Details
4 MARS 1991. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'organisation des jurys de la Communauté flamande de l'enseignement supérieur de plein exercice
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1978090901 | 9 SEPTEMBRE 1978. - ARRETE ROYAL instituant un jury d'Etat pour conférer les grades de candidat en architecture et d'architecte |
| 1977101809 | 18 OCTOBRE 1977. - ARRETE ROYAL instituant un jury d'Etat pour conférer les grades de candidat ingénieur industriel et d'ingénieur industriel |
| 1976043011 | 30 AVRIL 1976. - ARRETE ROYAL relatif à l'organisation du jury central de l'enseignement normal primaire |
| 1962111403 | 14 NOVEMBRE 1962. - ARRETE ROYAL portant règlement général des études dans l'Enseignement technique supérieur |
| 1961022807 | 28 FEVRIER 1961. - ARRETE ROYAL relatif à l'organisation du jury central de l'enseignement normal gardien |
| 1936100950 | 9 OCTOBRE 1936. - ARRETE ROYAL réglementant les examens devant un jury central pour la collation des grades de candidats en sciences commerciales, de licencié en sciences commerciales et financières, de licencié en sciences commerciales et consulaires, de licencié en sciences commerciales et coloniales, de licencié en sciences commerciales et maritimes, de licencié en sciences commerciales et administratives, d'ingénieur commercial |
| 1934091750 | 17 SEPTEMBRE 1934. - ARRETE ROYAL fixant les conditions de la collation du diplôme de licencié en sciences commerciales |
| 1934091850 | 18 SEPTEMBRE 1934. - ARRETE ROYAL fixant les conditions de la collation du diplôme d'ingénieur commercial |
| 1965041616 | 16 AVRIL 1965. - ARRETE ROYAL portant création du diplôme de gradué en kinésithérapie et du diplôme de gradué en ergothérapie et fixation des conditions de collation de ces diplômes |
| 1957081703 | 17 AOUT 1957. - ARRETE ROYAL portant fixation des conditions de collation des diplômes d'accoucheuse, d'infirmier ou infirmière |
| 1956102704 | 27 OCTOBRE 1956. - Arrêté royal portant répartition en années d'études des branches comportant le programme des études de la candidature et licence en sciences commerciales et d'ingénieur commercial. - Jury central |
| 1961030203 | 2 MARS 1961. - Arrêté ministériel relatif à l'organisation du jury central de l'enseignement normal gardien |
| 1962070508 | 5 JUILLET 1962. - Arrêté royal relatif à l'organisation des jurys centraux de l'enseignement normal |
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