Details
1 OCTOBRE 2012. - Arrêté ministériel abrogeant des arrêtés ministériels portant des mesures temporaires de lutte contre certaines maladies du porc
Numac | Titel |
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1988916100 | 31 MAI 1988. - Arrêté ministériel relatif à l'application de l'article 3 de l'arrêté royal du 8 mars 1982 concernant l'éradication de la peste porcine classique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-01-1989 et mise à jour au 29-10-2012) |
1989016011 | 20 JANVIER 1989. - ARRETE MINISTERIEL relatif à l'application de l'article 4 de l'arrêté royal du 8 mars 1982 concernant l'éradication de la peste porcine classique |
1989016029 | 20 JANVIER 1989. - ARRETE MINISTERIEL relatif à l'application de l'article 4 de l'arrêté royal du 8 mars 1982 concernant l'éradication de la peste porcine classique |
1989016059 | 13 AVRIL 1989. - Arrêté ministériel concernant des mesures de restriction en matière d'importation de suidés et de produits issus de suidés d'Espagne, du Portugal et de Sardaigne(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-05-1991 et mise à jour au 29-10-2012) |
1990016049 | 16 MARS 1990. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de restriction en matière d'importation et de transit de suidés vivants, de viandes fraîches et de certains produits de l'Autriche(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-03-1991 et mise à jour au 29-10-2012) |
1991016071 | 26 AVRIL 1991. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre le Mysterious Reproductive Syndrome (M.R.S.) des porcs(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-05-1992 et mise à jour au 29-10-2012) |
1994016004 | 12 JANVIER 1994. - Arrêté ministériel portant des mesures particulières temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2012 et mise à jour au 29-10-2012) |
1998016174 | 19 MAI 1998. - Arrêté ministériel octroyant une indemnité forfaitaire aux agents du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture chargés de surveiller le chargement des porcs ou des porcelets à l'exploitation, dans le cadre de la lutte contre la peste porcine(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2012 et mise à jour au 29-10-2012) |
1998016343 | 9 DECEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant des mesures en vue du dépistage de la Salmonella dans les troupeaux porcins(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2012 et mise à jour au 29-10-2012) |
2002016135 | 6 JUIN 2002. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la peste porcine classique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2002 et mise à jour au 29-10-2012) |
2002016163 | 4 JUILLET 2002. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires de lutte contre la peste porcine classique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-08-2002 et mise à jour au 29-10-2012) |
1988016019 | 27 JANVIER 1988. - ARRETE MINISTERIEL portant des mesures temporaires spéciales relatives à l'enregistrement et à l'inventaire des porcs et des exploitations porcines |
1988016025 | 11 FEVRIER 1988. - Arrêté ministériel portant des mesures d'accompagnement temporaires en vue de l'arrêt de la vaccination contre la peste porcine classique |
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