Details

Numac
2021032223
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
20 août 2021
Datum inwerkingtreding
20-08-2021

9 JUILLET 2021. - Décret-programme de l'ajustement du budget 2021(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-2021 et mise à jour au 30-12-2024)

Numac Titel
2011203941 15 JUILLET 2011. - Décret autorisant la création de l'agence autonomisée externe de droit privé " NV Vlaams Energiebedrijf " (SA Entreprise flamande de l'Energie)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-08-2011 et mise à jour au 20-08-2021)
2003035216 13 DECEMBRE 2002. - Décret portant création de la société anonyme de droit public "Beheersmaatschappij Antwerpen Mobiel (BAM)" (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-02-2003 et mise à jour au 20-08-2021)
2020016467 18 DECEMBRE 2020. - Décret-programme accompagnant le budget 2021(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2020 et mise à jour au 20-08-2021)
2001036137 6 JUILLET 2001. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2001. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-10-2001 et mise à jour au 02-08-2022)
2009201461 20 FEVRIER 2009. - Décret relatif à la "Hogere Zeevaartschool" (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-04-2009 et mise à jour au 30-12-2024)
2018A15130 15 JUIN 2018. - Décret relatif à la politique intégrée de l'eau, coordonné le 15 juin 2018(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-12-2018 et mise à jour au 10-01-2025)
2019012533 29 MARS 2019. - Décret relatif au Code flamand des Finances publiques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-05-2019 et mise à jour au 16-09-2022)
2013036201 20 DECEMBRE 2013. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2014(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-2013 et mise à jour au 29-12-2023)
2017030415 30 JUIN 2017. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2017(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-07-2017 et mise à jour au 29-12-2023)
1990030576 21 DECEMBRE 1990. - Décret contenant des dispositions budgétaires techniques ainsi que des dispositions accompagnant le budget 1991. (Traduction) (NOTE : art. 84-85 modifié dans le futur par DCFL2022-01-21/23, art. 167-168; En vigueur : 01-01-2024) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-06-1991 et mise à jour au 06-05-2022)
2014A35166 11 OCTOBRE 2013. - Codification des dispositions décrétales relatives à l'enseignement supérieur (cité comme : Code de l'Enseignement supérieur) (NOTE : publié en format image PDF non récupérable) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-02-2014 et mise à jour au 08-08-2025)
2014036946 19 DECEMBRE 2014. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2015(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2014 et mise à jour au 02-07-2024)
2009035790 8 MAI 2009. - Décret relatif à la qualité de l'enseignement (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2009 et mise à jour au 27-08-2025)
2018012790 27 AVRIL 2018. - Décret relatif à l'encadrement des élèves dans l'enseignement fondamental, l'enseignement secondaire et dans les centres d'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-06-2018 et mise à jour au 08-08-2025)
1997035456 25 FEVRIER 1997. - Décret relatif à l'enseignement fondamental (TRADUCTION). (NOTE : art. 34 modifié avec effet à une date indéterminée par DCFL2005-07-15/57, art. 2.3, 022; En vigueur : indéterminée )(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-04-1997 et mise à jour au 27-08-2025)
2009035580 8 MAI 2009. - Décret portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie (cité comme Décret sur l'Energie) (NOTE : art. 7.4.2; 7.4.3 ajoutés avec effet à une date indéterminée par DCFL2019-04-26/11, art. 10-11, 044; En vigueur : indéterminée ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-07-2009 et mise à jour au 02-07-2025)
2020A43545 17 JUILLET 2020. - Décrets sur la politique flamande du logement, codifiés le 17 juillet 2020.Cités sous le titre suivant : Code flamand du Logement de 2021 (NOTE : articles modifiés avec effet à une date indéterminée par DCFL2021-07-09/37, art. 158, 159, 161-195, 005; En vigueur : indéterminée )(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-11-2020 et mise à jour au 30-12-2024)
2007036482 15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 08-08-2025)
2011A35474 17 DECEMBRE 2010. - Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonnée le 17 décembre 2010 (Citée comme : Code de l'enseignement secondaire) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-2011 et mise à jour au 11-08-2025)
2018011963 9 MARS 2018. - Décret relatif à l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-2018 et mise à jour au 09-07-2025)
Numac Titel
2021043319
2021043320
2021043318
2021043309
2021043316
2021022068 24 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les règles d'octroi d'une aide supplémentaire aux organisations de jeunesse à la suite des mesures de lutte contre le coronavirus
2021032034 9 JUILLET 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les règles d'octroi de points et de moyens de fonctionnement complémentaires dans l'éducation des adultes afin de mettre en place un scan régional et la coordination régionale de l'offre de formation en exécution du plan de relance Edusprong
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