Details
5 DECEMBRE 1990. - Arrêté royal relatif au prélèvement d'échantillons de denrées alimentaires et autres produits. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-09-1991 et mise à jour au 03-04-2018)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1979122810 | 28 DECEMBRE 1979. - Arrêté royal relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce de tabac, de produits à base de tabac et de produits similaires. |
| 1982000226 |
26 NOVEMBRE 1981. _ Arrêté royal [...] relatif aux méthodes d'analyse de référence nécessaire au contrôle de la composition des produits cosmétiques. |
| 1968072302 | 23 JUILLET 1968. - ARRETE ROYAL relatif aux modalités de prélèvement d'échantillons d'agrumes pour le contrôle, la recherche et le dosage de certains agents conservateurs |
| 1891022850 | 28 FEVRIER 1891. - Règlement relatif à l'inspection du commerce des denrées alimentaires et au mode de prise d'échantillons. |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2012018374 | 20 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté royal relatif au prélèvement et à l'analyse d'échantillons, visés à l'article 3, § 5, de l'arrêté royal du 22 février 2001 organisant les contrôles effectués par l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire et modifiant diverses dispositions légales(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-04-2025 et mise à jour au 02-04-2025) |
| 2009018015 | 9 JANVIER 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 janvier 1993 relatif au contrôle de la température des produits surgelés. |
| 2005022400 | 12 MAI 2005. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1991 fixant les modalités de prélèvement d'échantillons d'agrumes pour le contrôle d'agents conservateurs. |
| 2003022867 | 11 JUILLET 2003. - Arrêté royal modifiant la dénomination de l'établissement scientifique de l'Etat " Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur " en " Institut scientifique de Santé publique ". |
| 2002022298 | 5 AVRIL 2002. - Arrêté ministériel portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en plomb, cadmium, mercure et 3-MCPD dans certaines denrées alimentaires. |
| 2001022112 | 5 FEVRIER 2001. - Arrêté ministériel portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxins dans certaines denrées alimentaires. |
| 1999016300 | 22 JUIN 1999. - Arrêté royal fixant les frais d'analyse pour les échantillons de poires de la récolte 1998. |
| 1999016031 | 29 JANVIER 1999. - Arrêté royal relatif à des mesures temporaires concernant la commercialisation de poires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-01-1999 et mis à jour au 01-06-1999) |
| 1998022442 | 26 JUIN 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 janvier 1993 relatif au contrôle de la température des produits surgelés. |
| 1997022674 | 17 OCTOBRE 1996. - Arrêté royal modifiant la dénomination de l'Institut d'Hygiène et d'Epidémiologie. |
| 1995025040 | 24 JANVIER 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 janvier 1993 relatif au contrôle de la température des produits surgelés. |
| 1993025098 | 28 JANVIER 1993. - Arrêté ministériel relatif au contrôle de la température des produits surgelés. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 22-05-1993 et mise à jour au 20-01-2009). |
| 1991025176 | 17 MAI 1991. - Arrêté ministériel fixant les modalités de prélèvement d'échantillons d'agrumes pour le contrôle d'agents conservateurs. |
| 1991025175 | 17 MAI 1991. - Arrêté ministériel fixant les modalités de prélèvement d'échantillons de fruits et de légumes pour le contrôle des résidus de pesticides. |
| 1991025177 | 17 MAI 1991. - Arrêté ministériel fixant les modalités de prélèvement d'échantillons de conserves de lait en vue de l'analyse chimique. |
| 1991025178 | 17 MAI 1991. - Arrêté ministériel fixant les modalités de prélèvement d'échantillons de caséines et caséinates alimentaires en vue de l'analyse chimique. |
| 1991025179 | 17 MAI 1991. - Arrêté ministériel fixant les modalités de prélèvement d'échantillons de produits cosmétiques. |
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