Details
15 FEVRIER 1999. - Arrêté royal relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-03-1999 et mise à jour au 08-08-2014)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2014024245 | 25 AVRIL 2014. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux |
| 2013024376 | 15 OCTOBRE 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de médecins pour le diagnostic par imagerie médicale et médecine nucléaire |
| 2012024359 | 10 NOVEMBRE 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux |
| 2012024360 | 10 NOVEMBRE 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2004 fixant les normes auxquelles les programmes de soins "pathologie cardiaque" doivent répondre pour être agréés |
| 2012024169 | 12 JUIN 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux |
| 2012201243 | 12 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège des médecins pour le Centre de génétique humaine |
| 2012024048 | 10 JANVIER 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux |
| 2012024044 | 9 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 juin 2004 fixant la composition du Collège de médecins pour le diagnostic par imagerie médicale et médecine nucléaire |
| 2009024225 | 12 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour le programme de soins pour enfants |
| 2004022630 | 30 JUIN 2004. - Arrêté ministériel fixant la composition du Collège de médecins pour les programmes de soins " pathologie cardiaque ". |
| 2004022632 | 30 JUIN 2004. - Arrêté ministériel fixant la composition du Collège de médecins pour la mère et le nouveau-né. |
| 2004022634 | 30 JUIN 2004. - Arrêté ministériel fixant la composition du Collège de médecins pour le diagnostic par imagerie médicale et médecine nucléaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-09-2004 et mise à jour au 31-10-2013) |
| 2003023050 | 21 OCTOBRE 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 février 1999 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité médicale dans les hôpitaux. |
| 2000022611 |
12 AOUT 2000. - Arrêté royal fixant les normes auxquelles un service de médecine nucléaire où est installé un scanner PET doit répondre pour être agréé comme service médico-technique au sens de l'article 44 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987. |
| 1999022901 | 13 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour les programmes de soins " pathologie cardiaque ". |
| 1999022408 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de représentants des Collèges de médecins et d'experts au sein du groupe de travail spécial de la structure de concertation entre gestionnaires d'hôpitaux, médecins et organismes assureurs. |
| 1999022411 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour la fonction " soins intensifs ". |
| 1999022412 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour la fonction " soins urgents spécialisés ". |
| 1999022410 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour le service de radiothérapie. |
| 1999022407 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour le programme de soins "médecine de la reproduction". |
| 1999022406 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour le service de gériatrie. |
| 1999022401 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour le centre de traitement de l'insuffisance rénale chronique. |
| 1999022409 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour le service d'imagerie médicale dans lequel est installé un tomographe à résonance magnétique avec calculateur électronique intégré. |
| 1999022405 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant le nombre de membres du Collège de médecins pour le service pour la néonatalogie intensive. |
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