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Details

Numac
1991007441
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
7 décembre 1991
Datum inwerkingtreding
24-08-1994

13 NOVEMBRE 1991. - Arrêté royal fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités physiques de certains candidats et élèves des forces armées. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-1994 et mise à jour au 02-05-2019)

Numac Titel
1987007463 19 DECEMBRE 1986. - Arrêté ministériel fixant les épreuves psychotechniques et les épreuves de condition physique imposées aux candidats militaires des cadres actifs. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 14-08-1999)
1971110502 5 NOVEMBRE 1971. - [Arrêté royal fixant les critères d'aptitude [[médicale]] au service militaire des miliciens ainsi qu'au service des autres militaires et du personnel de la gendarmerie.] (NOTE 1 : Pour ce qu'il concerne les candidats volontaires de complément, cet article de modification est entré en vigueur le 01-11-1991 : AR 1991-11-13/36, art. 10) - (NOTE 2 : Abrogé par AR 2003-03-11/40, art. 9; En vigueur : 01-01-2004 pour ce qui concerne les personnes visées à l'article 3 de l'AR 2003-03-11/40) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-12-1991 et mise à jour au 01-03-2016)
1981001768 28 AOUT 1981. - [Arrêté royal relatif au profil médical d'aptitude.] (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-1990 et mise à jour au 01-03-2016)
Numac Titel
2021042246 10 JUIN 2021. - Arrêté ministériel relatif aux mesures à prendre pour les militaires dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19
2019011910 5 AVRIL 2019. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires
2016007049 29 JANVIER 2016. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires
2013007327 26 DECEMBRE 2013. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires
2010007240 26 AOUT 2010. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires
2007007001 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant certaines dispositions relatives au statut des candidats militaires.
2006007167 23 MAI 2006. - Arrêté royal modifiant plusieurs arrêtés royaux relatifs au statut des candidats militaires.
2003007270 11 SEPTEMBRE 2003. - Arrêté royal relatif au recrutement des militaires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2003 et mise à jour au 17-12-2024)
2002007075 14 MARS 2002. - Arrêté royal modifiant des dispositions relatives au statut du personnel navigant des forces armées.
1998007181 17 AOUT 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 novembre 1991 fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités physiques de certains candidats et élèves des forces armées.
1994007219 11 AOUT 1994. - Arrêté royal mettant en vigueur certaines dispositions relatives aux statuts du personnel militaire.
1994007218 11 AOUT 1994. - Arrêté royal relatif au statut des militaires court terme. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-07-2001 et mise à jour au 30-12-2013)
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