Details

Numac
2009035655
Taal
FR
Type
Decret
Publicatiedatum
20 juillet 2009
Datum inwerkingtreding
1 septembre 2009

30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2010 et mise à jour au 16-07-2018)

Numac Titel
2002035155 18 JANVIER 2002. - Décret relatif aux objectifs finaux, aux objectifs de développement et aux objectifs finaux spécifiques dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial à temps plein (TRADUCTION). (Erratum, M.B. 12-04-2002, p. 15134 - 15138) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-2008 et mise à jour au 17-06-2011)
1998035933 14 JUILLET 1998. - Décret contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 30-08-2011)
2003035868 4 AVRIL 2003. - Décret relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-07-2003 et mise à jour au 27-02-2014)
2004036500 30 AVRIL 2004. - Décret du Ministère de la Communauté flamande relatif à la flexibilisation de l'enseignement supérieur en Flandre et portant des mesures urgentes en matière d'enseignement supérieur. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-06-2005 et mise à jour au 27-02-2014)
2008035636 14 MARS 2008. - Décret relatif au financement du fonctionnement des instituts supérieurs et des universités en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-2008 et mise à jour au 27-02-2014)
2001036320 13 JUILLET 2001. - Décret relatif à l'enseignement-XIII-Mosaïque. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-11-2001 et mise à jour au 13-02-2017)
1990029980 31 JUILLET 1990. - DECRET relatif à l'enseignement-II
1978082102 21 AOUT 1978. - ARRETE ROYAL n° 2 fixant le nombre maximum de périodes par semaine de l'enseignement secondaire et professionnel secondaire complémentaire de plein exercice [...] <modifié par AR 21-07-1982, art. 9> <Remplacé pour la Communauté flamande par DCFL 19-04-1995, art. 91, comme suit : ARRETE ROYAL n° 2 fixant le nombre maximum de période par semaine de l'enseignement secondaire à temps plein>
2008036196 4 JUILLET 2008. - Décret relatif aux budgets de fonctionnement dans l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental en ce qui concerne les budgets de fonctionnement. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-2008 et mise à jour au 13-02-2017)
2003035650 14 FEVRIER 2003. - Décret relatif à l'enseignement XIV. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-07-2003 et mise à jour au 13-02-2017)
2008035154 21 DECEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein [...].(TRADUCTION)(Intitulé modifié par2015-07-10/13, art. 11, 011; En vigueur : 01-09-2015) (NOTE : abrogés progressivement, année d'études après année d'études, à commencer par la première année d'études du premier degré ou d'un niveau comparable au sein de la structure applicable par AGF2018-06-01/11, art. 4, 012; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-02-2008 et mise à jour au 23-11-2023)
1991035653 27 MARS 1991. - DECRET relatif au statut de certains membres du personnel de l'enseignement subventionné et des centres subventionnés d'encadrement des élèves
2007036095 8 JUIN 2007. - Décret relatif à l'aide financière aux études de la Communauté flamande (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-07-2007 et mise à jour au 28-06-2024)
1991035535 27 MARS 1991. - Décret relatif au statut de certains membres du personnel de l'Enseignement communautaire
1959052901 29 MAI 1959. - LOI modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
2007036482 15 JUIN 2007. - Décret relatif à l'éducation des adultes. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 08-08-2025)
Numac Titel
2019041415 28 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de la " Thomas More Kempen "
2019041414 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen "
2019041413 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de werforganisatie " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen "
2019041460 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het transport en de logistiek " en tant que nouvelle formation de l'" Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen "
2019041461 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het bouwkundig tekenen " en tant que nouvelle formation de l'" Hogeschool Gent "
2019041462 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de l'" Arteveldehogeschool "
2019041463 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het informatiebeheer: bibliotheek en archief " en tant que nouvelle formation de l'" Arteveldehogeschool "
2019041466 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het productiebeheer " en tant que nouvelle formation de la " Katholieke Hogeschool Vives Zuid "
2019041455 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de werforganisatie " en tant que nouvelle formation de l'" Hogeschool Gent "
2019041464 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het programmeren " en tant que nouvelle formation de l'" Hogeschool Gent "
2019041456 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la " Katholieke Hogeschool Vives Zuid "
2019030172 14 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromschanische systemen " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent
2019030023 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Noord
2019030020 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het logies-, restaurant- & cateringmanagement " en tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen
2019030021 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation de l'Artesis Plantijn Hogeschool Antwerpen
2019010349 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Arteveldehogeschool
2019030019 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het informatiebeheer: bibliotheek en archief " en tant que nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel
2019010346 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent
2019010350 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in het productiebeheer " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool Gent
