'apiculture. |
| 1997016039 | 31 JANVIER 1997. - Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 7°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,10°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-05-1997 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1996016239 | 19 NOVEMBRE 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 septembre 1993 portant agrément des organisations, associations, personnes et races d'animaux visées par l'arrêté royal du 20 octobre 1992 relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. |
| 1996016210 | 14 OCTOBRE 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés. |
| 1995016200 | 13 SEPTEMBRE 1995. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin. |
| 1995051653 | 16 MAI 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. |
| 1995016012 | 10 JANVIER 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 octobre 1992 relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. |
| 1995016011 | 9 JANVIER 1995. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 octobre 1992 relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. |
| 1994016103 | 30 MAI 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. |
| 1994016080 | 14 AVRIL 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 2 septembre 1993 portant agrément des organisations, associations, personnes et races d'animaux visées par l'arrêté royal du 20 octobre 1992 relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. |
| 1994016019 | 20 JANVIER 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. |
| 1993016098 | 10 JUIN 1993. - Arrêté ministériel relatif à l'enregistrement et à l'inscription au livre généalogique des veaux issus de l'insémination artificielle et des transferts d'embryons. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 4°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,19°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1993016220 | 31 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables aux échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-08-1994 et mise à jour au 02-07-2014) |
| 1993016236 |
23 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés. - (NOTE : Abrogé pour la Région wallonne par |
| 1993016237 | 23 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des équidés. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 12°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,18°, 006; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-10-1996 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1993016211 | 10 DECEMBRE 1992. - ARRETE ROYAL relatif à l'amélioration des équidés. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 5°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,8°, 008; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2000 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1992016204 | 10 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et à l'importation de sperme porcin. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 11°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,17°, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1992016207 | 9 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et à l'importation de sperme porcin. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 3°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,7°, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1993016200 | 9 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin. (NOTE : Intitulé modifié pour la Région wallonne et pour la Région de Bruxelles-Capitale, par ARW2007-03-01/47, art. 13, 009; En vigueur : 06-04-2007 et par ARR2007-06-21/39, art. 13, 010; En vigueur : 10-08-2007, comme suit : Arrêté royal portant des dispositions [...] de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin) (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 4°, 008; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,6°, 012; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-1993 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1992016177 | 21 OCTOBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 10°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,16°, 007; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-1998 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1992016178 | 20 OCTOBRE 1992. - Arrêté royal relatif à l'amélioration des espèces ovine et caprine. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 6°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,5°, 007; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-2000 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1992016133 | 3 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté ministériel portant sur l'agrément et la subvention des associations des éleveurs de porcs. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AM 2005-03-16/31, art. 3; En vigueur : 01-01-2005) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par AM 2006-05-18/36, art. 3; En vigueur : 02-06-2006) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-09-1992 et mise à jour au 15-04-2005.) |
| 1992016135 | 3 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 9°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,15°, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1992016132 | 2 SEPTEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 2° , 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,4°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-02-1993 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1992016077 | 25 MAI 1992. - Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant la commercialisation d'animaux de race. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 1° , 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,3°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-05-2010 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1991016132 | 28 AOUT 1991. - Arrêté royal relatif à l'assistance mutuelle entre les autorités administratives en matière de législation vétérinaire et zootechnique. (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,2°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1991016041 | 27 FEVRIER 1991. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 2°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,13°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-02-1992 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1988016188 | 27 OCTOBRE 1988. - Arrêté ministériel relatif aux conditions de présentation des étalons trotteurs en vue de leur admission à la monte publique. |
| 1988016147 | 3 AOUT 1988. - Arrêté royal établissant le règlement spécial relatif à la gestion du Fonds de la santé et de la production des animaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-03-1991 et mise à jour au 24-12-2015) |
| 1987016041 | 9 MARS 1987. - Arrêté royal relatif à l'organisation, la composition et le fonctionnement du Conseil du Fonds de la santé et de la production des animaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-03-1987 et mis à jour au 08-05-1997) |
| 1986916040 | 29 OCTOBRE 1986. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce chevaline. |
| 1971092302 | 23 SEPTEMBRE 1971. - Arrêté royal relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 1°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,1°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-03-1988 et mise à jour au 04-12-2018) |
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