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Details

Numac
2002036460
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
4 décembre 2002
Datum inwerkingtreding
1 septembre 1998

19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 01-12-2023)

Numac Titel
1991035461 13 MARS 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand concernant l'organisation de l'Enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-05-1991 et mise à jour au 04-12-2002)
1995031057 10 MARS 1995. - Arrêté ministériel établissant les subdivisions correspondantes dans l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 01-06-1995 et mise à jour au 02-12-2003) (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AGF 2002-07-19/84, art. 81; En vigueur : 01-09-2002, à l'exception des dispositions relatives à l'accès à la troisième année d'études du troisième degré, organisée sous la forme d'une année de spécialisation, qui sont abrogés à partir du 1er septembre 2004)
1992035190 4 DECEMBRE 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 13 mars 1991 concernant l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 04-12-2002)
Numac Titel
2019014097 19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement fondamental et secondaire
2018031748 20 JUILLET 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand et fixant le mode de calcul du régime de garanties en exécution du décret du 21 mars 2014 relatif à des mesures pour les élèves à besoins éducatifs spécifiques
2018013865 1 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant certaines mesures concernant la modernisation de l'enseignement secondaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-09-2018 et mise à jour au 01-08-2025)
2017040631 7 JUILLET 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension du projet temporaire " schoolbank op de werkplek " (apprentissage à l'école et en entreprise) dans le cadre de la formation duale et portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et secondaire, à l'apprentissage et à l'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2017 et mise à jour au 27-06-2018)
2015036084 10 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'organisation de l'enseignement secondaire et des centres d'encadrement des élèves
2014035966 20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'organisation de l'enseignement secondaire
2013205402 13 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement fondamental et secondaire
2012206150 7 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein
2010203704 4 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein et l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein
2010035092 9 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire
2009201086 16 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein
2008203600 12 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
2007036775 7 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
2005036206 9 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
2004036680 25 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein (TRADUCTION).
2003200417 7 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire ss temps plein (TRADUCTION).
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