3 MAI 2018. - Ordonnance modifiant la dénomination de l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1989027314 | 8 MARS 1989. - Arrêté royal créant [Bruxelles Environnement]. <Intitulé modifié par ORD2018-05-03/03, art. 2, 011; En vigueur : 24-05-2018> (NOTE : Cet arrêté est confirmé à l'exception de l'article 8, par L 1989-06-16/30, art. 41, En vigueur : 1989-06-17) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-06-1989 et mise à jour au 14-05-2018) |
| 2013031841 | 20 NOVEMBRE 2013. - Règlement d'ordre intérieur du Conseil de Direction de Bruxelles Environnement (ex Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement, IBGE)(Intitulé modifié par ORD2018-05-03/03, art. 3; En vigueur : 24-05-2018) |
| 2004031172 | 1 AVRIL 2004. - Ordonnance relative à l'organisation du marché du gaz en Région de Bruxelles-Capitale, concernant des redevances de voiries en matière de gaz et d'électricité et portant modification de l'ordonnance du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-04-2004 et mise à jour au 20-10-2022) |
| 2006031555 | 20 OCTOBRE 2006. - Ordonnance établissant un cadre pour la politique de l'eau. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-11-2006 et mise à jour au 25-04-2024) |
| 1999031155 | 25 MARS 1999. - [Code de l'inspection, la prévention, la constatation et la répression des infractions en matière d'environnement et de la responsabilité environnementale] (ORD2014-05-08/54, art. 2, 027; En vigueur : 01-01-2015; voir aussi ORD2014-05-08/54, art. 159) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-06-1999 et mise à jour au 03-06-2024) |
| 2001031386 | 19 JUILLET 2001. - Ordonnance relative à l'organisation du marché de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-11-2001 et mise à jour au 18-02-2025) |
| 1992031015 | 12 DECEMBRE 1991. - Ordonnance créant des fonds budgétaires(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-06-1995 et mise à jour au 08-10-2025) |
| 2012031319 | 14 JUIN 2012. - Ordonnance relative aux déchets(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-06-2012 et mise à jour au 18-02-2025) |
| 2013031357 | 2 MAI 2013. - Ordonnance portant le Code bruxellois de l'Air, du Climat et de la Maîtrise de l'Energie (NOTE : art. 3.2.22; 3.2.26; 2.30.60; 2.30.61 modifiés avec effet à une date indéterminée par ORD2019-03-06/03, art. 140 et 143, 008; En vigueur : indéterminée ) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-05-2013 et mise à jour au 28-03-2025) |
| 2018012007 | 3 MAI 2018. - Ordonnance modifiant la dénomination de l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019011832 | 4 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification de l'arrêté royal du 29 mai 2013 concernant la protection des animaux d'expérience |
| 2018012038 | 3 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant la dénomination de l'Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement |
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