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Details

Numac
1990030208
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
20 octobre 1990

31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein

Numac Titel
2019014097 19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement fondamental et secondaire
2019012865 5 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital " périodes-professeur " dans l'enseignement secondaire à temps plein, en ce qui concerne les périodes-professeur de la première année d'études A et B pour l'année scolaire 2019-2020 et les subdivisions structurelles duales
2018031756 20 JUILLET 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital " périodes-professeur " dans l'enseignement secondaire à temps plein, en ce qui concerne la première année d'études A et B
2017040631 7 JUILLET 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension du projet temporaire " schoolbank op de werkplek " (apprentissage à l'école et en entreprise) dans le cadre de la formation duale et portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et secondaire, à l'apprentissage et à l'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2017 et mise à jour au 27-06-2018)
2015035975 3 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fusionnant l'agence autonomisée interne Agentschap voor Hoger Onderwijs, Volwassenenonderwijs en Studietoelagen et l'agence autonomisée interne Agentschap voor Kwaliteitszorg in Onderwijs en Vorming
2013035602 31 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital " périodes-professeur " dans l'enseignement secondaire à temps plein, en ce qui concerne la " Koninklijke Balletschool Antwerpen "
2012206150 7 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein
2011204057 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein en ce qui concerne la "Koninklijke Balletschool Antwerpen"
2010035092 9 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire
2004036642 11 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital " périodes-professeur " dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
2000035930 27 JUILLET 2000. - Arrêté ministériel fixant le nombre global de périodes-professeur supplémentaires accordées aux centres d'enseignement de l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2000-2001 (TRADUCTION).
1999036161 8 JUIN 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION).
1998036150 30 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant fixation du Fonds de restructuration en faveur de l'enseignement communautaire pour l'année scolaire 1998-1999 (TRADUCTION).
1998035822 30 JUIN 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital " périodes-professeur " dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
1997036255 3 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté ministériel fixant le fonds de restructuration au profit de l'enseignement communautaire pour l'année scolaire 1997-1998 (TRADUCTION).
1997035705 21 MAI 1997. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital " périodes-professeur " dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
1996036151 2 SEPTEMBRE 1996. - Arrêté ministériel fixant, pour l'année scolaire 1996-1997, le Fonds de restructuration au profit de l'Enseignement communautaire. (TRADUCTION).
1996035727 14 MAI 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
1995036571 17 OCTOBRE 1995. - Arrêté ministériel fixant, pour l'année scolaire 1995-1996, le Fonds de restructuration au profit de l'enseignement communautaire (TRADUCTION).
1995036405 28 JUILLET 1995. - Arrêté ministériel fixant, pour l'année scolaire 1995-1996, le Fonds de restructuration au profit de l'enseignement communautaire (TRADUCTION). (Consultation des versions antérieures à partir du 27-10-1995 et mise à jour au 18-12-1995).
1995936624 28 JUILLET 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'organisation de l'enseignement secondaire de la pêche maritime à temps plein et à temps partiel (TRADUCTION).
1995036049 16 MAI 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 fixant le capital "périodes-professeur" dans l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION).
1994036153 27 JUILLET 1994. - Arrêté ministériel fixant le Fonds de restructuration au profit de l'enseignement communautaire pour l'année scolaire 1994-1995.
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