Details

Numac
2000027568
Taal
FR
Type
Arrete
Publicatiedatum
14 décembre 2000

30 NOVEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 11 mars 1993 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale.

Numac Titel
1996027566 3 OCTOBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement wallon autorisant temporairement la pêche de tout poisson, à l'exception de la truite, du 1er octobre au 31 décembre au cours des années 1996 à 2000, dans le lac de Warfaaz. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-10-1996 et mise à jour au 14-12-2000.)
1996092650 26 SEPTEMBRE 1996. - Arrêté du Gouvernement wallon autorisant temporairement la pêche de tout poisson, à l'exception de la truite, du 1er octobre au 31 décembre, dans les lacs de Bütgenbach et de Robertville. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-10-1996 et mise à jour au 14-12-2000.)
1995027513 7 SEPTEMBRE 1995. - Arrêté du Gouvernement wallon autorisant la pêche de tous poissons, à l'exception de la truite, dans le lac de Neufchâteau, au moyen de deux lignes à main manoeuvrées du bord de l'eau pendant les mois d'octobre, de novembre et de décembre des années 1995, 1996, 1997, 1998 et 1999. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-1995 et mise à jour au 14-12-2000.)
1993027113 11 MARS 1993. - Arrêté de l'Exécutif régional wallon portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-1997 et mise à jour au 06-11-2017)
Numac Titel
2002027805 8 AOUT 2002. - Arrêté ministériel autorisant temporairement la pêche des corégones dans les lacs de Bütgenbach et Robertville.
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