Details
19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2007 et mise à jour au 15-05-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2019041506 | 7 JUIN 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re et abrogeant les annexes 2 et 3 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes |
| 2018015163 | 9 NOVEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes |
| 2017020305 | 10 MARS 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes |
| 2016036381 | 30 AOUT 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 11ter, 11sexies et 11novies de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes |
| 2016036040 | 3 JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2015036291 | 25 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation applicable aux personnels et la réglementation relative à la validation des études, à l'organisation de l'offre de formations et à la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 et à l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " personenzorg " |
| 2015035975 | 3 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand fusionnant l'agence autonomisée interne Agentschap voor Hoger Onderwijs, Volwassenenonderwijs en Studietoelagen et l'agence autonomisée interne Agentschap voor Kwaliteitszorg in Onderwijs en Vorming |
| 2015035667 | 24 AVRIL 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études, l'organisation de l'offre de formations et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " ICT " (TIC), " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " hout " (bois) et " voeding " (alimentation) |
| 2014036816 | 5 SEPTEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et la réglementation relative à la validation des études, l'enseignement combiné et la structure modulaire de l'enseignement supérieur professionnel HBO 5 et de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " mechanica-elektriciteit " (mécanique-électricité), " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue) et " personenzorg " (soins aux personnes) |
| 2014201122 | 31 JANVIER 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2013035518 | 17 MAI 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2012204304 | 6 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'octroi d'un financement ou subventionnement complémentaire pour l'enseignement combiné à des centres d'éducation des adultes |
| 2012204470 | 6 JUILLET 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2012035381 | 2 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les chapitres Vbis et Vter de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes |
| 2012035244 | 10 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes |
| 2010035588 | 23 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative aux conditions d'admission, à la répartition des domaines d'apprentissage en formations de l'éducation de base et à la structure modulaire de l'éducation de base pour le domaine d'apprentissage " wiskunde " (mathématiques) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-08-2010 et mise à jour au 18-02-2011) |
| 2010035518 | 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la validation des études, aux conditions d'admission, à la répartition des disciplines en formations de l'éducation des adultes et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline 'voeding' (alimentation) |
| 2009035966 | 4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes et l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes |
| 2008035645 | 23 MAI 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes et l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes. (Traduction). |
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