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15 JUILLET 2020. - Arrêté royal relatif à la navigation respectueuse de l'environnement(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2020 et mise à jour au 15-02-2023)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2007014129 | 27 AVRIL 2007. - Arrêté royal concernant la prévention de la pollution de l'atmosphère par les navires et la réduction de la teneur en soufre de certains combustibles marins(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-12-2014 et mise à jour au 21-08-2020) |
| 2016014012 | 15 FEVRIER 2016. - Arrêté royal portant exécution du Règlement (UE) n° 1257/2013 du parlement Européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relatif au recyclage des navires et modifiant le Règlement (CE) n° 1013/2006 et la directive 2009/16/CE(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2020 et mise à jour au 21-08-2020) |
| 2017031052 | 11 AOUT 2017. - Arrêté royal portant exécution de la Convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires, faite à Londres le 13 février 2004 et modifiant l'arrêté royal du 22 décembre 2010 relatif au contrôle par l'Etat du port(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-11-2018 et mise à jour au 21-08-2020) |
| 1967112901 | 29 NOVEMBRE 1967. - Arrêté royal relatif à la pollution des eaux de la mer par les hydrocarbures(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2020 et mise à jour au 21-08-2020) |
| 2012014270 | 13 JUIN 2012. - Arrêté royal relatif à la responsabilité des transporteurs de passagers par mer en cas d'accident(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2020 et mise à jour au 21-08-2020) |
| 2013014095 | 13 MARS 2013. - Arrêté royal portant exécution de Conventions internationales diverses en matière de responsabilité civile pour la pollution par les navires(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-08-2020 et mise à jour au 21-08-2020) |
| 1994011254 |
19 JUILLET 1994. - [Arrêté royal portant exécution de la loi du 6 août 1993 portant approbation et exécution de la Convention internationale portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, faite à Bruxelles le 18 décembre 1971, et portant exécution des Protocoles à cette Convention, fait à Londres le 27 novembre 1992 et le 16 mai 2003 ] |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2022042674 | 22 NOVEMBRE 2022. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2020 relatif à la navigation respectueuse de l'environnement |
| 2022020772 | 1 AVRIL 2022. - Arrêté royal implémentant l'Annexe V de la Convention MARPOL et modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2020 relatif à la navigation respectueuse de l'environnement |
| 2021042107 | 4 JUIN 2021. - Arrêté royal relatif aux déchets des navires modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2020 relatif à la navigation respectueuse de l'environnement |
| 2020043582 | 4 NOVEMBRE 2020. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2020 relatif à la navigation respectueuse de l'environnement |
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