Details
16 JANVIER 2006. - Arrêté royal fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2006 et mise à jour au 11-04-2024)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1998016319 |
30 OCTOBRE 1998. - Arrêté royal concernant l'agréation et l'enregistrement des fabricants et intermédiaires [et l'autorisation des opérateurs et négociants] dans le secteur de l'alimentation des animaux. |
| 2004022205 | 22 MARS 2004. - Arrêté ministériel portant instauration d'une obligation d'enregistrement et de déclaration lors de l'introduction de pommes de terre et d'un système de traçabilité lors de la commercialisation de plants de pommes de terre. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-04-2004 et mise à jour au 25-11-2009) |
| 2002016021 | 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté royal relatif à la certification dans le secteur du houblon. (NOTE 1 : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-12-03/05, art. 13, 002; En vigueur : 01-09-2010)(NOTE 2 : abrogé pour l'Autorité wallonne par AGF2010-12-09/15, art. 12, 003; En vigueur : 08-01-2011) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-03-2002 et mise à jour au 29-12-2010) |
| 1976043003 |
30 AVRIL 1976. _ Arrêté royal relatif à l'expertise et au commerce du poisson. |
| 1992025316 | 30 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif à l'agrément et aux conditions d'installation des abattoirs et d'autres établissements. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-1992 et mise à jour au 02-03-2006) |
| 1992123050 | 30 DECEMBRE 1992. - Annexe 1 à l'Arrêté royal relatif à l'agrément et aux conditions d'installation des abattoirs et d'autres établissements (1992-12-30/32) - Conditions d'installation des établissements. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-1994 et mise à jour au 02-03-2006) |
| 1992123051 | 30 DECEMBRE 1992. - Annexe 2 à l'Arrêté royal relatif à l'agrément et aux conditions d'installation des abattoirs et d'autres établissements (1992-12-30/32) - Conditions générales et spéciales d'installation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-1994 et mise à jour au 02-03-2006) |
| 1992916194 | 9 NOVEMBRE 1992. - Arrêté royal portant des mesures visant à déterminer l'incidence de la nécrose hématopoïétique infectieuse (N.H.I.) et de la septicémie hémorragique virale (S.H.V.), des salmonidés. (NOTE : Consultation des versions antirieures à partir du 30-08-2000 et mise à jour au 10-11-2009) |
| 1993016224 | 14 DECEMBRE 1992. - Arrêté ministériel relatif aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-1995 et mise à jour au 10-11-2009) |
| 1996022013 | 4 DECEMBRE 1995. - Arrêté royal soumettant à une autorisation les lieux où des denrées alimentaires sont fabriquées ou mises dans le commerce ou sont traitées en vue de l'exportation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-02-1996 et mise à jour au 02-03-2006) |
| 1996003190 | 10 AVRIL 1996. - Arrêté royal portant réglementation générale des meuneries et du commerce de la farine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-05-2001 et mise à jour au 30-11-2010) |
| 1994016033 |
28 FEVRIER 1994. - [Arrêté royal relatif à l'agrément et à l'autorisation des entreprises de fabrication, d'importation, d'exportation ou de conditionnement de pesticides à usage agricole.] |
| 1995916202 | 7 SEPTEMBRE 1995. - Arrêté ministériel établissant des mesures de lutte contre certaines maladies des poissons. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-1995 et mise à jour au 10-11-2009) |
| 1992016019 | 23 JANVIER 1992. - Arrêté royal relatif aux conditions sanitaires de la collecte et du transfert des embryons de l'espèce bovine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-11-1995 et mise à jour au 27-08-2012) |
| 1998016029 | 29 JANVIER 1998. - Arrêté ministériel portant exécution de l'article 3 de l'arrêté royal du 8 août 1997 relatif à l'identification, l'enregistrement et aux modalités d'application de l'épidémio-surveillance des bovins. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-10-1999 et mise à jour au 15-04-2011) |
| 1992025313 | 30 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif au transport des viandes fraîches, des produits à base de viande et des préparations de viandes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-11-1998 et mise à jour au 05-09-2012) |
| 1998016030 | 7 JANVIER 1998. - Arrêté royal relatif au commerce des engrais, des amendements du sol et des substrats de culture. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-1998 et mise à jour au 13-03-2013) |
| 1970061207 | 12 JUIN 1970. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1992 et mise à jour au 15-07-2013) |
