Details
3 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs opérationnels des Centres d'Encadrement des Elèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-04-2011 et mise à jour au 06-08-2018)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2001035278 | 12 JANVIER 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au projet temporaire d'informatisation des centres d'encadrement des élèves (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-03-2001 et mise à jour au 03-09-2009) |
| 2001035077 | 15 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux allocations d'informatisation pour les centres d'encadrement des élèves (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-02-2001 et mise à jour au 03-09-2009) |
| 2000036059 | 28 AOUT 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant certaines missions des centres d'encadrement des élèves (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-10-2000 et mise à jour au 03-09-2009) |
| 2000036068 | 28 AOUT 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs opérationnels pour l'encadrement à dispenser par les centres d'encadrement des élèves aux jeunes éprouvant des difficultés à s'acquitter de l'obligation scolaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-09-2003 et mise à jour au 03-09-2009) |
| 2000035457 | 17 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant certaines missions des centres d'encadrement des élèves (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-01-2009 et mise à jour au 03-09-2009) |
| 1999035152 | 18 DECEMBRE 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création d'un comité directeur temporaire à l'appui des centres PMS et des équipes d'inspection médicale scolaire lors de leur transformation en centres d'encadrement des élèves (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-03-2002 et mise à jour au 03-09-2009) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2018013016 | 1 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant mise en oeuvre de l'encadrement des élèves dans l'enseignement fondamental, l'enseignement secondaire et dans les centres d'encadrement des élèves(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-08-2018 et mise à jour au 14-08-2023) |
| 2015036084 | 10 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'organisation de l'enseignement secondaire et des centres d'encadrement des élèves |
| 2015035232 | 29 JANVIER 2015. - Arrêté ministériel fixant le schéma de vaccination pour la Flandre(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2015 et mise à jour au 21-02-2017) |
| 2015035420 | 18 NOVEMBRE 2014. - Arrêté ministériel modifiant les articles 7bis et 7ter de l'arrêté ministériel du 22 juin 2001 déterminant certaines données que les centres d'encadrement des élèves doivent enregistrer |
| 2011201833 | 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution de l'article 43, § 1er, du décret du 21 novembre 2003 relatif à la politique de santé préventive et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 3 juillet 2009 fixant les objectifs opérationnels des centres d'encadrement des élèves, en ce qui concerne la détermination des mesures prophylactiques |
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