Details
23 MARS 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant abrogation des formalités d'enregistrement de certains diplômes
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1964110903 | 9 NOVEMBRE 1964. - ARRETE ROYAL portant création du diplôme de gradué en logopédie et fixation des conditions de collation de ce diplôme |
| 1965041616 | 16 AVRIL 1965. - ARRETE ROYAL portant création du diplôme de gradué en kinésithérapie et du diplôme de gradué en ergothérapie et fixation des conditions de collation de ces diplômes |
| 1987027248 | 24 FEVRIER 1987. - Arrêté royal portant réglementation spéciale relative aux études de puériculture. (NOTE : Abrogé à l'exception de la seconde phrase de l'article 8 et du second alinéa de l'article 9 pour la Communauté française par (ACF 2001-09-06/40, art. 10; En vigueur : 01-09-2001)) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-1994 et mise à jour au 18-04-2016) |
| 2008029368 | 13 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-08-2011 et mise à jour au 13-09-2016) |
| 2008029422 | 4 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés dans le cadre d'une convention de coopération pour l'organisation d'études par plusieurs établissements d'enseignement supérieur(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-04-2016 et mise à jour au 13-09-2016) |
| 2009029394 | 27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes des brevets et de leur supplément délivrés par les établissements d'enseignement de promotion sociale supérieur organisés ou subventionnés par la Communauté française(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-09-2015 et mise à jour au 13-09-2016) |
| 1998029115 | 2 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise portant fixation des conditions de collation du diplôme d'infirmier(ère) gradué(e) dans l'enseignement de promotion sociale (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-08-2008 et mise à jour au 14-09-2016) |
| 1957081703 | 17 AOUT 1957. - ARRETE ROYAL portant fixation des conditions de collation des diplômes d'accoucheuse, d'infirmier ou infirmière |
| 1995029232 | 6 MARS 1995. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) orientation santé mentale et psychiatrie. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-08-1998 et mise à jour au 23-06-2017) |
| 1998029114 | 2 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) dans l'enseignement de promotion sociale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-04-2016 et mise à jour au 28-02-2018) |
| 1957081701 | 17 AOUT 1957. - Arrêté royal portant création du brevet d'hospitalier et d'hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019041704 | 24 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 mai 2016 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice |
| 2017030946 | 12 JUILLET 2017. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 mai 2016 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice |
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