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Details

Numac
1971092302
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
29 octobre 1971
Datum inwerkingtreding
9 novembre 1971

23 SEPTEMBRE 1971. - Arrêté royal relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 1°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,1°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-03-1988 et mise à jour au 04-12-2018)

Numac Titel
2018205958 27 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'élevage d'animaux et modifiant diverses dispositions relatives à l'élevage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2018 et mise à jour au 30-10-2023)
2015202111 23 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine
2009031602 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique
2009205129 29 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant plusieurs arrêtés dans le domaine zootechnique
2009202385 30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine
2008035114 9 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage de bovins (TRADUCTION)
2007035643 16 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion d'avances récupérables accordées à des associations d'élevage (TRADUCTION).
2006036060 19 MAI 2006. - Arrêté ministériel modifiant la réglementation sectorielle relative à la politique agricole et de la pêche suite à la restructuration de l'administration flamande (TRADUCTION).
2006036061 28 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel modifiant la réglementation sectorielle relative à la politique agricole et de la pêche suite à la restructuration de l'administration flamande (TRADUCTION).
2002016040 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant des arrêtés ministériels concernant l'Agriculture suite à l'introduction de l'euro.
2001016381 12 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme de bovin et l'arrêté royal du 23 septembre 1971 relative à l'amélioration bovine.
2001003355 13 JUILLET 2001. - Arrêté royal modifiant des arrêtés royaux concernant l'Agriculture et les Classes moyennes suite à l'introduction de l'euro.
1997016039 31 JANVIER 1997. - Arrêté royal relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons. (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 7°, 002; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,10°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-05-1997 et mise à jour au 04-12-2018)
1995016200 13 SEPTEMBRE 1995. - Arrêté ministériel modifiant les annexes de l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin.
1994016103 30 MAI 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine.
1994016019 20 JANVIER 1994. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 1991 relatif à l'amélioration de l'espèce bovine.
1993016098 10 JUIN 1993. - Arrêté ministériel relatif à l'enregistrement et à l'inscription au livre généalogique des veaux issus de l'insémination artificielle et des transferts d'embryons. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 4°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,19°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018)
1993016200 9 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin. (NOTE : Intitulé modifié pour la Région wallonne et pour la Région de Bruxelles-Capitale, par ARW2007-03-01/47, art. 13, 009; En vigueur : 06-04-2007 et par ARR2007-06-21/39, art. 13, 010; En vigueur : 10-08-2007, comme suit : Arrêté royal portant des dispositions [...] de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin) (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 4°, 008; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,6°, 012; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-1993 et mise à jour au 04-12-2018)
1991016055 25 MARS 1991. - Arrêté ministériel instituant une Commission de Génétique pour l'aptitude laitière des bovins. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 3°, En vigueur : 24-01-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,14°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 04-12-2018)
1991016041 27 FEVRIER 1991. - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration de l'espèce bovine. (NOTE : Abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2007-11-09/46, art. 16, 2°, En vigueur : 03-02-2008) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,13°, 010; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-02-1992 et mise à jour au 04-12-2018)
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