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Details

Numac
1992025140
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
24 juillet 1992
Datum inwerkingtreding
09-11-1993

11 MAI 1992. - Arrêté royal concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-11-1993 et mise à jour au 25-05-2020)

Numac Titel
1972091215 12 SEPTEMBRE 1972. - Arrêté royal relatif à la fabrication, au commerce et à l'emploi des objets et matières destinés à être mis en contact avec les denrées et substances alimentaires.
Numac Titel
2020030859 29 AVRIL 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires et abrogeant l'arrêté royal du 10 décembre 1890 contenant le règlement relatif aux ustensiles, vases, etc., employés dans l'industrie et le commerce des denrées alimentaires et l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires
2017012783 12 JUIN 2017. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires
2015024151 2 JUIN 2015. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 relatif aux matériaux et aux objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires
2008024336 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 2005 relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
2006022374 1er MAI 2006. - Arrêté royal relatif à la déclaration de conformité et aux critères de performance de la méthode d'analyse des objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
2005022916 19 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 30 juin 1981 déterminant les règles d'application pour le marquage des objets et matières destinés à être mis en contact avec les denrées alimentaires.
2005022574 3 JUILLET 2005. - Arrêté royal relatif aux matériaux et aux objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-09-2006 et mise à jour au 25-05-2020)
2004022978 23 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal relatif aux matériaux et aux objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
2003022005 10 DECEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
2002022828 20 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal concernant l'utilisation de certains dérivés époxydiques dans des matériaux et des objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-11-2002 et mise à jour au 22-12-2006).
2001022168 31 JANVIER 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
1998022641 20 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
1998022957 24 NOVEMBRE 1997. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
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