| 1992016110 | 20 JUILLET 1992. - Arrêté ministériel portant exécution des articles 2, 6, 7 et 11 de l'arrêté royal du 12 juin 1970 relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des volailles et autres animaux de basse-cour, ainsi qu'à la mise dans le commerce d'oeufs à couver, de poussins d'un jour et de volailles d'élevage, modifié par l'arrêté royal du 17 juillet 1992. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2005 et mise à jour au 15-07-2013) |
| 1993016220 | 31 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables aux échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-08-1994 et mise à jour au 02-07-2014) |
| 1993016099 | 14 JUIN 1993. - Arrêté royal déterminant les conditions d'équipement pour la détention des porcs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-08-2001 et mise à jour au 09-07-2014) |
| 1999016266 |
9 JUILLET 1999. - [Arrêté royal relatif à la protection des animaux pendant le transport et aux conditions d'enregistrement des transporteurs et d'agrément des négociants, des points d'arrêt et des centres de rassemblement.] |
| 1999016387 | 30 NOVEMBRE 1999. - Arrêté royal relatif au commerce des pommes de terre de primeur et des pommes de terre de conservation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2006 et mise à jour au 16-11-2016) |
| 2005022016 | 23 DECEMBRE 2004. - Arrêté ministériel fixant la procédure d'exécution des contrôles phytosanitaires à l'importation et les conditions régissant ces contrôles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2006 et mise à jour au 12-05-2017) |
| 1998016223 | 10 AOUT 1998. - Arrêté royal établissant certaines conditions pour la qualification sanitaire des volailles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2005 et mise à jour au 15-07-2013) |
| 1993016200 | 9 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin. (NOTE : Intitulé modifié pour la Région wallonne et pour la Région de Bruxelles-Capitale, par ARW2007-03-01/47, art. 13, 009; En vigueur : 06-04-2007 et par ARR2007-06-21/39, art. 13, 010; En vigueur : 10-08-2007, comme suit : Arrêté royal portant des dispositions [...] de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin) (NOTE : abrogé pour l'Autorité flamande par AGF2010-03-19/22, art. 60, 4°, 008; En vigueur : 01-01-2011) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,6°, 012; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-1993 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 1996016140 | 4 JUILLET 1996. - Arrêté ministériel fixant les conditions dans lesquelles certains organismes nuisibles, végétaux, produits végétaux et autres objets énumérés aux annexes I à V de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux peuvent être introduits ou circuler dans la Communauté ou dans certaines zones protégées de la Communauté pour des travaux à des fins d'essai ou à des fins scientifiques ou pour des travaux sur les sélections variétales. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1998 et mise à jour au 24-03-2021) |
| 2005022636 | 10 AOUT 2005. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2006 et mise à jour au 24-03-2021) |
| 2005022273 | 7 MARS 2005. - Arrêté royal relatif à l'utilisation par les entreprises de traitement et les producteurs de bois d'emballage de la marque attestant du respect de la norme NIMP 15. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-2006 et mise à jour au 29-04-2021) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024003358 | 29 MARS 2024. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire |
| 2022031918 | 18 AVRIL 2022. - Arrêté royal portant exécution de l'article 74 de la loi du 11 août 2017 portant insertion du Livre XX " Insolvabilité des entreprises ", dans le Code de droit économique, et portant insertion des définitions propres au livre XX, et des dispositions d'application au livre XX, dans le livre I du Code de droit économique |
| 2021022681 | 15 DECEMBRE 2021. - Arrêté royal fixant les conditions applicables à la quarantaine et à l'isolement des animaux terrestres |
| 2021041302 | 2 AVRIL 2021. - Arrêté royal relatif à l'utilisation de la marque attestant du respect de la norme NIMP 15 par les entreprises de traitement, les producteurs et les négociants de matériaux d'emballage en bois |
| 2021020233 | 14 JANVIER 2021. - Arrêté royal relatif à la désignation des postes de contrôle frontaliers, centres d'inspection et points de contrôle |
| 2018031294 | 25 JUIN 2018. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des volailles, des lapins et de certaines volailles de hobby(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-2022 et mise à jour au 10-06-2022) |
