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19 OCTOBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la lutte contre le dopage dans le sport(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-09-2014 et mise à jour au 26-03-2015)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2008035975 |
20 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 13 juillet 2007 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé [et d'éthique] (TRADUCTION). |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2015035376 | 13 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret antidopage du 25 mai 2012(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-03-2015 et mise à jour au 13-01-2022) |
| 2014036728 | 25 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2013 fixant l'allocation des laboratoires de contrôle, des médecins-contrôle et des chaperons, en ce qui concerne l'allocation des laboratoires de contrôle |
| 2014035924 | 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 octobre 2012 portant exécution du décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et la lutte contre le dopage dans le sport, en ce qui concerne le passeport biologique |
| 2014035369 | 14 MARS 2014. - Arrêté ministériel fixant l'indemnité de l'unité de Gestion du Passeport biologique de l'Athlète et des membres de la commission d'experts, compétents pour le module hématologique du passeport biologique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-06-2016 et mise à jour au 09-06-2016) |
| 2014201574 | 27 FEVRIER 2014. - Arrêté du secrétaire-général portant indication sur une unité de gestion du passeport de l'athlète (TRADUCTION) |
| 2013036034 | 22 OCTOBRE 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2013 établissant le formulaire de convocation et le formulaire complémentaire lors des contrôles antidopage et les formulaires qui doivent être utilisés pour la demande, l'octroi et le refus d'une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques |
| 2013035453 | 6 MAI 2013. - Arrêté ministériel relatif au modèle de convocation pour le prélèvement d'échantillon pour le sport bodybuilding (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2013 et mise à jour au 30-03-2015) |
| 2013035454 | 6 MAI 2013. - Arrêté ministériel relatif au modèle de convocation pour le prélèvement d'échantillon pour le sport course cyclistes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2013 et mise à jour au 30-03-2015) |
| 2013035437 |
11 AVRIL 2013. - Arrêté ministériel établissant le formulaire de convocation [le formulaire de contrôle antidopage] et le formulaire complémentaire lors des contrôles antidopage et les formulaires qui doivent être utilisés pour la demande, l'octroi et le refus d'une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques |
| 2013035392 | 11 AVRIL 2013. - Arrêté ministériel fixant l'allocation des laboratoires de contrôle, des médecins-contrôle et des chaperons (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-04-2013 et mise à jour au 06-11-2017) |
| 2013035397 | 12 MARS 2013. - Arrêté du secrétaire général établissant les formulaires à utiliser pour une mission de contrôle et d'analyse. (TRADUCTION) (NOTE : ce texte était déja publié une première fois; voir AGF2013-03-12/09, M.B. 27-03-2013, p. 19567-19570) |
| 2013035273 | 12 MARS 2013. - Arrêté du secrétaire général établissant les formulaires à utiliser pour une mission de contrôle et d'analyse. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-12-2014 et mise à jour au 09-12-2014) |
| 2013201558 | 28 FEVRIER 2013. - Arrêté ministériel relatif à la rémunération des membres de la Commission-TTN et des spécialistes externes consultés par cette commission. (TRADUCTION) |
| 2012036242 | 27 NOVEMBRE 2012. - Arrêté ministériel établissant la liste des substances interdites(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-12-2013 et mise à jour au 09-12-2013) |
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