12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au dépistage de population dans le cadre de la prévention des maladies (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-02-2009 et mise à jour au 30-06-2023)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019040448 | 25 JANVIER 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 2 et 5 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif au dépistage de population dans le cadre de la prévention des maladies |
| 2017032156 | 20 NOVEMBRE 2017. - Protocole d'accord entre l'Autorité fédérale et les autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière d'activités et de financement du registre du cancer |
| 2016024206 | 21 MARS 2016. - Protocole d'accord entre l'Autorite fédérale et les Autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière de prévention |
| 2015035670 | 5 MAI 2015. - Arrêté ministériel portant création du Groupe de travail flamand de Suivi des Dépistages de population du cancer(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-06-2015 et mise à jour au 13-10-2023) |
| 2015035389 | 4 MARS 2015. - Arrêté ministériel portant création et composition du groupe de travail flamand - Dépistage de population du cancer du côlon(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-04-2015 et mise à jour au 13-10-2023) |
| 2014035894 | 16 MAI 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant diverses dispositions en exécution du décret du 21 novembre 2003 relatif à la politique de santé préventive et modifiant des arrêtés d'exécution de ce décret(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-09-2014 et mise à jour au 24-09-2025) |
| 2013024251 | 24 JUIN 2013. - Protocole d'accord du 24 juin 2013 entre l'Autorité fédérale et les autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière d'activités et de financement du registre du cancer(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-02-2018 et mise à jour au 08-02-2018) |
| 2013024181 | 29 AVRIL 2013. - Avenant au Protocole d'accord du 28 septembre 2009 entre l'Autorité fédérale et les Autorites visées aux articles 128, 130 et 135 de la constitution en matière de prévention |
| 2012207570 | 16 NOVEMBRE 2012. - Arrêté ministériel portant création du Groupe de Travail flamand Dépistage de Population aux affections congénitales chez les nouveaux-nés à l'aide d'un échantillon de sang(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-01-2013 et mise à jour au 13-10-2023) |
| 2012024244 | 18 JUIN 2012. - Avenant du 18 juin 2012 au protocole d'accord du 28 septembre 2009 entre l'Autorité fédérale et les Autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière de prévention |
| 2012035563 | 16 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux aspects du dépistage flamand de population du cancer du sein(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-06-2012 et mise à jour au 02-10-2025) |
| 2009024360 | 28 SEPTEMBRE 2009. - Protocole d'accord entre l'autorité fédérale et les autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution en matière de prévention (NOTE 1 : prolongation en matière de prévention par CN2013-04-29/11, art. 1; En vigueur : 01-01-2014; Abrogé : 31-12-2014 inclus) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2009 et mise à jour au 24-07-2012) |
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