Details
14 JUILLET 1998. - Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 30-08-2011)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1989029562 | 5 JUILLET 1989. - DECRET relatif à l'enseignement |
| 1991036029 | 17 JUILLET 1991. - DECRET relatif à l'inspection [au D.V.O. (Dienst voor Onderwijsontwikkeling-Service d'Etudes)] et aux services d'encadrement pédagogique |
| 1992035045 | 13 NOVEMBRE 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant les conditions de création d'emplois dans les fonctions de [conseiller technique] et de [conseiller technique-coordinateur] dans l'enseignement secondaire à temps plein |
| 1995035906 | 19 AVRIL 1995. - Décret contenant diverses dispositions modificatives relatives à l'enseignement supérieur en Communauté flamande. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-1995 et mise à jour au 29-08-1998) |
| 1992035567 | 9 AVRIL 1992. - Décret relatif à l'enseignement-III. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-05-1993 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1990029980 | 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II |
| 1982000718 | 30 MARS 1982. - Arrêté royal relatif aux centres d'enseignement secondaire et fixant le plan de rationalisation et de programmation de l'enseignement secondaire de plein exercice |
| 1982001035 | 2 JUILLET 1982. - ARRETE ROYAL n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul du crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements, ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II |
| 1991035653 | 27 MARS 1991. - DECRET relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves |
| 1959052901 |
29 MAI 1959. - LOI modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement |
| 1990030208 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2013202601 | 29 MARS 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de transferts, de transformations, de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel |
| 2012202133 | 23 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de transferts, de transformations, de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-04-2012 et mise à jour au 12-11-2012) |
| 2011203710 | 17 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à la norme de rationalisation à une école d'enseignement secondaire à temps plein suite à la non-atteinte de la norme de rationalisation |
| 2011202368 | 25 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de transferts, de transformations, de la programmation de subdivisions structurelles de l'enseignement secondaire à temps plein et de la programmation de formations dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel |
| 2010203704 | 4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein et l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein |
| 2010035092 | 9 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire |
| 2009204590 | 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enveloppe globale de points dans l'enseignement secondaire (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-2009 et mise à jour au 14-12-2022) |
| 2009204317 | 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré ou d'une nouvelle discipline d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement |
| 2009035907 | 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux membres du personnel en enseignement secondaire effectuant des stages en entreprise (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-09-2009 et mise à jour au 26-10-2011) |
| 2009035912 | 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux remplacements d'absences de courte durée (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-09-2009 et mise à jour au 04-12-2012) |
| 2009035542 | 24 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré ou d'une nouvelle discipline d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2009201086 | 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein |
| 2009035008 | 7 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'opération d'investissement dans des écoles de technologie et de techniques industrielles pour l'année scolaire 2008-2009 (TRADUCTION). |
| 2008203415 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré d'écoles appartenant à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2008035644 | 30 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 juillet 2007 établissant la procédure d'introduction et de consultation pour les propositions de nouvelles subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein. (Traduction) |
| 2008035651 | 23 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2008203046 | 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2008201456 | 29 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'opération d'investissement dans des écoles de technologie et de techniques industrielles pour l'année scolaire 2007-2008 (TRADUCTION). |
| 2008035154 | 21 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein [...].(TRADUCTION)(Intitulé modifié par2015-07-10/13, art. 11, 011; En vigueur : 01-09-2015) (NOTE : abrogés progressivement, année d'études après année d'études, à commencer par la première année d'études du premier degré ou d'un niveau comparable au sein de la structure applicable par AGF2018-06-01/11, art. 4, 012; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-02-2008 et mise à jour au 23-11-2023) |
| 2008035018 | 7 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant programmation de certaines subdivisions structurelles d'écoles situées dans la Région de Bruxelles-Capitale (TRADUCTION). |
| 2007036939 | 21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au personnel navigant dans l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). |
| 2007036948 | 21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la différenciation des tâches et des fonctions dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2007036451 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand prolongeant d'une année le délai de maintien d'un emploi de directeur adjoint pour trois écoles de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2007036436 | 13 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au calcul de l'enveloppe de points destinée au personnel d'appui dans l'enseignement secondaire spécial (TRADUCTION). |
| 2007036286 |
6 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la procédure d'introduction et de consultation pour les propositions de nouvelles subdivisions structurelles dans l'[enseignement secondaire qui ne conduit pas ou pas automatiquement à une qualification d'enseignement] (TRADUCTION). |
| 2007035969 | 16 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2007035971 | 16 MAI 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'opération d'investissement dans des écoles de technologie et de techniques industrielles pour l'année scolaire 2006-2007 (TRADUCTION). |
| 2007035111 | 15 DECEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant programmation de certaines subdivisions structurelles d'écoles situées dans la Région de Bruxelles-Capitale (TRADUCTION). |
| 2006036874 | 8 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe VI à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1998 portant agrément et subventionnement des associations et des structures d'aide sociale dans le cadre des soins à domicile (TRADUCTION). |
| 2006036642 | 1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à la norme de rationalisation au "Koninklijk Atheneum Turnhout" et au "Koninklijk Atheneum Berchem" (TRADUCTION). |
| 2006036653 | 20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand prolongeant d'une année le délai de maintien d'un emploi de directeur adjoint pour trois écoles de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2006036649 | 20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à la multisectorialité à un centre d'enseignement de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2006036656 | 30 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2006036074 | 2 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2006035336 | 13 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel (TRADUCTION). |
