16 JUIN 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement (TRADUCTION) <Erratum, voir M.B. 13-11-1998, p. 36839>. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-1998 et mise à jour au 25-10-2023)
| Numac | Titel |
|---|---|
| 1995036228 | 26 AVRIL 1995. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux centres pour troubles du développement (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-08-1995 et mise à jour au 03-10-1998.) |
| 1998036066 | 16 JUIN 1998. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement (TRADUCTION) <Erratum, voir M.B. 13-11-1998, p. 36839>. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-10-1998 et mise à jour au 25-10-2023) |
| Numac | Titel |
|---|---|
| 2012036154 | 7 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les articles 6 et 14 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juin 1998 réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement |
| 2011205292 | 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juin 1998 réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement |
| 2008203851 | 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juin 1998 réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement (TRADUCTION). |
| 2004036904 | 17 DECEMBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant des mesures visant à maîtriser les dépenses en matière d'intégration sociale de personnes handicapées (TRADUCTION). |
| 2004036252 | 28 MAI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juin 1998 réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement (TRADUCTION). |
| 2004035639 | 26 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de l'agence autonomisée interne [" Zorginspectie "] (TRADUCTION).<AGF2010-09-24/06, art. 1, 004; En vigueur : 21-09-2010> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-09-2005 et mise à jour au 13-02-2018) |
| 2003036004 | 18 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand contenant diverses mesures modifiant la programmation pour les structures oeuvrant dans le domaine de l'intégration sociale des personnes handicapées (TRADUCTION). |
| 2002036092 | 19 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant diverses mesures visant à modifier la programmation des structures en matière d'intégration sociale des personnes handicapées (TRADUCTION). |
| 2002036098 | 15 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juin 1998 réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement (TRADUCTION). |
| 2000036011 | 17 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juin 1998 réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement (TRADUCTION). |
| 2000035583 | 15 MAI 2000. - Arrêté ministériel relatif à la gestion de la qualité dans les centres pour troubles du développement (TRADUCTION). |
| 2000035492 | 25 FEVRIER 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 juin 1998 réglant l'agrément et le subventionnement des centres pour troubles du développement (TRADUCTION). |
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