Details
13 JUILLET 2007. - Décret relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé [et d'éthique] (TRADUCTION).
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1991035691 |
27 MARS 1991. - Décret relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2014036481 | 24 JUILLET 2014. - Arrêté ministériel fixant la liste de sportifs talentueux et fixant l'allocation pour le contrôle médico-sportif et l'accompagnement pour chaque sportif talentueux en ce qui concerne la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé |
| 2013206459 | 8 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel attribuant une subvention fixe pour l'année 2013 aux 8 centre de contrôle reconnu de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION) |
| 2013206460 | 8 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel fixant la liste des sportifs talentueux ainsi que la subvention pour le contrôle médical sportif et l'encadrement de chaque sportif talentueux dans le cadre d'une pratique du sport respectant les impératifs de santé |
| 2013035037 | 21 DECEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand promulguant les thèmes et les lignes directrices en matière de la pratique du sport dans le respect des impératifs d'éthique pour l'olympiade 2013-2016 |
| 2012036281 | 14 DECEMBRE 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté ministériel du 18 juin 2009 établissant l'allocation par prestation pour le contrôle ou l'accompagnement des sportifs talentueux en ce qui concerne la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. (TRADUCTION) |
| 2012206899 | 26 NOVEMBRE 2012. - Arrêté du secrétaire général abrogeant l'arrêté du secrétaire général du 19 août 2010 portant délégation de certaines compétences relatives aux experts de la pratique sportive et aux membres de l'équipe d'experts de la pratique médicale sportive. (TRADUCTION) |
| 2012206069 | 2 OCTOBRE 2012. - Arrêté ministériel établissant la liste des sportifs talentueux et portant fixation de l'allocation pour le contrôle et l'accompagnement médico-sportif de chaque sportif de talent dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. (TRADUCTION) |
| 2012035308 | — |
| 2012200026 | 21 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant agrément de centres de contrôle relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de la santé (TRADUCTION) |
| 2011036034 | 16 DECEMBRE 2011. - Arrêté du secrétaire-général portant connaissance des modifications au standards internationaux appropriés pour laboratoires. (TRADUCTION) |
| 2011206246 | 7 DECEMBRE 2011. - Arrêté du secrétaire-général portant connaissance du standard international approprié pour les tests de dopage (TRADUCTION) |
| 2011035930 | 26 OCTOBRE 2011. - Arrêté du secrétaire général publiant la liste des substances interdites (TRADUCTION) |
| 2011204789 | 15 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant agrément de centres de contrôle relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION). |
| 2011035610 | — |
| 2011035465 | 6 JUIN 2011. - Arrêté du secrétaire-général modifiant l'arrêté du secrétaire-général du 25 septembre 2008 établissant les formulaires à utiliser dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de la santé (TRADUCTION) |
| 2011201332 | 25 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel fixant l'allocation des laboratoires de contrôle (TRADUCTION) |
| 2011201031 | 16 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel établissant la liste des sportifs talentueux et portant fixation de l'allocation pour le contrôle et l'accompagnement médico-sportif de chaque sportif de talent dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. (TRADUCTION) |
| 2011035100 | — |
| 2011035022 | 12 JANVIER 2011. - Arrêté du secrétaire général portant connaissance du standard international approprié pour une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques. (TRADUCTION) |
| 2010205708 | 26 OCTOBRE 2010. - Arrêté du secrétaire général publiant la liste des substances interdites (TRADUCTION) |
| 2010204494 | 19 AOUT 2010. - Arrêté du secrétaire général portant délégation de certaines compétences relatives aux experts de la pratique sportive et aux membres de l'équipe d'experts de la pratique médicale et éthique sportive |
| 2010203158 | 21 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand promulguant les thèmes et les lignes directrices en matière de la pratique du sport dans le respect des impératifs d'éthique |
| 2010035336 | 30 AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant abrogation d'arrêtés du Gouvernement flamand contenant des dispositions en matière de pratique sportive respectueuse de la santé en cas de participation de mineurs à des manifestations sportives, épreuves, compétitions et formations dans certains sports |
| 2010201183 | 2 MARS 2010. - Arrêté ministériel modifant la rémunération des membres de la commission de médecins indépendants(TRADUCTION). |
| 2009036130 | — |
| 2009036129 | — |
| 2009204879 | — |
| 2009203905 | 1 AOUT 2009. - Arrêté ministériel portant agrément du règlement disciplinaire intérieur en matière de pratique de dopage de sportifs d'élite et de leurs accompagnateurs |
| 2009035633 | — |
| 2009035582 | 18 JUIN 2009. - Arrêté ministériel du 18 juin 2009 établissant la liste des sportifs talentueux et portant fixation de l'allocation pour le contrôle et l'accompagnement médico-sportif de chaque sportif de talent dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. (Traduction) |
| 2009035581 | 18 JUIN 2009. - Arrêté ministériel établissant l'allocation par prestation pour le contrôle ou l'accompagnement des sportifs talentueux en ce qui concerne la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé. (traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-12-2012 et mise à jour au 01-07-2014) |
| 2009202569 | 5 JUIN 2009. - Arrêté du secrétaire général portant connaissance du standard international approprié concernant la protection de la vie privée et les données à caractère personnel (TRADUCTION) |
| 2009202540 | 20 MAI 2009. - Arrêté ministériel portant agrément du règlement disciplinaire intérieur en matière de pratique de dopage de sportifs d'élite et de leurs accompagnateurs |
| 2009201748 | 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création d'une commission d'experts en matière de sports de combat à risques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2014 et mise à jour au 01-07-2014) |
| 2009201606 | 2 AVRIL 2009. - Arrêté ministériel fixant l'allocation des laboratoires de contrôle (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-2011 et mise à jour au 24-03-2011) |
| 2008036478 | — |
| 2008036458 | 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mai 2002 fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs ainsi que l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juin 2008 portant exécution du décret du 13 juillet 2007 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION) |
| 2009200251 | 18 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel déterminant le règlement interne concernant les pratiques de dopage des sportifs d'élite (TRADUCTION). |
| 2009035060 | — |
| 2008036365 | — |
| 2008036303 | 6 NOVEMBRE 2008. - ARRETE MINISTERIEL portant le mode de convocation en vue du contrôle antidopage en ce qui concerne le bodybuilding (Traduction) |
| 2008036304 | 6 NOVEMBRE 2008. - ARRETE MINISTERIEL portant le mode de convocation en vue du contrôle antidopage en ce qui concerne les courses cyclistes (TRADUCTION) |
| 2008036145 | — |
| 2008036060 | — |
| 2008036055 | — |
| 2008202878 | 6 AOUT 2008. - Arrêté ministériel établissant la procédure de traitement de la demande d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques par la commission de médecins indépendants (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-03-2010 et mise à jour au 20-03-2013) |
| 2008202812 | 16 JUILLET 2008. - Arrêté ministériel fixant l'indemnité des médecins-contrôle, des experts de contrôle et des experts de contrôle ayant une mission exclusive de surveillance. (TRADUCTION) |
| 2008035975 |
20 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 13 juillet 2007 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé [et d'éthique] (TRADUCTION). |
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