| 2018031243 | 12 NOVEMBRE 2017. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne l'exemption de certaines catégories d'opérateurs de l'obligation d'enregistrement, l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire |
| 2016018237 | 22 JUIN 2016. - Arrêté royal définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d'équidés et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d'embryons et les conditions applicables aux équidés donneurs |
| 2016018003 | 18 DECEMBRE 2015. - Arrêté royal définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d'ovules et d'embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d'embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des espèces ovine et caprine |
| 2016018002 | 18 DECEMBRE 2015. - Arrêté royal définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations de certains animaux vivants et définissant les conditions d'agrément des organismes, instituts et centres(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-12-2020 et mise à jour au 10-06-2022) |
| 2014024410 | 13 DECEMBRE 2014. - Arrêté royal relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-2014 et mise à jour au 15-12-2020) |
| 2014018239 | 1 JUILLET 2014. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des porcs et relatif aux conditions d'autorisation pour les exploitations de porcs(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2018 et mise à jour au 10-06-2022) |
| 2014018225 | 10 JUIN 2014. - Arrêté royal relatif aux conditions pour le transport, le rassemblement et le commerce d'animaux agricoles(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-07-2014 et mise à jour au 10-06-2022) |
| 2014018021 | 7 JANVIER 2014. - Arrêté royal relatif à l'approvisionnement direct par un producteur primaire du consommateur final ou du commerce de détail local en petites quantités de certaines denrées alimentaires d'origine animale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-01-2014 et mise à jour au 24-04-2024) |
| 2013018463 | 21 NOVEMBRE 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 août 2008 fixant les modalités particulières pour une notification en vue d'un enregistrement ou une demande d'autorisation et/ou d'agrément auprès de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire |
| 2013018294 | 27 JUIN 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe II de l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire |
| 2013018310 | 17 JUIN 2013. - Arrêté royal relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'oeufs à couver et relatif aux conditions d'autorisation pour les établissements de volailles(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-2014 et mise à jour au 10-06-2022) |
| 2012024416 | 17 DECEMBRE 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 novembre 2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies et l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire |
| 2012018363 | 20 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 février 2006 fixant les conditions d'agrément et d'autorisation des établissements du secteur de l'alimentation des animaux et l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire |
| 2012018355 | 15 AOUT 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 décembre 1992 relatif au transport des viandes fraîches, des produits à base de viande et des préparations de viandes |
| 2012021109 | 3 AOUT 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire |
| 2012024286 | 3 AOUT 2012. - Arrêté royal relatif aux conditions sanitaires pour la production, la collecte, le stockage, la mise en place, le commerce national, les échanges intracommunautaires et l'importation d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-08-2012 et mise à jour au 15-12-2020) |
| 2011018125 | 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-06-2012 et mise à jour au 10-06-2022) |
| 2009024403 | 9 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2009 et mise à jour au 23-09-2016) |
| 2008018234 | 8 AOUT 2008. - Arrêté ministériel fixant les modalités particulières pour une notification en vue d'un enregistrement ou une demande d'autorisation et/ou d'agrément auprès de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2008 et mise à jour au 04-12-2013) |
| 2008018207 | 30 JUILLET 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 janvier 2006 fixant les modalités des agréments, des autorisations et des enregistrements préalables délivrés par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions relatives aux agréments, autorisations et enregistrements. |
| 2006023092 | 6 OCTOBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-10-2006 et mise à jour au 08-08-2016) |
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