Details
21 AVRIL 1983. - Arrêté royal fixant les modalités de l'[agrément] des médecins spécialistes et des médecins généralistes.
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2023045523 | 18 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1979 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour les spécialités de la médecine interne, de la pneumologie, de la gastro-entérologie, de la cardiologie et de la rhumatologie |
| 2023045319 | 6 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément spécifiques des médecins spécialistes, maîtres de stage et services de stage en gynécologie-obstétrique |
| 2023045744 | 4 SEPTEMBRE 2023. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément spécifiques des médecins spécialistes, maîtres de stage et services de stage pharmacologie clinique et médecine pharmaceutique |
| 2023042706 | 22 MAI 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 4 octobre 2016 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage en dermato-vénéréologie |
| 2023040199 | 20 JANVIER 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 mai 2020 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en infectiologie clinique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage |
| 2023040200 | 20 JANVIER 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 7 mai 2020 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en microbiologie médicale, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage |
| 2022034088 | 26 OCTOBRE 2022. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes |
| 2022021061 | 18 AOUT 2022. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 avril 2014 fixant les critères généraux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage |
| 2020030865 | 7 MAI 2020. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en microbiologie médicale, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-05-2020 et mise à jour au 17-02-2023) |
| 2020030866 | 7 MAI 2020. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en infectiologie clinique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-05-2020 et mise à jour au 17-02-2023) |
| 2019012881 | 23 MAI 2019. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 avril 2014 fixant les critères généraux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage |
| 2019202246 | 25 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement fixant la procédure d'agrément, d'enregistrement et de reconnaissance des professionnels du secteur des soins de santé et relatif à la délivrance d'une carte professionnelle européenne(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-06-2019 et mise à jour au 23-07-2024) |
| 2018031257 | 29 MAI 2018. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 mai 2017 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage en génétique clinique |
| 2018010351 | 1 FEVRIER 2018. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes |
| 2018030121 | 29 NOVEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la procédure relative à l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-01-2018 et mise à jour au 03-12-2024) |
| 2017013632 | 6 OCTOBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 avril 2014 fixant les critères généraux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage |
| 2017013633 | 6 OCTOBRE 2017. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes |
| 2017012282 | 23 MAI 2017. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage en génétique clinique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-05-2017 et mise à jour au 15-06-2018) |
| 2016024219 | 4 OCTOBRE 2016. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage en dermato-vénéréologie(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-10-2016 et mise à jour au 19-06-2023) |
| 2016024181 | 13 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 avril 2014 fixant les critères généraux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage |
| 2016036431 | 9 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté ministériel du 9 septembre 2011 attribuant les missions d'agrément pour des titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un master en médecine ou du grade académique de médecin qui sont déjà titulaires d'un titre professionnel particulier à des commissions d'agrément pour un titre professionnel particulier conformément à l'article 4bis, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes, en ce qui concerne le titre professionnel particulier en psychiatrie médico-légale |
| 2016202717 | 24 MARS 2016. - Arrêté du Gouvernement réglant provisoirement la procédure d'agrément pour les professions de santé et de soins(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-06-2019 et mise à jour au 12-06-2019) |
| 2016024054 | 29 FEVRIER 2016. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-2016 et mise à jour au 24-11-2022) |
| 2015024254 | 28 OCTOBRE 2015. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en psychiatrie médico-légale, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-11-2015 et mise à jour au 23-06-2025) |
| 2015024190 | 17 JUILLET 2015. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes |
| 2015024133 | 18 MAI 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 janvier 2010 fixant les critères d'agrément supplémentaires des candidats, maîtres de stage et services de stage pour la qualification particulière en oncologie, spécifiques aux médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en pneumologie |
| 2015024134 | 18 MAI 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 janvier 2010 fixant les critères d'agrément supplémentaires des candidats, maîtres de stage et services de stage pour la qualification professionnelle particulière en oncologie, spécifiques aux médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en gastro-entérologie |
| 2015024135 | 18 MAI 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 mai 2007 fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes porteurs de la qualification professionnelle particulière en hématologie et oncologie pédiatriques |
| 2014024210 | 25 AVRIL 2014. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes |
