Details
20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'organisation de l'enseignement secondaire
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2013035692 | 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la redistribution des heures de participation subventionnables dégagées pour l'organisation de parcours de développement personnels(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-2013 et mise à jour au 02-10-2014) |
| 2009204313 | 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'octroi de subventions et fixant les modalités de sélection, la durée et l'évaluation de programmes "time-out" de courte et de longue durée(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-11-2010 et mise à jour au 27-01-2016) |
| 2002036142 | 24 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement d'accueil pour primo-arrivants allophones dans l'enseignement secondaire ordinaire à temps plein (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-09-2002 et mise à jour au 05-10-2016) |
| 2013036130 |
8 NOVEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement de parcours préalables au sein du système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande [...] |
| 2013206795 | 8 NOVEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux parcours préalables admissibles aux subventions au sein du système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-12-2013 et mise à jour au 27-06-2018) |
| 2009204590 | 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'enveloppe globale de points dans l'enseignement secondaire (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-2009 et mise à jour au 14-12-2022) |
| 2008035154 | 21 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein [...].(TRADUCTION)(Intitulé modifié par2015-07-10/13, art. 11, 011; En vigueur : 01-09-2015) (NOTE : abrogés progressivement, année d'études après année d'études, à commencer par la première année d'études du premier degré ou d'un niveau comparable au sein de la structure applicable par AGF2018-06-01/11, art. 4, 012; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-02-2008 et mise à jour au 23-11-2023) |
| 2002036460 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire à temps plein. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2002 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2008036281 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire ordinaire expérimental à temps plein suivant un régime modulaire (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 01-08-2025) |
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