Details

Numac
2014035090
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
31 janvier 2014
Datum inwerkingtreding
30 avril 2014

20 DECEMBRE 2013. - Décret relatif à la pratique du sport dans le respect de la santé et de l'éthique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-12-2015 et mise à jour au 18-04-2024)

Numac Titel
2007036532 13 JUILLET 2007. - Décret relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé [et d'éthique] (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-09-2007 et mise à jour au 31-01-2014)
Numac Titel
2023015301 26 AVRIL 2023. - Arrêté ministériel modifiant l'article 2 de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant les conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux.(TRADUCTION)
2023015302 26 AVRIL 2023. - Arrêté ministériel relatif aux conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux. (TRADUCTION)
2022042285 30 SEPTEMBRE 2022. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux. (TRADUCTION)
2020015983 29 OCTOBRE 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux. (TRADUCTION)
2019014202 20 MAI 2019. - Arrêté ministériel portant modification de l'article 2 de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux
2018013194 18 JUILLET 2018. - Arrêté ministériel portant modification de l'article 2 de l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux
2016036590 28 OCTOBRE 2016. - Arrêté du Gouvernement portant reconnaissance de la norme de qualité pour l'organisation pour les sports de combat à risque
2016036407 15 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés suite à l'intégration de la mission d'encadrement politique en matière de sport dans l'agence " Sport Vlaanderen " (Sport Flandre)
2016036200 8 JUILLET 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2014 portant exécution du décret du 20 décembre 2013 relatif à la pratique du sport dans le respect de la santé et de l'éthique
2016036153 4 JUILLET 2016. - Arrêté ministériel portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-08-2018 et mise à jour au 08-06-2023)
2015036302 25 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté ministériel portant conditions de soutien à l'examen d'aptitude médico-sportive des sportifs talentueux dans l'année 2015
2014035628 4 AVRIL 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 20 décembre 2013 relatif à la pratique du sport dans le respect de la santé et de l'éthique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-2016 et mise à jour au 16-08-2024)
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