Details
7 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément d'une antenne universitaire Emploi, Travail et Formation. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-04-2001 et mise à jour au 13-02-2017)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2006035532 | 16 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 avril 2004 relatif au fonctionnement de l'antenne universitaire Emploi, Travail et Formation. (Traduction). |
| 2004036051 | 2 AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au fonctionnement de l'antenne universitaire Emploi, Travail et Formation (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-07-2004 et mise à jour au 04-12-2006) |
| 2003200189 | 13 DECEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant deuxième modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2001 réglementant la procédure et les conditions d'agrément et de subventionnement des antennes pour la recherche scientifique appliquée à la gestion (TRADUCTION). |
| 2004036711 | 19 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2001 réglementant la procédure et les conditions d'agrément et de subventionnement des antennes pour la recherche scientifique appliquée à la gestion (TRADUCTION). |
| 2002036107 | 30 NOVEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 février 2001 réglementant la procédure et les conditions d'agrément et de subventionnement des antennes pour la recherche scientifique appliquée à la gestion (TRADUCTION). |
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