Details
11 JANVIER 2013. - [Arrêté du Gouvernement flamand du 11 janvier 2013 portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications en matière de reconnaissance des qualifications professionnelles] (Intitulé remplacé par AGF2021-07-16/34, art. 54, 007; En vigueur : 01-09-2021)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-02-2013 et mise à jour au 20-09-2021)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2020020675 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mai 2013 portant agrément de la qualification professionnelle de " bakker " (boulanger). (TRADUCTION) |
| 2020041062 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 novembre 2013 portant agrément de la qualification professionnelle de " barman ". (TRADUCTION) |
| 2020020641 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2014 portant agrément de la qualification professionnelle de " chauffeur de car ". (TRADUCTION) |
| 2020030479 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2014 portant agrément de la qualification professionnelle de " chauffeur de bus ". (TRADUCTION) |
| 2020041133 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 septembre 2013 portant reconnaissance de la qualification professionnelle de guide.(TRADUCTION) |
| 2020041156 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel du 28 février 2020 portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 mai 2013 portant agrément de la qualification professionnelle de préparateur de crème glacée.(TRADUCTION) |
| 2020041135 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 septembre 2013 portant reconnaissance de la qualification professionnelle de cariste. (TRADUCTION) |
| 2020041163 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 novembre 2013 relatif à la reconnaissance de la qualification professionnelle de serveur.(TRADUCTION) |
| 2020041108 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mars 2013 portant agrément de la qualification professionnelle de " procesoperator Chemische en farmaceutische industrie " (opérateur de transformation Industrie chimique et pharmaceutique)(TRADUCTION) |
| 2020041505 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mars 2013 portant agrément de la qualification professionnelle de " productieoperator Textielproductielijn " (opérateur de production Ligne de production textile).(TRADUCTION) |
| 2020041294 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 septembre 2013 portant reconnaissance de la qualification professionnelle de " reachtruckchauffeur " (conducteur de reachtruck).(TRADUCTION) |
| 2020041325 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 novembre 2013 relatif à la reconnaissance d'opérateur de processus de prototypes de vêtements et d'articles de confection et de garnissage de meubles.(TRADUCTION) |
| 2020041513 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 novembre 2013 relatif à la reconnaissance de la qualification professionnelle d'aide-serveur.(TRADUCTION) |
| 2020041414 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 novembre 2013 relatif à la reconnaissance de la qualification professionnelle d'aide-barman.(TRADUCTION) |
| 2020020906 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 novembre 2013 relatif à la reconnaissance de la qualification professionnelle de maçon.(TRADUCTION) |
| 2020020916 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 janvier 2014 portant reconnaissance de la qualification professionnelle " operator in de houtzagerij " (opérateur de scierie).(TRADUCTION) |
| 2020041373 | 28 FEVRIER 2020. - Arrêté ministériel portant modification de l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 janvier 2014 portant reconnaissance de la qualification professionnelle de " ruitenwasser " (laveur de vitres).(TRADUCTION) |
| 2018014312 | 14 SEPTEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant des mesures d'exécution concernant la formation duale et la phase de démarrage et diverses autres mesures(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-10-2018 et mise à jour au 01-12-2023) |
| 2017020492 | 7 JUILLET 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 janvier 2013 portant exécution du décret relatif à la structure des certifications du 30 avril 2009 en matière de reconnaissance de qualifications professionnelles et en matière de reconnaissance des qualifications d'enseignement pour l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel, en ce qui concerne l'introduction d'une procédure pour adapter ou supprimer des qualifications professionnelles |
| 2015035975 | 3 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fusionnant l'agence autonomisée interne Agentschap voor Hoger Onderwijs, Volwassenenonderwijs en Studietoelagen et l'agence autonomisée interne Agentschap voor Kwaliteitszorg in Onderwijs en Vorming |
| 2014204479 | 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification d'enseignement "Graduaat in het dispatchen van goederenvervoer over de weg" (graduat en dispatching du transport de marchandises par la route)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-06-2018 et mise à jour au 22-06-2018) |
| 2014204480 | 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification d'enseignement " Graduaat in het dispatchen van goederenvervoer via de lucht " (graduat en dispatching du transport de marchandises par l'air)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-06-2018 et mise à jour au 22-06-2018) |
| 2014036697 | 6 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification d'enseignement " Graduaat in de fitnessbegeleiding " (graduat en entraînement de fitness)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2021 et mise à jour au 24-08-2021) |
| 2014201212 | 17 JANVIER 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification d'enseignement "graduaat industriële onderhoudstechniek" (graduat en techniques de maintenance industrielle)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-2018 et mise à jour au 12-01-2018) |
| 2014035106 | 10 JANVIER 2014. - [Arrêté du Gouvernement flamand du 10 janvier 2014 portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications en matière de reconnaissance des qualifications d'enseignement des niveaux 1 à 4 inclus] (Intitulé remplacé par AGF2021-07-16/34, art. 56, 004; En vigueur : 01-09-2021)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2014 et mise à jour au 28-08-2024) |
| 2013201384 | 22 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification d'enseignement "graduaat in het winkelmanagement" (graduat en gestion de magasin) |
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