2019030022 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de elektromechanische systemen " en tant que nouvelle formation d'Odisee
2019010467 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel
2019010469 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation de la Hogeschool West-Vlaanderen
2019010468 7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance du " graduaat in de accounting administration " en tant que nouvelle formation d'Odisee
2018015400 16 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant développement d'une qualification d'enseignement " graduaat in het programmeren " (graduat en programmation)
2018032383 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation " graduaat in de voertuigtechnieken " comme nouvelle formation de l'institut supérieur Thomas More Mechelen-Antwerpen
2018032391 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation " graduaat in de elektromechanische systemen " comme nouvelle formation de la Hogeschool PXL
2018032384 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du " graduaat in de voertuigtechnieken " en tant que nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid
2017031265 8 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-10-2017 et mise à jour au 24-07-2025)
2017012346 28 AVRIL 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du cadre pour l'Evaluation Nouvelle Formation en vue de la réforme de formations HBO5
2017A30082
2015036291 25 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation applicable aux personnels et la réglementation relative à la validation des études, à l'organisation de l'offre de formations et à la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 et à l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " personenzorg "
2015035692 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation d'Odisee et du CVO Kisp-VTI Aalst
2015035693 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Hogeschool PXL et du PCVO Limburg
2015035694 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de l'UC Leuven et du CVO ACE-Groep T
2015035695 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de l'Erasmushogeschool Brussel et du CVO COOVI
2015035696 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Hogeschool Gent et du CVO Panta Rhei
2015035668 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation d'enseignement supérieur professionnel " winkelmanagement " (gestion de magasin) comme nouvelle formation de Thomas More Kempen et du CVO Hoger Instituut der Kempen
2015035669 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation d'enseignement supérieur professionnel " winkelmanagement " (gestion de magasin) comme nouvelle formation de Thomas More Mechelen-Antwerpen et du CVO LBC-NVK `Antwerpen'
2015035698 8 MAI 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la formation de l'enseignement supérieur professionnel en " winkelmanagement " comme nouvelle formation de la Katholieke Hogeschool Vives Zuid et du CVO HITEK
2015035667 24 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études, l'organisation de l'offre de formations et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " ICT " (TIC), " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " hout " (bois) et " voeding " (alimentation)
2015035319 27 FEVRIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la forme du certificat partiel [...] et du diplôme d'enseignement supérieur professionnel hbo5 et le contenu du supplément au diplôme correspondant [, pour ce qui concerne la formation de nursing et les diplômes délivrés en application de l'article II.399 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013]. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-04-2015 et mise à jour au 18-04-2019)
2014036816 5 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et la réglementation relative à la validation des études, l'enseignement combiné et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue) et " personenzorg " (soins aux personnes)
2014035106 10 JANVIER 2014. - [Arrêté du Gouvernement flamand du 10 janvier 2014 portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications en matière de reconnaissance des qualifications d'enseignement des niveaux 1 à 4 inclus] (Intitulé remplacé par AGF2021-07-16/34, art. 56, 004; En vigueur : 01-09-2021)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2014 et mise à jour au 28-08-2024)
2013035862 20 SEPTEMBRE 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le cadre d'évaluation pour les nouvelles formations à transformer et les nouvelles formations HBO 5
2013035709 12 JUILLET 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant le Règlement relatif aux formalités pour les demandes de mise en place d'une accréditation, d'une évaluation institutionnelle ou d'une évaluation nouvelle formation des formations en Communauté flamande
2013A35709
2014A35927
2013201384 22 FEVRIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand portant reconnaissance de la qualification d'enseignement "graduaat in het winkelmanagement" (graduat en gestion de magasin)
2013035108 11 JANVIER 2013. - [Arrêté du Gouvernement flamand du 11 janvier 2013 portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à la structure des certifications en matière de reconnaissance des qualifications professionnelles] (Intitulé remplacé par AGF2021-07-16/34, art. 54, 007; En vigueur : 01-09-2021)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-02-2013 et mise à jour au 20-09-2021)
2011203970 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la désignation de l'organe d'accréditation de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5
2011200189 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la création, la composition et le fonctionnement de la 'Commissie HBO' (Commission de l'Enseignement supérieur professionnel HBO-5)
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