| 2005036411 | 22 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux personnels enseignant et d'appui dans l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-11-2005 et mise à jour au 16-10-2009) |
| 2005035692 | 22 AVRIL 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2004036744 | 27 AOUT 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2004036761 | 27 AOUT 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2002 relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION). |
| 2004036734 | 25 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2004036642 | 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital " périodes-professeur " dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2004036651 | 28 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques des premier, deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2004036637 | 7 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2004036713 | 30 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques des premier, deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2004035754 | 5 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 novembre 1991 fixant les conditions de création d'emplois dans les fonctions de conseiller technique et de conseiller technique-coordinateur dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2003201496 | 12 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2002 relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION). |
| 2003035953 | 18 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2003200795 | 9 MAI 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2003035704 | 28 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2003035705 | 28 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 novembre 1991 fixant les conditions de création d'emplois dans les fonctions de conseiller technique et de conseiller technique-coordinateur dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2003200367 | 10 JANVIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la coordination TIC dans l'enseignement (TRADUCTION). |
| 2002036604 | 11 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation d'une subdivision structurelle spécifique du deuxième ou troisième degré d'une école appartenant à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2002036388 | 4 OCTOBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dérogation à la norme de rationalisation pour le "Koninklijk Atheneum Heusden-Zolder" (TRADUCTION). |
| 2002036615 | 13 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des programmations de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré des écoles appartenant à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2002036163 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant les programmations de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'établissements d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2002036460 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2002000576 | 7 JUILLET 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 1994 autorisant la Cellule d'Informatique départementale du Département de l'Enseignement du Ministère de la Communauté flamande à accéder aux informations et à utiliser le numéro d'identification du Registre national des personnes physiques et autorisant l'utilisation du numéro d'identification du Registre national des personnes physiques dans le chef des directions d'écoles |
| 2002035849 | 24 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles du deuxième ou troisième degré, une nouvelle discipline ou une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2002035751 | 1 MARS 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION). (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 19-06-2002 et mise à jour au 21-08-2007) |
| 2002035383 | 18 JANVIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2002035176 | 26 OCTOBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 avril 1999 relatif à la répartition des personnels qui, au profit de l'enseignement secondaire, obtiennent un congé pour l'encadrement effectif de la formation et le soutien des centres d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2001036117 | 31 AOUT 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement. |
| 2001035600 | 27 AVRIL 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 2000036138 | 8 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dérogation à la norme de rationalisation pour un établissement d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2000036296 | 28 AOUT 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand instaurant un enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION). |
| 2000035930 | 27 JUILLET 2000. - Arrêté ministériel fixant le nombre global de périodes-professeur supplémentaires accordées aux centres d'enseignement de l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2000-2001 (TRADUCTION). |
| 2000036172 | 7 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle des écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (TRADUCTION). |
| 2000035297 | 11 FEVRIER 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de subdivisions structurelles spécifiques des deuxième et troisième degrés d'une école de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 2000036255 | 17 DECEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire d'enseignement prioritaire dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-12-2000 et mise à jour au 31-10-2002). |
| 2000035018 | 7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2000 et mise à jour au 05-02-2008). |
| 2000035040 | 31 AOUT 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 1989 relatif aux titres, aux traitements, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 1999036301 | 27 JUILLET 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dérogation à la multisectorialité pour certains centres d'enseignement de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 1999036181 | 6 JUILLET 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dérogation à la norme de rationalisation pour un établissement d'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION). |
| 1999036186 | 6 JUILLET 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de la programmation de subdivisions structurelles du deuxième ou troisième degré, d'une nouvelle discipline ou d'une nouvelle subdivision structurelle d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement (Traduction). |
| 1999036179 | 6 JUILLET 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dérogation en matière de mise en service d'un nouveau lieu d'implantation situé dans une autre commune que l'implantation principale de l'établissement. (TRADUCTION). |
| 1999036161 | 8 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION). |
| 1999035701 | 27 AVRIL 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 1989 déterminant et classant les fonctions des membres du personnel directeur et enseignant des établissements d'enseignement secondaire (TRADUCTION). |
| 1999035916 | 21 AVRIL 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la répartition des personnels qui, au profit de l'enseignement secondaire, obtiennent un congé pour l'encadrement effectif de la formation et le soutien des centres d'enseignement (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-02-2002 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 1999035700 | 13 AVRIL 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le nombre de points pour l'enseignement secondaire et les internats, visé à l'article 3, § 2, du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-1999 et mise à jour au 02-04-2009) |
| 1999035565 | 9 MARS 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la répartition des personnels en congé, au profit de l'enseignement secondaire, pour appuyer les comités locaux (TRADUCTION). |
| 1999035360 | 23 FEVRIER 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juin 1997 relatif au cadre organique dans l'enseignement fondamental ordinaire (TRADUCTION). |
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