Details
16 SEPTEMBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions générales d'agrément et de subvention dans le secteur du sport organisé(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2016 et mise à jour au 16-08-2024)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2007035901 | 1 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 11 mai 2007 portant le statut de tireur sportif (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-2007 et mise à jour au 05-12-2016) |
| 2009035189 | 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2016 et mise à jour au 05-12-2016) |
| 2014035628 | 4 AVRIL 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 20 décembre 2013 relatif à la pratique du sport dans le respect de la santé et de l'éthique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2016 et mise à jour au 16-08-2024) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2024001323 | 22 JANVIER 2024. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé en ce qui concerne la reconnaissance de "Duiken.Vlaanderen vzw" et en ce qui concerne le retrait de la reconnaissance de la Fédération flamande de football en salle vzw.(TRADUCTION) |
| 2023040214 | 23 JANVIER 2023. - Arrêté ministériel du 23 janvier 2023 déterminant les coefficients de pondération des entraîneurs sportifs qualifiés en exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 2016 fixant les conditions générales de reconnaissance et de subvention pour le secteur du sport organisé (TRADUCTION) |
| 2022030248 | 11 JANVIER 2022. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 juillet 2017 établissant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution de l'arrêté du 10 juin 2016 relatif à la reconnaissance et au subventionnement du secteur du sport organisé en ce qui concerne la reconnaissance de l'asbl Flemish American Football League (TRADUCTION) |
| 2021040170 | 11 JANVIER 2021. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 6 juillet 2017 fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé. (TRADUCTION) |
| 2021030206 | 6 JANVIER 2021. - Arrêté ministériel relatif à la reconnaissance des organisations sportives pour l'Olympiade 2021-2024 en application de l'arrêté du 10 juin 2016 relatif à la reconnaissance et à la subvention du secteur du sport organisé (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2021 et mise à jour au 28-02-2022) |
| 2020031170 | 24 JUILLET 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 juillet 2017 fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé en ce qui concerne le retrait de la reconnaissance de l'association sans but lucratif Dog Federation Friends Under One (TRADUCTION) |
| 2020041467 | 15 MAI 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand instaurant certaines mesures temporaires relatives aux subventions dans le secteur politique des sports en raison de l'urgence civile en matière de santé publique due au coronavirus COVID-19(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-05-2020 et mise à jour au 28-06-2022) |
| 2020030401 | 25 MARS 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 juillet 2017 fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé en ce qui concerne la procédure de retrait de l'agrément de 2 fédérations sportives (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2017 et mise à jour au 31-10-2019) |
| 2019042256 | 11 JANVIER 2019. - Arrêté ministériel concernant la modification de l'arrêté ministériel du 6 juillet 2017 fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé. (Traduction) |
| 2018010894 | 11 JANVIER 2018. - Arrêté ministériel relatif à la modification de l'arrêté ministériel du 6 juillet 2017 fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé. (TRADUCTION) |
| 2017203885 | 6 JUILLET 2017. - Arrêté ministériel fixant la liste des fédérations sportives flamandes reconnues en exécution du décret du 10 juin 2016 relatif à l'agrément et au subventionnement du secteur du sport organisé (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2017 et mise à jour au 14-02-2024) |
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