| 2014018175 | 23 AVRIL 2014. - Arrêté ministériel fixant les critères généraux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-05-2014 et mise à jour au 31-08-2022) |
| 2014018176 | 19 AVRIL 2014. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes |
| 2013024416 | 24 OCTOBRE 2013. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes |
| 2013203267 | 6 MAI 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d'agrément des médecins généralistes |
| 2012024090 | 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel attribuant les missions d'agrément pour des titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un master en médecine ou du grade académique de médecin qui sont déjà titulaires d'un titre professionnel particulier à des commissions d'agrément pour un titre professionnel particulier conformément à l'article 4bis, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes (NOTE : abrogé pour l'AUTORITE FLAMANDE par AGF2017-02-24/20, art. 21, 003; En vigueur : 01-04-2017) (NOTE : abrogé pour la Communauté germanophone par ACG2019-04-25/34, art. 78, 004; En vigueur : 22-06-2019) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-03-2012 et mise à jour au 12-06-2019) |
| 2011024247 | 22 AOUT 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 septembre 2007 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière |
| 2011024184 | 28 JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes visant la création de commissions d'agrément pour les titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un master en médecine ou du grade académique de médecin qui sont déjà titulaires d'un titre professionnel particulier |
| 2010024063 | 1 MARS 2010. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins généralistes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2010 et mise à jour au 31-10-2017) |
| 2010024030 | 29 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément supplémentaires des candidats, maîtres de stage et services de stage pour la qualification professionnelle particulière en oncologie, spécifiques aux médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en gastro-entérologie(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2010 et mise à jour au 29-05-2015) |
| 2010024031 | 29 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément supplémentaires des candidats, maîtres de stage et services de stage pour la qualification particulière en oncologie, spécifiques aux médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en pneumologie(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-02-2010 et mise à jour au 29-05-2015) |
| 2009024424 | 27 NOVEMBRE 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 septembre 2007 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière |
| 2009024334 | 28 AOUT 2009. - Arrêté ministériel accordant délégation de pouvoir au Président du Comité de Direction du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, en vue de désigner des secrétaires des chambres des commissions d'agrément |
| 2009024252 | 17 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes |
| 2009024261 | 17 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant les activités médicales du candidat médecin généraliste, durant les périodes de stage auprès d'un maître de stage agréé, dans le cadre de la formation spécifique en médecine générale |
| 2008024335 | 19 AOUT 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 avril 1999 fixant les critères généraux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage. |
| 2008024060 | 10 FEVRIER 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes. |
| 2007023358 | 26 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2007 et mise à jour au 15-09-2011) |
| 2007022837 | 14 MAI 2007. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes porteurs de la qualification professionnelle particulière en hématologie et oncologie pédiatriques(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-06-2007 et mise à jour au 29-05-2015) |
| 2007022836 | 11 MAI 2007. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale et de la qualification professionnelle particulière en oncologie ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité et cette qualification professionnelle particulière. |
| 2007022129 | 22 JANVIER 2007. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, maîtres de stage et services de stage en médecine d'assurance et expertise médicale. |
| 2006022938 | 5 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins, porteurs du titre professionnel particulier de médecin spécialiste en médecine du travail, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en médecine du travail. |
| 2006202342 | 2 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé. |
| 2006022503 | 29 MAI 2006. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie médicale ainsi que des maîtres de stage et des services de stage pour cette spécialité. |
| 2006022199 | 21 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins généralistes. (NOTE : annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 188.466 du 04-12-2008 ; voir M.B. 18-02-2009, p. 14927) |
| 2005023122 | 5 DECEMBRE 2005. - Arrêté ministériel portant agrément de services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes. |
| 2006200071 | 18 NOVEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé. |
| 2005022659 | 29 JUILLET 2005. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage en gériatrie. |
| 2005022149 | 14 FEVRIER 2005. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en médecine d'urgence, des médecins spécialistes en médecine d'urgence et des médecins spécialistes en médecine aiguë, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage dans ces disciplines (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2005 et mise à jour au 12-01-2010) |
| 2005200733 | 21 JANVIER 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 mai 2004 fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé. |
| 2004022941 | — |
| 2004022940 | — |
| 2004022852 | 20 OCTOBRE 2004. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres et des services de stage pour la spécialité de médecine physique et de réadaptation. |
