Details
25 NOVEMBRE 1991. - Arrêté royal établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-1993 et mise à jour au 15-07-2024)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024005632 | 12 MAI 2024. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire |
| 2022045300 | 4 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire |
| 2020030867 | 19 MAI 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire |
| 2018040102 | 7 MARS 2018. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure d'agrément autorisant les praticiens de l'art dentaire à porter un titre professionnel particulier(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-04-2018 et mise à jour au 30-04-2025) |
| 2017012283 | 22 MAI 2017. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire |
| 2015024255 | 26 OCTOBRE 2015. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire |
| 2014024210 | 25 AVRIL 2014. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes |
| 2014018177 | 19 AVRIL 2014. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire |
| 2013024339 | 2 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 juin 2001 fixant les critères généraux d'agrément des dentistes spécialistes |
| 2013024340 | 2 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 mars 2002 fixant les critères d'agrément des praticiens de l'art dentaire, porteurs du titre professionnel particulier de dentiste généraliste |
| 2013024341 | 2 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 mai 2001 fixant les critères spéciaux d'agrément des praticiens de l'art dentaire, porteurs du titre professionnel particulier de dentiste, spécialiste en orthodontie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en orthodontie |
| 2013203267 | 6 MAI 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes |
| 2012024299 | 1 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 12 juin 2008 relatif à la planification de l'offre médicale |
| 2011024247 | 22 AOUT 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 septembre 2007 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière |
| 2011024251 | 19 AOUT 2011. - Arrêté royal relatif à la planification de l'offre de l'art dentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-09-2011 et mise à jour au 15-07-2025) |
| 2010024063 | 1 MARS 2010. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins généralistes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2010 et mise à jour au 31-10-2017) |
| 2010024030 | 29 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément supplémentaires des candidats, maîtres de stage et services de stage pour la qualification professionnelle particulière en oncologie, spécifiques aux médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en gastro-entérologie(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2010 et mise à jour au 29-05-2015) |
| 2010024031 | 29 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément supplémentaires des candidats, maîtres de stage et services de stage pour la qualification particulière en oncologie, spécifiques aux médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en pneumologie(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2010 et mise à jour au 29-05-2015) |
| 2009024492 | 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 2005 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage dans ces disciplines |
| 2009024424 | 27 NOVEMBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 septembre 2007 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière |
| 2009024221 | 30 JUIN 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 mars 2002 fixant les critères d'agrément des praticiens de l'art dentaire, porteurs du titre professionnel particulier de dentiste généraliste |
| 2008024242 | 12 JUIN 2008. - Arrêté royal relatif à la planification de l'offre médicale (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-06-2008 et mise à jour au 15-07-2025) |
| 2007023358 | 26 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2007 et mise à jour au 15-09-2011) |
| 2007022837 | 14 MAI 2007. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes porteurs de la qualification professionnelle particulière en hématologie et oncologie pédiatriques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-06-2007 et mise à jour au 29-05-2015) |
| 2007022836 | 11 MAI 2007. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière. |
| 2007022838 | 11 MAI 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2007022649 | 26 AVRIL 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 mai 2002 relatif à la planification de l'offre médicale. |
| 2007022714 | 26 AVRIL 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 mai 2002 relatif à la planification de l'offre médicale. |
| 2007022636 | 21 AVRIL 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 1996 fixant les modalités de l'agrément des praticiens de l'art dentaire titulaires d'un titre professionnel particulier. |
| 2007022498 | 23 MARS 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 mars 2002 fixant les critères d'agrément des praticiens de l'art dentaire, porteurs du titre professionnel particulier de dentiste généraliste. |
| 2007022497 | 23 MARS 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 juin 2001 fixant les critères généraux d'agrément des dentistes spécialistes. |
| 2007022129 | 22 JANVIER 2007. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, maîtres de stage et services de stage en médecine d'assurance et expertise médicale. |
| 2006022964 | 15 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2006202342 | 2 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé. |
| 2006022503 | 29 MAI 2006. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité. |
| 2006022502 | 24 MAI 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2006022270 | 8 MARS 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2006022199 | 21 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins généralistes. (NOTE : annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 188.466 du 04-12-2008 ; voir M.B. 18-02-2009, p. 14927) |
| 2006022084 | 16 JANVIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 mars 2002 fixant les critères d'agrément des praticiens de l'art dentaire, porteurs du titre professionnel particulier de dentiste généraliste. |
| 2006200071 | 18 NOVEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé. |
| 2005022694 | 10 AOUT 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2005022659 | 29 JUILLET 2005. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage en gériatrie. |
| 2005022604 | 11 JUILLET 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 mai 2002 relatif à la planification de l'offre médicale. |
| 2005022208 | 17 FEVRIER 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2005022149 | 14 FEVRIER 2005. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage dans ces disciplines (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2005 et mise à jour au 12-01-2010) |
| 2005200733 | 21 JANVIER 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé. |
| 2004022907 | 9 NOVEMBRE 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1979 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour les spécialités de la médecine interne, de la pneumologie, de la gastro-entérologie, de la cardiologie et de la rhumatologie. |
| 2004022852 | 20 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres et des services de stage pour la spécialité de médecine physique et de réadaptation. |
| 2004201785 | 19 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-04-2005 et mise à jour au 26-10-2016) |
| 2004022193 | 18 MARS 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1979 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour les spécialités de la médecine interne, de la pneumologie, de la gastro-entérologie, de la cardiologie et de la rhumatologie. |
| 2003022255 | 12 MARS 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 avril 1999 fixant les critères généraux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage. |
