Details
26 JUIN 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux cercles de médecins généralistes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2015 et mise à jour au 12-07-2024)
Numac | Titel |
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2002022543 | 28 JUIN 2002. - Arrêté ministériel fixant les conditions en vue de l'obtention de l'agrément des cercles de médecins généralistes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2002 et mise à jour au 17-07-2015) |
2002022601 | 8 JUILLET 2002. - Arrêté royal fixant les missions confiées aux cercles de médecins généralistes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2002 et mise à jour au 17-07-2015) |
2002023079 | 16 DECEMBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant les modalités d'agrément des cercles de médecins généralistes. (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AGF2015-06-26/07, art. 36, 002; En vigueur : 01-01-2015)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-12-2002 et mise à jour au 17-07-2015) |
2006022198 | 16 FEVRIER 2006. - Arrêté royal instituant un Conseil fédéral des Cercles de médecins généralistes. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-02-2006 et mise à jour au 17-07-2015) |
2003022699 | 4 JUIN 2003. - Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités accorde une intervention financière dans le fonctionnement des cercles de médecins généralistes agréés conformément aux normes fixées sur la base de l'article 9 de l'arrêté royal n° 78 relatif à l'exercice des professions des soins de santé. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-06-2003 et mise à jour au 25-06-2025) |
2012022120 | 23 MARS 2012. - Arrêté royal portant création d'un Fonds d'impulsion pour la médecine générale et fixant ses modalités de fonctionnement (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2022-12-09/10, art. 22; En vigueur : 08-01-2023)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-03-2012 et mise à jour au 25-06-2025) |
Numac | Titel |
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2021034402 | 16 NOVEMBRE 2021. - Arrêté ministériel portant modification de l'article 1 de l'arrêté ministériel du 17 octobre 2018 relatif aux zones de médecins généralistes.(TRADUCTION) |
2021040615 | 24 NOVEMBRE 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'article 1 de l'arrêté ministériel du 17 octobre 2018 relatif aux zones de médecins généralistes. (TRADUCTION) |
2019031216 | 22 NOVEMBRE 2019. - Arrêté ministériel portant modification de l'article 1 de l'arrêté ministériel du 17 octobre 2018 relatif aux zones de médecins généralistes. (TRADUCTION) |
2018015593 | 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant les informations du rapport, l'imposition de mesures de protection concrètes, le partage de données, de documents et de supports de données et l'imposition d'une amende administrative, en application du décret du 19 janvier 2018 relatif au contrôle public dans le cadre de la politique de la santé et de l'aide sociale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-01-2019 et mise à jour au 28-11-2024) |
2018015168 | 30 NOVEMBRE 2018. - Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 20 juillet 2015 relatif aux zones de médecins généralistes |
2018032171 | 17 OCTOBRE 2018. - Arrêté ministériel relatif aux zones de médecins généralistes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2018 et mise à jour au 28-02-2025) |
2017032191 | 12 DECEMBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'article 1er de l'arrêté ministériel du 20 juillet 2015 relatif aux zones de médecins généralistes |
2017010385 | 12 DECEMBRE 2016. - Arrêté ministériel modifiant l'article 1er de l'arrêté ministériel relatif aux zones de médecins généralistes |
2016035750 | 6 AVRIL 2016. - Arrêté ministériel modifiant l'article 1er de l'arrêté ministériel du 20 juillet 2015 relatif aux zones de médecins généralistes |
2016035424 | 20 JUILLET 2015. - Arrêté ministériel relatif aux zones de médecins généralistes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-05-2016 et mise à jour au 13-12-2018) |
2025001762 | 10 FEVRIER 2025. - Arrêté ministériel portant modification de l'article 1er du décret ministériel du 17 octobre 2018 relatif aux zones de médecins généralistes(TRADUCTION) |
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