Details
20 DECEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 8 novembre 2013 portant la stimulation, la coordination et le subventionnement de l'emploi dans le secteur du sport(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-02-2014 et mise à jour au 16-08-2024)
| Numac | Titel |
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| 2012207231 | 16 NOVEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 6 juillet 2012 portant la promotion et le subventionnement d'une politique sportive locale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-01-2013 et mise à jour au 05-10-2016) |
| Numac | Titel |
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| 2020041467 | 15 MAI 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand instaurant certaines mesures temporaires relatives aux subventions dans le secteur politique des sports en raison de l'urgence civile en matière de santé publique due au coronavirus COVID-19(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-05-2020 et mise à jour au 28-06-2022) |
| 2025005776 | 22 JUILLET 2025. - Arrêté ministériel déterminant les qualifications minimales que doivent posséder les entraîneurs sportifs de l'organisme reconnu pour la coordination, la promotion et le soutien de l'emploi des entraîneurs sportifs et des assistants sportifs pour être admissibles aux subventions. (TRADUCTION) |
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