| 2003022263 | 11 MARS 2003. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en oncologie. |
| 2002023072 | 12 DECEMBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de la chirurgie. |
| 2002022876 | 18 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en hématologie clinique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en hématologie clinique. |
| 2002022808 | 1er OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 3 mai 1999 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes. (NOTE : art. 1 annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 166.915 du 18-01-2007 ; voir M.B. 05-03-2007, Ed. 1, p. 10800). |
| 2002022826 | 30 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2002022480 | 30 MAI 2002. - Arrêté royal relatif à la planification de l'offre médicale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-06-2002 et mise à jour au 18-06-2008) |
| 2002022354 | 22 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1979 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour les spécialités de la médecine interne, de la pneumologie, de la gastro-entérologie, de la cardiologie et de la rhumatologie. |
| 2002022291 | 29 MARS 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des praticiens de l'art dentaire, porteurs du titre professionnel particulier de dentiste généraliste. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2002 et mise à jour au 01-07-2020) |
| 2002022182 | 27 FEVRIER 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stages pour la spécialité de médecine légale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-07-2002 et mise à jour au 18-07-2006). |
| 2002022160 | 17 FEVRIER 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2002022161 | 17 FEVRIER 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2002022022 | 3 JANVIER 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie de l'adulte et des médecins spécialistes en psychiatrie, particulièrement en psychiatrie infanto-juvénile. |
| 2001022964 | 12 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 3 mai 1999 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes. |
| 2001022965 | 27 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 1996 fixant les modalités de l'agrément des praticiens de l'art dentaire titulaires d'un titre professionnel particulier. |
| 2001022760 | 15 OCTOBRE 2001. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes en gestion de données de santé. |
| 2001022816 | 15 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 2001022759 | 27 JUILLET 2001. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des praticiens de l'art dentaire, porteurs du titre professionnel particulier de dentiste, spécialiste en parodontologie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en parodontologie. |
| 2001022722 | 13 JUILLET 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 novembre 1997 déterminant les critères de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale. |
| 2001022425 | 19 JUIN 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 3 mai 1999 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes. |
| 2001022411 | 11 JUIN 2001. - Arrêté ministériel fixant les critères généraux d'agrément des dentistes spécialistes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-07-2001 et mise à jour au 01-10-2013) |
| 2001022360 | 28 MAI 2001. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des praticiens de l'art dentaire, porteurs du titre professionnel particulier de dentiste, spécialiste en orthodontie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en orthodontie(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-07-2001 et mise à jour au 01-10-2013) |
| 1999022882 | 31 AOUT 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 novembre 1996 fixant les modalités de l'agrément des praticiens de l'art dentaire, titulaires d'un titre professionnel particulier. |
| 1999022489 | 3 MAI 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 septembre 1979 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de pédiatrie. |
| 1999022491 | 3 MAI 1999. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins généralistes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-07-1999 et mise à jour au 04-03-2010) |
| 1999022469 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs des titres professionnels particuliers suivants : oncologie, oncologie médicale. (NOTE : L'arrêt n° 99.381 du Conseil d'Etat du 2 octobre 2001 annule l'AM 1999-04-16/33; voir M.B. 2003-01-10, p. 910) |
| 1999022470 | 11 AVRIL 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 1999022140 | 12 FEVRIER 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 novembre 1993 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins d'urgence, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en soins d'urgence. |
| 1998022197 | 10 MARS 1998. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en gériatrie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en gériatrie. |
| 1998022358 | 9 FEVRIER 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1979 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour les spécialités de la médecine interne, de la pneumologie, de la gastro-entérologie, de la cardiologie et de la rhumatologie. |
| 1997022876 | 26 NOVEMBRE 1997. - Arrêté ministériel déterminant les critères de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-1997 et mise à jour au 01-11-2001). |
| 1997022274 | 15 AVRIL 1997. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1979 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour les spécialités de la médecine interne, de la pneumologie, de la gastro-entérologie, de la cardiologie et de la rhumatologie. |
| 1997022275 | 12 MARS 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 1997022054 | 10 NOVEMBRE 1996. - Arrêté royal fixant les modalités de l'agrément des praticiens de l'art dentaire titulaires d'un titre professionnel particulier. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-1997 et mise à jour au 12-06-2019) |
| 1996022451 | 19 JUILLET 1996. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de médecine nucléaire. |
| 1996025329 | 4 DECEMBRE 1995. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en néphrologie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en néphrologie. |
| 1995022498 | 1 DECEMBRE 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 novembre 1993 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins d'urgence, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en soins d'urgence. |
| 1995025304 | 8 NOVEMBRE 1995. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire. |
| 1995025267 | 5 OCTOBRE 1995. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins intensifs, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en soins intensifs(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-10-1995 et mise à jour au 12-05-2015) |
| 1995025173 | 11 MAI 1995. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins, porteurs du titre professionnel particulier de médecin spécialiste en médecine du travail, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en médecine du travail. |
| 1995025100 | 6 AVRIL 1995. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes en neurologie pédiatrique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en neurologie pédiatrique. |
| 1994025367 | 12 NOVEMBRE 1993. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins d'urgence, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en soins d'urgence. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-1994 et mise à jour au 04-03-2005) |
| 1993025165 | 30 AVRIL 1993. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément comme médecin généraliste en ce qui concerne l'application de la législation en matière d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité, ainsi que le port du titre de médecin généraliste. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-06-1993 et mise à jour au 08-07-1999.) |
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