| 2004201785 | 19 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des masters complémentaires du secteur de la santé(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-04-2005 et mise à jour au 26-10-2016) |
| 2003022263 | 11 MARS 2003. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en oncologie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en oncologie. |
| 2003022089 | 22 JANVIER 2003. - Arrêté ministériel portant la prolongation de l'agréation des services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes. |
| 2002023072 | 12 DECEMBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de la chirurgie. |
| 2002022876 | 18 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en hématologie clinique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en hématologie clinique. |
| 2002022182 | 27 FEVRIER 2002. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stages pour la spécialité de médecine légale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-07-2002 et mise à jour au 18-07-2006). |
| 2001022760 | 15 OCTOBRE 2001. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agrément des médecins spécialistes en gestion de données de santé. |
| 2001022722 | 13 JUILLET 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 26 novembre 1997 déterminant les critères de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale. |
| 1999022706 | 27 MAI 1999. - Arrêté ministériel fixant le montant de l'indemnité octroyée aux médecins non fonctionnaires qui effectuent des visites de contrôle aux demandeurs d'agrément en tant que maîtres de stage ou pour un service de stage. |
| 1999022707 | 26 MAI 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes. |
| 1999043050 | 30 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant les critères généraux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-04-2003 et mise à jour au 27-05-2014) |
| 1999022469 | 16 AVRIL 1999. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes porteurs des titres professionnels particuliers suivants : oncologie, oncologie médicale. (NOTE : L'arrêt n° 99.381 du Conseil d'Etat du 2 octobre 2001 annule l'AM 1999-04-16/33; voir M.B. 2003-01-10, p. 910) |
| 1999022313 | — |
| 1999022314 | — |
| 1999022315 | — |
| 1999022277 | 16 MARS 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes. |
| 1998022197 | 10 MARS 1998. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en gériatrie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en gériatrie. |
| 1997022876 | 26 NOVEMBRE 1997. - Arrêté ministériel déterminant les critères de l'agrément des maîtres de stage en médecine générale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-12-1997 et mise à jour au 01-11-2001). |
| 1996022451 | 19 JUILLET 1996. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de médecine nucléaire. |
| 1996025329 | 4 DECEMBRE 1995. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en néphrologie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en néphrologie. |
| 1995022498 | 1 DECEMBRE 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 12 novembre 1993 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins d'urgence, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en soins d'urgence. |
| 1995025315 | 27 NOVEMBRE 1995. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 décembre 1980 fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité d'oto-rhino-laryngologie. |
| 1995025267 | 5 OCTOBRE 1995. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins intensifs, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en soins intensifs(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-10-1995 et mise à jour au 12-05-2015) |
| 1995025173 | 11 MAI 1995. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins, porteurs du titre professionnel particulier de médecin spécialiste en médecine du travail, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en médecine du travail. |
| 1995025100 | 6 AVRIL 1995. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes en neurologie pédiatrique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en neurologie pédiatrique. |
| 1994025367 | 12 NOVEMBRE 1993. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes porteurs du titre professionnel particulier en soins d'urgence, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en soins d'urgence. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-01-1994 et mise à jour au 04-03-2005) |
| 1990025274 | 14 SEPTEMBRE 1990. - Arrêté ministériel portant l'agréation des services hospitaliers pour la formation des médecins généralistes. |
| 1987022394 | 1er DECEMBRE 1987. - Arrêté ministériel fixant les critères d'agréation en médecine générale. |
| 1987025245 | 29 JUILLET 1987. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins-spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour les spécialités de la neurologie et de la psychiatrie. - (NOTE : Abrogé en ce qui concerne la psychiatrie par AM 2002-01-03/32, art. 27; En vigueur : 03-03-2002) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-10-2018 et mise à jour au 04-10-2018) |
| 1985013261 | 31 JUILLET 1985. _ Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins-spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de neuropsychiatrie. |
| 1985013176 | 21 JUIN 1985. - Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes en médecine interne ayant une compétence particulière en gériatrie, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en gériatrie. (Annulé par l'arrêt no 53694 du Conseil d'Etat, rendu en date du 13 juin 1995; voir M.B. 05-10-1995, p. 28344) |
| 1985022076 | 7 MARS 1985. _ Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agréation des médecins spécialistes, des maîtres de stage et des services de stage pour la spécialité de médecine nucléaire.(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-03-1985 et mise à jour au 10-09-1996.) |
| 1984022262 | 3 AOUT 1984. - Arrêté ministériel fixant certaines modalités pour l'organisation de la pratique médicale accompagnée pour l'agréation de médecins généralistes. |
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