Details
18 MARS 1838. - Loi organique de l'école militaire (Bull. offic. n.VII.)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024006802 | 13 JUIN 2024. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2024-2025 |
| 2023045892 | 6 OCTOBRE 2023. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2023-2024 |
| 2022033250 | 6 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2022-2023 |
| 2022021024 | 14 JUIN 2022. - Arrêté royal portant approbation de l'assimilation relative à l'octroi de distinctions honorifiques dans les Ordres nationaux au personnel enseignant civil de la Défense |
| 2021033358 | 30 SEPTEMBRE 2021. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2021-2022 |
| 2020041993 | 2 JUILLET 2020. - Arrêté ministériel relatif aux mesures à prendre pour les militaires dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19 |
| 2020041971 | 1 JUILLET 2020. - Arrêté royal relatif aux mesures à prendre pour les militaires dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19 |
| 2020021151 | 10 JUIN 2020. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2020-2021 |
| 2019041963 | 12 SEPTEMBRE 2019. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2019014260 | 29 AOUT 2019. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2019-2020 et abrogeant l'épreuve finale de synthèse du master ès arts en administration publique et militaire |
| 2019011629 | 19 MARS 2019. - Arrêté royal modifiant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019 |
| 2018013208 | 19 JUIN 2018. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2018-2019 |
| 2017030738 | 10 JUILLET 2017. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2017-2018 |
| 2017020439 | 18 JUIN 2017. - Arrêté royal modifiant les attributions de certaines autorités du Ministère de la Défense |
| 2016007423 | 16 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2016-2017 |
| 2016007154 | 8 JUIN 2016. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2016-2017 et introduisant certaines dispositions relatives aux examens et tests informatisés |
| 2016007101 | 25 MARS 2016. - Arrêté royal modifiant l'annexe A de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire |
| 2015007209 | 23 AOUT 2015. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2015-2016 et modifiant diverses dispositions relatives au conseil de perfectionnement et d'instruction de l'Ecole royale militaire |
| 2014007339 | 22 JUILLET 2014. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2014-2015 et modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2013007174 | 4 JUILLET 2013. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives à la formation des candidats officiers et officiers du cadre actif des forces armées |
| 2012007206 | 13 JUILLET 2012. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2012-2013 |
| 2012007157 | 9 MAI 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 décembre 2003 relatif au patrimoine de l'Ecole royale militaire |
| 2011007147 | 11 JUILLET 2011. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2011-2012 |
| 2010007227 | 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011 |
| 2009007173 | 31 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires |
| 2008007175 | 1er SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires du cadre actif. |
| 2008007001 | 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives aux cursus supérieurs. |
| 2007007225 | 9 JUILLET 2007. - Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires. |
| 2006007351 | 14 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant plusieurs dispositions relatives à la formation continuée des officiers du cadre actif des forces armées. |
| 2006007233 | 10 AOUT 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire et l'arrêté royal du 20 décembre 2003 relatif au patrimoine de l'Ecole royale militaire. |
| 2006007212 | 14 JUILLET 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, l'arrêté royal du 30 juillet 1987 portant exécution des lois sur la milice, coordonnées le 30 avril 1962, et l'arrêté royal du 3 mai 2003 relatif au statut des militaires du cadre de réserve des forces armées. |
| 2005007204 | 2 AOUT 2005. - Arrêté royal modifiant plusieurs arrêtés royaux relatifs au recrutement, à la formation et à la promotion des officiers. |
| 2004007212 | 13 AOUT 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. |
| 2003007321 | 20 DECEMBRE 2003. - Arrêté royal relatif au patrimoine de l'Ecole royale militaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-2003 et mise à jour au 01-03-2016) |
| 2003029289 | 8 MAI 2003. - Décret portant assentiment au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique, fait à Montréal, le 29 janvier 2000. |
| 2003007172 | 8 MAI 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. |
| 2002007241 | 26 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-10-2002 et mise à jour au 14-08-2025) |
| 2001007242 | 24 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal fixant pour l'année académique 2001-2002 le règlement contenant les données relatives à l'appréciation des qualités des candidats au sein de l'Ecole royale militaire et le programme des cours des sections polytechnique et toutes armes. - (NOTE : Le règlement en annexe cesse d'être applicable, sauf pour les candidats qui terminent en 2002, selon le cas, la cinquième année de formation de la section polytechnique ou la quatrième année de formation de la section toutes armes. (AR 2002-09-26/33, art. 61; En vigueur : 19-08-2002) - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-10-2001 et mise à jour au 10-10-2002.) |
| 1981001768 |
28 AOUT 1981. - [Arrêté royal relatif au profil médical d'aptitude.] |
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