Details
7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant regroupement des sections existantes de l'enseignement de promotion sociale en disciplines et catégories (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-01-2000 et mise à jour au 31-08-2007).
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2007036056 | 15 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de nouveaux lieux d'implantation dans l'enseignement de promotion sociale (TRADUCTION). |
| 2006037053 | 24 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de nouveaux lieux d'implantation dans l'enseignement de promotion sociale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-01-2007 et mise à jour au 12-07-2007). |
| 2006036846 | 22 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de nouvelles implantations de l'enseignement de promotion sociale. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-11-2006 et mise à jour au 12-07-2007). |
| 2006036651 | 7 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement pour la promotion sociale de l'année scolaire 2006-2007 et portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 portant regroupement des sections existantes de l'enseignement de promotion sociale en disciplines et catégories (TRADUCTION). |
| 2005036136 | 22 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement pour la promotion sociale de l'année scolaire 2005-2006 et portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 portant regroupement des sections existantes de l'enseignement de promotion sociale en disciplines et catégories (TRADUCTION). |
| 2004036646 | 30 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à des modifications structurelles dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (TRADUCTION). |
| 2003036095 | 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à des modifications structurelles dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (TRADUCTION). |
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