Details
6 JUILLET 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand réglementant la procédure et les conditions d'agrément et de subventionnement des antennes universitaires (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-09-1999 et mise à jour au 02-07-2025)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2020015457 | 10 JUILLET 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le thème 'élaboration de tests standardisés, normés et validés pour tous les réseaux et organismes coordinateurs en Flandre' en tant que thème pour l'agrément et le subventionnement d'une antenne universitaire |
| 2017012694 | 2 JUIN 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 juillet 1999 réglementant la procédure et les conditions d'agrément et de subventionnement des antennes universitaires |
| 2016035643 | 26 FEVRIER 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le thème " Recherche sur l'éducation en appui à la politique " comme thème pour l'agrément et le subventionnement d'une antenne universitaire |
| 2011035681 | 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le thème "Elaboration de tests et recherches" en tant que thème pour l'agrément et le subventionnement d'une antenne universitaire |
| 2006036840 | 15 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux antennes pour la recherche scientifique appliquée à la gestion (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-12-2006 et mise à jour au 07-10-2015) |
| 2006035532 | 16 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 avril 2004 relatif au fonctionnement de l'antenne universitaire Emploi, Travail et Formation. (Traduction). |
| 2004036051 | 2 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au fonctionnement de l'antenne universitaire Emploi, Travail et Formation (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-07-2004 et mise à jour au 04-12-2006) |
| 2000035834 | 7 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément d'une antenne universitaire Emploi, Travail et Formation. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-04-2001 et mise à jour au 13-02-2017) |
| 2000035835 | 7 AVRIL 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant appel aux candidats pour l'octroi d'une subvention à une antenne universitaire Emploi, Travail et Formation (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-08-2000 et mise à jour au 05-07-2004) |
| 1999036158 | 6 JUILLET 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant appel aux candidats pour l'octroi d'un agrément et d'une subvention à une antenne universitaire enseignement interculturel (TRADUCTION). |
| 1999036159 | 6 JUILLET 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand portant appel aux candidats pour l'octroi d'un agrément et d'une subvention à une antenne néerlandaise comme deuxième langue. (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017) |
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