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27 MAI 2021. - Arrêté de l'administrateur général de délégation des pouvoirs aux responsables du service, aux experts, aux coordonnateurs de bassin, aux responsables d'une équipe et aux responsables de l'Agence flamande pour l'environnement (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-05-2022 et mise à jour au 09-04-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2017030472 | 28 JUIN 2017. - Arrêté de l'administrateur-général de la société flamande de l'environnement portant délégation de compétences aux chefs de service, aux experts, aux coordinateurs de bassins, responsables d'équipe et responsables de la société flamande de l'environnement (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-06-2018 et mise à jour au 15-06-2021) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2021042058 | 28 MAI 2021. - Arrêté de l'administrateur général de l'Agence flamande pour l'environnement portant délégation de certains pouvoirs en matière de taxe sur la pollution des eaux et de taxe sur les eaux souterraines (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-2021 et mise à jour au 11-12-2023) |
| 2021042059 | 27 MAI 2021. - Arrêté de l'administrateur général de délégation des pouvoirs généraux et spécifiques aux chefs de service (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-05-2022 et mise à jour au 09-04-2025) |
| 2021042060 | 27 MAI 2021. - Arrêté de l'administrateur général de délégation des pouvoirs aux responsables du service, aux experts, aux coordonnateurs de bassin, aux responsables d'une équipe et aux responsables de l'Agence flamande pour l'environnement (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-05-2022 et mise à jour au 09-04-2025) |
| 2025001116 | 5 JANVIER 2025. - Décision de l'administrateur général portant nomination des membres du personnel mentionnés à l'article 3, 1° de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2024 relatif à l'exécution de l'obligation d'assainissement communale (TRADUCTION) |
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