2 AVRIL 2004. - Décret relatif à la participation à l'école et au "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement). (TRADUCTION) (NOTE : art. 70; 71 modifiés avec effet à une date indéterminée par DCFL2006-12-22/38, art. 12 à 14; En vigueur : indéterminée >) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-08-2004 et mise à jour au 23-08-2022)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2018014312 | 14 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant des mesures d'exécution concernant la formation duale et la phase de démarrage et diverses autres mesures(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-10-2018 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2013036104 | 8 NOVEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 octobre 2005 relatif à la composition du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement) |
| 2009035835 | 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant règlement spécifique du statut du personnel du conseil consultatif stratégique " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2009 et mise à jour au 07-06-2024) |
| 2008035644 | 30 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 juillet 2007 établissant la procédure d'introduction et de consultation pour les propositions de nouvelles subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein. (Traduction) |
| 2007036286 | 6 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la procédure d'introduction et de consultation pour les propositions de nouvelles subdivisions structurelles dans l'[enseignement secondaire qui ne conduit pas ou pas automatiquement à une qualification d'enseignement] (TRADUCTION). <AGF2021-07-16/34, art. 20, 005; En vigueur : 01-09-2021> <AGF2015-07-10/13, art. 6, 004; En vigueur : 01-09-2015> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-08-2007 et mise à jour au 05-02-2026) |
| 2006035981 | 31 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant opérationnalisation du domaine politique de l'Enseignement et de la Formation (TRADUCTION). |
| 2005036422 | 21 OCTOBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la composition du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement) (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-11-2005 et mise à jour au 18-12-2020) |
| 2005036201 | 16 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la composition du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement) (TRADUCTION). |
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