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Details

Numac
2003035122
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
6 février 2003
Datum inwerkingtreding
1 septembre 2002

6 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-02-2003 et mise à jour au 04-08-2023)

Numac Titel
1978062807 28 JUIN 1978. - ARRETE ROYAL portant définition des types et organisation de l'enseignement spécial et déterminant les conditions d'admission et de maintien dans les divers niveaux d'enseignement spécial (NOTE : Pour la Communauté germanophone les mots " enseignement spécial " sont chaque fois remplacés par les mots " enseignement spécialisé ", voir DCG2009-05-11/15, art. 81; En vigueur : 01-09-2009)
1986021118 11 AOUT 1986. - ARRETE ROYAL n° 439 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial
Numac Titel
2019014097 19 JUILLET 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement fondamental et secondaire
2019041563 26 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les mesures d'exécution concernant la formation duale dans l'enseignement secondaire spécial des formes d'enseignement 3 et 4 et diverses autres mesures(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-08-2019 et mise à jour au 23-11-2023)
2018013865 1 JUIN 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand portant certaines mesures concernant la modernisation de l'enseignement secondaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-09-2018 et mise à jour au 01-08-2025)
2018040154 18 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension du projet temporaire " schoolbank op de werkplek " (apprentissage à l'école et en entreprise) dans le cadre de la formation duale et portant diverses mesures relatives au système d'apprentissage et de travail et à l'enseignement secondaire spécialisé
2011205369 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3
2010035620 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3
2009203689 5 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3
2008036286 5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire spécial expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 18-11-2022)
2006036654 20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3. (Traduction).
2005035664 29 AVRIL 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 (TRADUCTION).
2004036768 3 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3 (TRADUCTION).
2003035703 14 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la concordance des spécialités dans la forme d'enseignement 3 de l'enseignement secondaire spécial (TRADUCTION).
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