Details
27 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire. (Traduction) (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entréee en vigueur par DCFL2008-07-10/55, art. 2)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2006036352 | 23 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire (TRADUCTION) (NOTE : sanctionné par DCFL2006-07-14/63, art. 2>. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-09-2006 et mise à jour au 10-09-2008) |
| 2007037115 | 26 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des projets temporaires sélectionnés sur le plan du choix des études et de l'orientation professionnelle et sur le plan de l'apprentissage sur le lieu du travail (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-12-2007 et mise à jour au 10-09-2008) |
| 2008200741 | 1 FEVRIER 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation des projets temporaires complémentaires sélectionnés sur le plan du choix des études et de l'orientation professionnelle et sur le plan de l'apprentissage sur le lieu du travail (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-2008 et mise à jour au 10-09-2008) |
| 2007037013 | 19 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de projets temporaires sur le plan du choix des études et de l'orientation professionnelle et sur le plan de l'apprentissage sur le lieu du travail (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-11-2007 et mise à jour au 30-12-2009) |
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