Details
7 MAI 2004. - [Décret du 7 mai 2004 relatif à l'agence autonomisée interne dotée de la personnalité juridique " Sport Vlaanderen " (Sport Flandre)].
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1990030521 | 12 DECEMBRE 1990. - Décret relatif à la politique administrative. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-1991 et mise à jour au 14-01-2008) |
| 1989029592 |
31 MAI 1989. - Décret portant création d'un Fonds flamand des Sports. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024007892 | 25 JUILLET 2024. - Arrêté Ministériel modifiant l'arrêté Ministériel du 6 octobre 2022 fixant le règlement d'attribution des mérites Sportifs Flamands par la Communauté flamande, en ce qui concerne le joyau du sport flamand pour "het Warmste Sportinitiatief ".(TRADUCTION) |
| 2024007492 | 21 JUIN 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés relatifs au secteur du sport |
| 2024002153 | 23 FEVRIER 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juin 2016 portant autorisation des offreurs de soins et de soutien non directement accessibles pour personnes handicapées en ce qui concerne les normes d'autorisation et la procédure de demande et d'octroi d'une autorisation et l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juin 2016 relatif à l'affectation du budget pour les soins et le soutien non directement accessibles pour personnes handicapées majeures ainsi qu'aux frais liés à l'organisation pour les offreurs de soins autorisés en ce qui concerne les initiatives de parents enregistrées |
| 2023046976 | 30 OCTOBRE 2023. - Arrêté ministériel remplaçant le référentiel et le référentiel bis en matière d'aide matérielle individuelle (TRADUCTION) |
| 2022033723 | 6 OCTOBRE 2022. - Arrêté Ministériel fixant le règlement d'attribution des mérites Sportifs Flamands par la Communauté flamande.(TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-10-2022 et mise à jour au 09-08-2024) |
| 2021031975 | 9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les règles d'octroi d'aide au secteur sportif à la suite de la pandémie de COVID-19 |
| 2017040388 | 16 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 5 mai 2017 portant soutien de l'infrastructure sportive supralocale et de l'infrastructure sportive de haut niveau(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2017 et mise à jour au 30-05-2025) |
| 2017010995 | 27 JANVIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé en ce qui concerne la fixation des conditions d'obtention d'une subvention pour la mise en oeuvre de l'accent stratégique " sport de haut niveau " (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-03-2017 et mise à jour au 12-05-2025) |
| 2017200487 | — |
| 2017200488 | — |
| 2016036553 | 16 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions générales d'agrément et de subvention dans le secteur du sport organisé(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2016 et mise à jour au 16-08-2024) |
| 2016036465 |
16 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé pour ce qui concerne la fixation des conditions de subvention pour la mise en oeuvre des accents stratégiques sport des jeunes, [ groupes à potentiel], innovation [, stages sportifs, rationalisation et professionnalisation des formations des cadres sportifs]) |
| 2016036407 | 15 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés suite à l'intégration de la mission d'encadrement politique en matière de sport dans l'agence " Sport Vlaanderen " (Sport Flandre) |
| 2016035966 | 14 JUIN 2016. - Arrêté du directeur établissant les formulaires à utiliser pour une mission de contrôle et d'analyse. (TRADUCTION) |
| 2014035628 | 4 AVRIL 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 20 décembre 2013 relatif à la pratique du sport dans le respect de la santé et de l'éthique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2016 et mise à jour au 16-08-2024) |
| 2012207231 | 16 NOVEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 6 juillet 2012 portant la promotion et le subventionnement d'une politique sportive locale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-01-2013 et mise à jour au 05-10-2016) |
| 2012036065 | 7 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention d'une subvention pour la mission facultative de la politique des priorités 2013-2016 pour les fédérations sportives subventionnées(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 09-11-2016) |
| 2009202283 | 24 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juin 2005 relatif à l'organisation de l'administration flamande |
| 2009201748 | 3 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création d'une commission d'experts en matière de sports de combat à risques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2014 et mise à jour au 01-07-2014) |
| 2009035227 | 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand concernant la politique des priorités, visée à l'article 2, 12°, du décret du 13 juillet 2001 portant réglementation de l'agrément et du subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2012 et mise à jour au 05-10-2012) |
| 2009035174 | 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour les stages sportifs organisés par les fédérations sportives (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 09-11-2016) |
| 2009035068 | 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-10-2009 et mise à jour au 09-03-2017) |
| 2009035189 | 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 05-12-2016) |
| 2008203972 | 17 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subvention additionnelle des plans associatifs de politique sportive dans les communes périphériques en exécution de l'article 8 du décret du 9 mars 2007 portant subventionnement des administrations communales et provinciales et de la Commission communautaire flamande pour la mise en oeuvre d'une politique du Sport pour Tous (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-01-2013 et mise à jour au 04-01-2013) |
| 2008204315 | 19 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 9 mars 2007 portant subventionnement des administrations communales et provinciales et de la Commission communautaire flamande pour la mise en oeuvre d'une politique du Sport pour Tous - dispositions générales et dispositions visant à obtenir une subvention d'impulsion (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-01-2013 et mise à jour au 04-01-2013) |
| 2008036380 | 12 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention d'une subvention pour la mission facultative " sport des jeunes " (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 09-11-2016) |
| 2008202799 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 23 mai 2008 relatif à un mouvement de rattrapage en matière d'infrastructure sportive par le biais du financement alternatif (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-08-2008 et mise à jour au 05-10-2016) |
| 2008A01567 | — |
| 2008201567 |
14 MARS 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant règlement spécifique à l'agence du statut du personnel de [Sport Flandre]. |
| 2007036531 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 9 mars 2007 portant subventionnement des administrations communales et provinciales et de la Commission communautaire flamande pour la mise en oeuvre d'une politique du Sport pour Tous. - Dispositions générales et dispositions visant à obtenir une subvention politique. (TRADUCTION) (NOTE 1 : Abrogé par AGF2012-11-16/13, art. 32, 003; En vigueur : 01-01-2014, à l'exception des art. 32, 33, 34, 35, 39, § 1er, 40, 41 et 42; En vigueur : 31-12-2015, des art. 36, 37, 38, 43, 44 et 45; En vigueur : 31-12-2016) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-09-2007 et mise à jour au 04-01-2013) |
| 2007036312 | 13 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand attribuant les biens, droits et obligations de l'agence autonomisée interne dotée de la personnalité juridique " Bloso " (TRADUCTION). (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entréee en vigueur par AGF2008-07-18/55, art. 2) |
| 2006036306 | 14 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant dispositions générales en matière de pratique du sport dans le respect des impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations sportives, épreuves, compétitions et formations dans certains sports (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-2008 et mise à jour au 25-05-2010) |
| 2006035824 | 31 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant opérationnalisation du domaine politique Culture, Jeunesse, Sports et Médias (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-2006 et mise à jour au 22-11-2023) |
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