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Details

Numac
2006035132
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
2 février 2006
Datum inwerkingtreding
15 mars 2005

9 DECEMBRE 2005. - Décret relatif à l'organisation de projets temporaires dans l'enseignement. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2006 et mise à jour au 08-08-2025)

Numac Titel
1998035933 14 JUILLET 1998. - Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 30-08-2011)
2000036221 20 OCTOBRE 2000. - Décret relatif à l'enseignement XII-Ensor. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-2000 et mise à jour au 30-08-2011)
1999035844 2 MARS 1999. - Décret réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-1999 et mise à jour au 31-12-2010)
1990029980 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II
1999035335 1 DECEMBRE 1998. - Décret relatif aux centres d'encadrement des élèves. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1999 et mise à jour au 25-06-2018)
1991030551 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques"
1991030552 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse"
1997035456 25 FEVRIER 1997. - Décret relatif à l'enseignement fondamental (TRADUCTION). (NOTE : art. 34 modifié avec effet à une date indéterminée par DCFL2005-07-15/57, art. 2.3, 022; En vigueur : indéterminée )(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-04-1997 et mise à jour au 27-08-2025)
Numac Titel
2022033415 2 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la répartition de fonctions, à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente, en ce qui concerne l'introduction de la fonction de collaborateur à la politique dans l'enseignement fondamental et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 octobre 2020 relatif au projet temporaire " Enseignement dual dans l'enseignement secondaire ", en ce qui concerne la prolongation du projet temporaire d'une année scolaire
2022033243 15 JUILLET 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la sélection de projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire dans le cadre de la revalorisation de la fonction d'enseignant
2020016181 2 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire " Enseignement dual dans l'enseignement secondaire "(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2020 et mise à jour au 30-09-2022)
2019040462 25 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire " Transport scolaire dans l'enseignement spécial " (NOTE : confirmé avec effet au 01-09-2019 par DCFL2019-04-05/15, art. 2)
2018040154 18 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension du projet temporaire " schoolbank op de werkplek " (apprentissage à l'école et en entreprise) dans le cadre de la formation duale et portant diverses mesures relatives au système d'apprentissage et de travail et à l'enseignement secondaire spécialisé
2017040631 7 JUILLET 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension du projet temporaire " schoolbank op de werkplek " (apprentissage à l'école et en entreprise) dans le cadre de la formation duale et portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et secondaire, à l'apprentissage et à l'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2017 et mise à jour au 27-06-2018)
2017031221 27 FEVRIER 2017. - Arrêté ministériel réglant certains aspects du projet temporaire " schoolbank op de werkplek " (banc d'école sur le lieu de travail) dans le cadre de la formation duale en apprentissage
2016036588 10 NOVEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire " transport scolaire enseignement spécial "
2017020078 28 OCTOBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire " schoolbank op de werkplek " (banc d'école sur le lieu de travail) consacré à la formation en alternance en période d'apprentissage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2017 et mise à jour au 17-08-2018)
2016035894 22 AVRIL 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire " schoolbank op de werkplek " (banc d'école sur le lieu de travail) relatif à l'apprentissage dual dans l'enseignement secondaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-07-2016 et mise à jour au 17-08-2018)
2008203044 27 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire. (Traduction) (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entréee en vigueur par DCFL2008-07-10/55, art. 2)
2008200741 1 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des projets temporaires complémentaires sélectionnés sur le plan du choix des études et de l'orientation professionnelle et sur le plan de l'apprentissage sur le lieu du travail (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-2008 et mise à jour au 10-09-2008)
2008035046 14 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 janvier 2006 instituant un projet temporaire relatif aux remplacements de courtes absences, aux stages en entreprise et au tutorat (TRADUCTION).
2007037115 26 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des projets temporaires sélectionnés sur le plan du choix des études et de l'orientation professionnelle et sur le plan de l'apprentissage sur le lieu du travail (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-12-2007 et mise à jour au 10-09-2008)
2007036742 7 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets CLIL/EMILE dans l'enseignement secondaire (TRADUCTION).(NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entréee en vigueur par DCFL2008-07-04/45, art. 11.4)
2007036085 15 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de projets temporaires dans l'enseignement artistique à temps partiel à partir de l'année scolaire 2007-2008. (Traduction) (NOTE : confirmé par DCFL2007-07-13/51, art. 2, En vigueur : 01-09-2007)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2018 et mise à jour au 28-08-2018)
2007035672 23 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets temporaires dans l'enseignement artistique à temps partiel. (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2018 et mise à jour au 28-08-2018)
2007035353 9 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets temporaires pour la Formation de Formateurs d'Adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-03-2007 et mise à jour au 01-09-2008)
2006036926 27 OCTOBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 janvier 2006 instituant un projet temporaire relatif aux remplacements de courtes absences, aux stages en entreprise et au tutorat (TRADUCTION).
2006036352 23 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION) (NOTE : sanctionné par DCFL2006-07-14/63, art. 2>. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-09-2006 et mise à jour au 10-09-2008)
2006036070 5 MAI 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi de subventions à des projets "time-out" en faveur du bien-être et de l'enseignement (TRADUCTION).
2006035585 17 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire pour l'octroi de périodes supplémentaires aux écoles de l'enseignement fondamental dans les communes limitrophes des communes de la périphérie bruxelloise et dans les communes limitrophes de la Région de Bruxelles-Capitale. (Traduction)
2006035530 27 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand instituant un projet temporaire relatif aux remplacements de courtes absences, aux stages en entreprise et au tutorat. (Traduction). (NOTE : Confirmé pour la période à compter de sa date d'entrée en vigueur par DCFL2006-07-07/61, art. 9.1; En vigueur : 01-11-2005) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-04-2006 et mise à jour au 21-01-2008)
2006035337 13 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er mars 2002 relatif à l'enseignement secondaire expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION).
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