Details
16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la gestion financière et matérielle du service à gestion séparée 'Uitleendienst Kampeermateriaal voor de Jeugd' (Service de Prêt de Matériel de Campement pour la Jeunesse) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-03-2009 et mise à jour au 07-06-2017)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024009795 | 2 OCTOBRE 2024. - Arrêté du secrétaire général du département Culture, Jeunesse, Sport et Média portant subdélégation de certaines compétences décisionnaires au directeur général et aux chefs de section du département. (TRADUCTION) |
| 2022020258 | 27 JANVIER 2022. - Arrêté du Secrétaire Général du Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias de subdéléguer certains pouvoirs de décision au Directeur Général et aux chefs de département du Département (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-10-2024 et mise à jour au 28-10-2024) |
| 2020030416 | 13 MARS 2020. - Arrêté du chef d'équipe de l'équipe Biens culturels, du chef d'équipe de l'équipe Infrastructures et institutions et du chef d'équipe du personnel subdéléguant certains pouvoirs de décision à certains membres des services externes (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-2024 et mise à jour au 25-10-2024) |
| 2020010156 | 3 JANVIER 2020. - Arrêté du directeur de la section Garantie et gestion du Département Culture, Jeunesse et Media portant subdélégation de certaines compétences décisionnaires aux responsables d'équipe de la section. (TRADUCTION) |
| 2017203684 | 30 JUIN 2017. - Arrêté du secrétaire général du département Culture, Jeunesse, Sport et Média portant subdélégation de certaines compétences de décision à des membres du personnel du département. (TRADUCTION) |
| 2017020430 | 15 JUIN 2017. - Arrêté du secrétaire général du département Culture, Jeunesse, Sport et Média portant subdélégation de certaines compétences de décision à des membres du personnel du département (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-2017 et mise à jour au 14-07-2017) |
| 2017012268 | 28 AVRIL 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés suite au changement de dénomination du " Département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias " en " Département de la Culture, de la Jeunesse et des Médias " |
| 2015205920 | 10 DECEMBRE 2015. - Arrêté du secrétaire général portant délégation de certaines compétences au directeur général, au directeur-conservateur en chef, aux chefs de section et directeurs du département Culture, Jeunesse, Sport et Média et réglant les compétences du chef du secrétariat du personnel du Conseil pour la Culture, Jeunesse, Sport et Média (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2017 et mise à jour au 04-07-2017) |
| 2015035479 | 1 AVRIL 2015. - Arrêté du secrétaire général portant délégation de certaines compétences au directeur général, au directeur-conservateur en chef, aux chefs de section et directeurs du département Culture, Jeunesse, Sport et Média (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-01-2016 et mise à jour au 14-01-2016) |
| 2015035405 | 27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés à la suite de la suppression de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique Kunsten en Erfgoed et de l'agence autonomisée interne sans personnalité juridique Sociaal-Cultureel Werk voor Jeugd en Volwassenen, et l'intégration de tâches dans le Département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias |
| 2012203825 | 1 JUIN 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux finances et aux budgets |
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