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Details

Numac
2015035376
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
26 mars 2015
Datum inwerkingtreding
31 mars 2015

13 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret antidopage du 25 mai 2012(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-03-2015 et mise à jour au 13-01-2022)

Numac Titel
2012036157 19 OCTOBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la lutte contre le dopage dans le sport(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-09-2014 et mise à jour au 26-03-2015)
Numac Titel
2023048106 7 DECEMBRE 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 novembre 2019 fixant la liste des interdictions, mentionnée à l'article 9 de l'arrêté antidopage du 25 mai 2012, au regard de la liste des interdictions 2024 (TRADUCTION)
2022034665 5 DECEMBRE 2022. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 novembre 2019 établissant la liste des interdictions, visée à l'article 9 du décret antidopage du 25 mai 2012, en ce qui concerne la liste des interdictions pour 2023
2021022728 7 DECEMBRE 2021. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 novembre 2019 établissant la liste des interdictions, visée à l'article 9 du Décret antidopage du 25 mai 2012, en ce qui concerne la liste des interdictions pour 2022
2021040752 22 FEVRIER 2021. - Arrêté ministériel fixant la rémunération des laboratoires de contrôle (TRADUCTION)
2020044414 14 DECEMBRE 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 novembre 2019 établissant la liste des interdictions, énoncée à l'article 9 de l'arrêté antidopage du 25 mai 2012, en ce qui concerne la liste des interdictions 2021 (TRADUCTION)
2019014554 28 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du décret antidopage du 25 mai 2012, pour ce qui concerne l'agrément d'agents de contrôle de dopage et le contrôle de la déclaration trimestrielle de données de localisation
2018015385 11 DECEMBRE 2018. - Arrêté ministériel fixant les formulaires pour la demande d'une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques
2018015132 23 NOVEMBRE 2018. - Arrêté ministériel établissant la liste des interdictions, visée à l'article 7 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du Décret antidopage du 25 mai 2012(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-12-2019 et mise à jour au 13-12-2019)
2017031859 24 NOVEMBRE 2017. - Arrêté ministériel établissant la liste des interdictions, visée à l'article 7 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du Décret antidopage du 25 mai 2012(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-12-2018 et mise à jour au 11-12-2018)
2017013891 13 OCTOBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 11 avril 2013 fixant l'allocation des laboratoires de contrôle, des médecins-contrôle et des chaperons, en ce qui concerne l'allocation des laboratoires de contrôle
2017200488 —
2016036640 8 DECEMBRE 2016. - Arrêté ministériel établissant la liste des interdictions, visée à l'article 7 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du Décret antidopage du 25 mai 2012(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-12-2017 et mise à jour au 18-12-2017)
2016036264 15 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'article 60 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du Décret antidopage du 25 mai 2012
2016036097 15 JUIN 2016. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 mars 2015 établissant le formulaire de convocation et le formulaire complémentaire lors de contrôles de dopage et les formulaires qui doivent être utilisés pour la demande, l'octroi et le refus d'une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques
2016035966 14 JUIN 2016. - Arrêté du directeur établissant les formulaires à utiliser pour une mission de contrôle et d'analyse. (TRADUCTION)
2016035886 18 MAI 2016. - Arrêté ministériel fixant l'indemnité de l'Unité de gestion du passeport biologique de l'Athlète et des membres de la commission d'experts, compétents pour le module sanguin et le module stéroïdien du passeport biologique
2015036504 26 NOVEMBRE 2015. - Arrêté ministériel établissant la liste des interdictions telle que visée à l'article 7 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 portant exécution du décret du 25 mai 2012 relatif à la prévention et à la lutte contre le dopage dans le sport(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-2016 et mise à jour au 16-12-2016)
2015035928 9 JUILLET 2015. - Arrêté ministériel fixant les rémunérations du président, des membres, du président suppléant et des membres suppléants de la commission disciplinaire et du conseil disciplinaire pour sportifs non d'élite
2015035538 21 AVRIL 2015. - Arrêté du secrétaire-générale portant portant délégation de compétences particulières et spécifiques au directeur de "Nationale Antidopingorganisatie Vlaanderen". (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2017 et mise à jour au 02-02-2017)
2015035390 18 MARS 2015. - Arrêté ministériel remplaçant l'annexe à l'arrêté ministériel du 6 mai 2013 relatif au modèle de convocation pour le prélèvement d'échantillon pour le sport course cycliste
2015035391 18 MARS 2015. - Arrêté ministériel remplaçant l'annexe à l'arrêté ministériel du 6 mai 2013 relatif au modèle de convocation pour le prélèvement d'échantillon pour le sport bodybuilding
2015035404 18 MARS 2015. - Arrêté ministériel établissant le formulaire de convocation et le formulaire complémentaire lors de contrôles de dopage et les formulaires qui doivent être utilisés pour la demande, l'octroi et le refus d'une autorisation d'usage à des fins thérapeutiques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-12-2015 et mise à jour au 24-12-2018)
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